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Procès Verbal - 2024 05 13 PV
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Bournay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 05 13 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal du 13 mai 2024/auteur : le Maire, Franck POURRAT/Publication électronique le 7 juin 2024
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 mai 2024
Procès-Verbal
L’an deux mille vingt-quatre, le 13 mai à dix-neuf heures et 5 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de St JEAN DE BOURNAY, dûment convoqué le 6 mai 2024, s’est réuni en session ordinaire à la salle du conseil de Saint Jean de Bournay, sous la présidence de M. le Maire de St Jean de Bournay. La séance est ouverte en présence de :
15 conseillers présents : M. Franck POURRAT - M. Michel REVELIN- Mme Claire NEURY- M. Yves ROUVIERE - Mme Josiane GERIN- M. Philippe PIERRE - Bernard VERNAY- Mme Isabelle DELAGE - M. Éric FRAYSSINET- M. Damien GINESTE- M. Daniel CHEMINEL- M. Marc BENATRU- Mme Régine BROIZAT - Mme Marie BRET-Mme Annie FRIZON-
12 Conseillers excusés : Mme Marie José RUBIRA (procuration à M. POURRAT), Mme Nathalie PELLER, Rémi SELLES, Mme Emilie LEVIEUX, M. Mickael FAVRO (procuration à M. FRAYSSINET), Mme Sandrine MOREL (procuration à Mme DELAGE), Mme Laurence LUINO (procuration à M. PIERRE) Stéphane CAPOURET, Mme Béatrice DUREPAIRE, M. François DOUHERET, Olivier ZANCA, Mme Jacqueline GERBOULLET Secrétaire de séance : Mme Régine BROIZAT
I- FINANCES
2024/54 Subvention exceptionnelle
Vu le résultat de l’équipe de Rugby, et du déplacement occasionné pour la montée en fédérale 2, il est nécessaire de pouvoir soutenir cette opportunité,
Les frais engendrés pour le déplacement sont conséquents, la municipalité propose donc d’octroyer une subvention exceptionnelle,
Conformément à l'article L. 2311-7 du CGCT qui prévoit que « l'attribution des subventions donne lieu à délibération distincte du vote du budget », il appartient au Conseil Municipal de fixer le montant des subventions attribuées.
Associations
Montant de la
Subvention
Rugby (subvention exceptionnelle pour déplacement
pour monter en Fédérale 2) 3 000 €
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
- APPROUVE le montant de subventions ci-dessus, de 3000 € pour le Rugby Club Saint JEANNAIS
- INSCRIT les sommes correspondantes au budget.
VOTE
Pour : Unanimité
Contre :0
Abstention :0
Organisation des parkings de la même manière, tonte cette semaine.
Le concours de fleurissement est annulé au vu de la faible participation. Broyeur cassé, de lourdes réparations, attente du devis. Conseil municipal du 13 mai 2024/auteur : le Maire, Franck POURRAT/Publication électronique le 7 juin 2024
Rue de la république terminée.
Des tables sont confectionnées par les services techniques, une dizaine afin de pouvoir les mettre sur les espaces publics
Salle Claire Delage, retour de nombreuses dégradations, arrachage d’arbre, canettes, moto sur pump track Des regroupements, donc des caméras vont être mises en place
Des personnes rentrent avec chien et cigarette sur aire de jeux
Trafic de drogue à 6h30 du matin sur la place François Mitterrand
Séance levée à 19h29
Le secrétaire de séance : Mme Régine BROIZAT