Déliberation - 2026 026 DEC Marche Vegetaux

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Déliberation - 2026 026 DEC Marche Vegetaux Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon. Lien du pdf (Déliberation - 2026 026 DEC Marche Vegetaux)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances, Numéro : 2026-026

Codification acte : 1.1

DECISION

Objet : Marché livraison, fourniture, achats de végétaux, plantes, arbres et arbustes

Le Maire de la Commune d’ANDREZIEUX-BOUTHEON

VU la délibération n° 25 du Conseil Municipal du 16 juillet 2020, modifiée par délibérations n° 76 du 1er octobre 2020 et n° 10 du 22 février 2021, portant délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire, pour la durée du mandat, en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),

VU les articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la Commande Publique,

CONSIDERANT le budget de l’exercice en cours,

CONSIDERANT que la Ville d’Andrézieux-Bouthéon a lancé une consultation relative à la livraison, fourniture, achats de végétaux, plantes, arbres et arbustes,

CONSIDERANT les offres reçues pour cette consultation et l’analyse qui en a été faite en application des critères de jugement préétablis,

CONSIDERANT la décision des membres de la Commission d’Appels d’Offres, réunis en séance en date du 24 février 2026, exprimée sur la base du rapport d’analyse,

DECIDE

Article 1 : De procéder à la signature des marchés passés selon la procédure formalisée : • Pour le lot 1 : Plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes N° MA2608-01 avec l’entreprise COMBEAU, domiciliée à Hombleux (80400), pour un montant maximum annuel de 12 000,00 € TTC.

• Pour le lot 2 : Plantes vivaces, plantes aromatiques

N° MA2608-02 avec l’entreprise CHOMBART, domiciliée à Lavault-Sainte-Anne (03100), pour un montant maximum annuel de 2 400,00 € TTC.

• Pour le lot 3 : Bulbes à fleurs

N° MA2608-03 avec l’entreprise VERVER EXPORT, domiciliée aux Pays-Bas, pour un montant maximum annuel de 1 200,00 € TTC.

• Pour le lot 4 : Arbustes, rosiers

N° MA2608-04 avec l’entreprise CHOLAT PEPINIERES, domiciliée à Chambéry (73000), pour un montant maximum annuel de 12 000,00 € TTC. • Pour le lot 6 : Arbres

N° MA2608-06 avec l’entreprise CHOLAT PEPINIERES, domiciliée à Chambéry (73000), pour un montant maximum annuel de 2 400,00 € TTC.

Article 2 : Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductibles 3 fois 12 mois.Article 3 : Les crédits nécessaires au règlement de cette dépense seront prélevés sur le budget concerné au compte par nature dédiée.

Article 4 : Conformément aux articles R421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative, la présente décision est susceptible de recours administratif auprès de Monsieur Le Maire ou de recours contentieux devant le Tribunal Administratif territorialement compétent, directement par courrier ou par l’application informatique « Télérecours Citoyens » via le site internet www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication, notification et transmission en Préfecture.

Article 5: Ampliation de la présente décision sera transmise à : - Madame la Préfète de la Loire,

- Madame la Comptable Publique du SGC Loire Sud,

- Monsieur le Directeur Général des Services.

Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 5 mars 2026

Le Maire

François DRIOL