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Convocation - 2015 10 14 Ordre du jour et convocation Conseil Municipal 14 octobre 2015
Document publié le Mercredi 14 octobre 2015 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2015 10 14 Ordre du jour et convocation Conseil Municipal 14 octobre 2015)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Éducation,
(og
O
ro
Lagord
le 8 octobre
2015
CONJUGUONS
NOS
ÉNERGIES
Conseil
Municipal
Madame
et
Chère
Collègue,
Monsieur
et
Cher
Collègue,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
le
:
MERCREDI
14
OCTOBRE
2015
à
19 H
30
Salle
des
Fêtes
de
la
Mairie
(ordre
du
jour
ci-joint)
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion
et
vous
prie
d’agréer,
Madame
et
Chère
Collègue,
Monsieur
et
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Antoine
GRAU.
M
EE
M
mm
TT
Mairie
de
Lagord
1
BP
29
- 17140
Lagord
Tél.
05
46
00
62
00
Courriel
: accueil@mairie-lagord.fr
www.lagord.fr ORDRE
DU
JOUR
{Conseil
Municipal
du
Mercredi
14 octobre
2015)
A INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
+
Communication
du
rapport d'activités 2014
de la Communauté
d'Agglomération
de
La Rochelle
e
Lettre
du
SDIS
à l'attention
de
M.
FOUNTAINE
+
Modification
de la date du prochain
conseil
municipal
ADMINISTRATION
GENERALE
1}
Marché
de noël
: convention
et tarifs
1ème
Festival
d'Automne
: convention
de partenariat avec
la CDA
pour l'organisation
d’un concert
Commission
voirie-bâtiments
publics
: suppression
Commission
voirie-bâtiments
publics :
reconstitution
Divagation
des
animaux
: convention
avec
l'association
Planning
chat
Mise
à disposition
du terrain de football du stade du Moulin
Benoist
: convention
avec
le foyer
occupationnel
et d'hébergement
du
Bonnodeau
D. & & D ETES
FINANCES
7)
Subvention
municipale
2015
à l'association
« Office central de la coopération
à l'école »
RESSOURCES
HUMAINES
8)
Régime
indemnitaire
du personnel
communal
9}
Création
d'un
poste
de
technicien
et suppression
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
JEUNESSE
10)
Lire et faire lire : convention
avec
la ligue de l'enseignement
et l'UDAF
11) Atelier journal
- Convention
de partenariat avec
le collège Jean
Guiton
et le Foyer socio-éducatif
URBANISME
12)
Avis du conseil
municipal
sur la demande
d'autorisation
de recherches
de gites géothermiques
à
basse
température
sur le site du futur parc technologique
Bas
carbone
VOIRIE
- DOMAINE
PUBLIC
13)
Intégration
de
parcelles
dans
le domaine
public
14)
Participation
financière
de
la commune
à la
réalisation
de
travaux
d'éclairage
public
: convention
avec le SDEER
COMMANDE
PUBLIQUE
15}
Validation
du candidat
retenu
pour le marché
public des
petits travaux
de voirie
16)
Décisions
du maire
dans
le cadre
de sa délégation
MAPA
17)
Adhésion
au groupement
de commandes
en matière
de téléphonie
QUESTIONS
ORALES
de
la liste
« Soyons
ambitieux
pour
Lagord
»
L
Diffusion
du
procès-verbal
des conseils
municipaux
I.
Mot
de
l'opposition
dans
le billet municipal
du
mois
I.
Nuisances
du city-park