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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 2 fevrier 2026
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 2 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2026
I TQîÊ r»fQ rlÊl TRÊ9AÏTô?JQ
Numéro de
délibération
Date d'examen
de la délibération Intitulé de la délibération Vote
26 I OO1
[
2 février 2026
Procès-verbal du Coriseil municipal du 15 décembre 2025 : approbation Approuvée à l'unanimité
26 I002 Transports scolaires - Année 2024 / 2025 : participation de la Commune Approuvée à l'unanimité
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26 I004 Fête du Printemps 2026 : gratuité des droits de place pour les forains Approuvée à la majorité
21 pour - 3 contre
26 I005
Marché d'aménagement de l'avenue du Chayla, du boulevard Saint-
Dominique, du boulevard de Jabrun et de la place du Soubeyran : signature
d'un avenant
Approuvée à la majorité
21 pour - 3 abstentions
26 I006
Convention « Conseil et ingénierie en prévention » avec le centre de
gestion de la fonction publique territoriale de la Lozère (CDG 48) :
adhésion
Approuvée à l'unanimité
26 I007 Tableau des effectifs : modification Approuvée à l'unanimité
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26 I O11 Organisation d'un séjour pour les enfants de l'accueil de loisirs durant l'été 2026 pour les enFants de 6 à 10 ans : modalités Approuvée à l'unanimité
26 I012 Organisation d'un séjour pour les jeunes de l'accueilados durant l'été 2026 pour les adolescents de 1l à 17 ans :: modalités Approuvée à l'unanimité
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A Marvejols, le 3 février 2026
Date de publication : 6 février 2ü26
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