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Convocation - 2015 10 14 Ordre du jour et convocation Conseil Municipal 14 octobre 2015
Document publié le Mercredi 14 octobre 2015 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2015 10 14 Ordre du jour et convocation Conseil Municipal 14 octobre 2015)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Éducation,
(og
O
ro
Lagord
le 8
octobre
2015
CONJUGUONS
NOS
ÉNERGIES
Conseil
Municipal
Madame
et Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher
Collègue,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
à la
Mairie,
le :
MERCREDI
14
OCTOBRE
2015
à 19
H 30
Salle
des
Fêtes
de
la Mairie
(ordre
du
jour
ci-joint)
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
réunion
et vous
prie
d’agréer,
Madame
et Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Antoine
GRAU.
M EE
M mm
TT
Mairie
de
Lagord
1
BP
29
- 17140
Lagord
Tél.
05
46
00
62
00
Courriel
: accueil@mairie-lagord.fr
www.lagord.fr ORDRE
DU
JOUR
{Conseil
Municipal
du
Mercredi
14
octobre
2015)
A INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
+ Communication
du
rapport
d'activités
2014
de
la Communauté
d'Agglomération
de
La Rochelle
e Lettre
du
SDIS
à l'attention
de
M.
FOUNTAINE
+ Modification
de
la date
du
prochain
conseil
municipal
ADMINISTRATION
GENERALE
1} Marché
de
noël
: convention
et tarifs
1ème
Festival
d'Automne
: convention
de
partenariat
avec
la CDA
pour
l'organisation
d’un
concert
Commission
voirie-bâtiments
publics
: suppression
Commission
voirie-bâtiments
publics
: reconstitution
Divagation
des
animaux
: convention
avec
l'association
Planning
chat
Mise
à disposition
du
terrain
de
football
du
stade
du
Moulin
Benoist
: convention
avec
le foyer
occupationnel
et d'hébergement
du
Bonnodeau
D. & & D ETES
FINANCES
7) Subvention
municipale
2015
à l'association
« Office
central
de
la coopération
à l'école
»
RESSOURCES
HUMAINES
8) Régime
indemnitaire
du
personnel
communal
9} Création
d'un
poste
de
technicien
et suppression
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
JEUNESSE
10)
Lire
et faire
lire
: convention
avec
la ligue
de
l'enseignement
et l'UDAF
11)
Atelier
journal
- Convention
de
partenariat
avec
le collège
Jean
Guiton
et le
Foyer
socio-éducatif
URBANISME
12)
Avis
du
conseil
municipal
sur
la demande
d'autorisation
de
recherches
de
gites
géothermiques
à
basse
température
sur
le site
du
futur
parc
technologique
Bas
carbone
VOIRIE
- DOMAINE
PUBLIC
13)
Intégration
de
parcelles
dans
le domaine
public
14)
Participation
financière
de
la commune
à la
réalisation
de
travaux
d'éclairage
public
: convention
avec
le SDEER
COMMANDE
PUBLIQUE
15}
Validation
du
candidat
retenu
pour
le marché
public
des
petits
travaux
de
voirie
16)
Décisions
du
maire
dans
le cadre
de
sa
délégation
MAPA
17)
Adhésion
au
groupement
de
commandes
en
matière
de
téléphonie
QUESTIONS
ORALES
de
la liste
« Soyons
ambitieux
pour
Lagord
»
L Diffusion
du
procès-verbal
des
conseils
municipaux
I.
Mot
de
l'opposition
dans
le billet
municipal
du
mois
I.
Nuisances
du
city-park