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Déliberation - 2026 032 DEC Marche Spectacle Pyrotechnique
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 032 DEC Marche Spectacle Pyrotechnique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Numéro : 2026-032
Codification acte : 1.1
DECISION
Objet : Marché spectacle pyrotechnique (Soir de Fêtes)
Le Maire de la Commune d’ANDREZIEUX-BOUTHEON
VU la délibération n° 25 du Conseil Municipal du 16 juillet 2020, modifiée par délibérations n° 76 du 1er octobre 2020 et n° 10 du 22 février 2021, portant délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire, pour la durée du mandat, en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
VU les articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la Commande Publique,
CONSIDERANT le budget de l’exercice en cours,
CONSIDERANT que la Ville d’Andrézieux-Bouthéon a lancé une consultation relative à la conception et à la mise en œuvre d’un spectacle pyrotechnique dans le cadre des festivités estivales de la Commune d’Andrézieux-Bouthéon,
CONSIDERANT les offres reçues pour cette consultation et l’analyse qui en a été faite en application des critères de jugement préétablis,
DECIDE
Article 1 : De procéder à la signature du marché passé selon la procédure adaptée avec l’entreprise Soir de Fêtes, domiciliée à Clermont-Ferrand (63100) pour un montant de 20 826,66 € HT.
Article 2 : La prestation, objet du marché, sera exécutée le 13 juillet 2026, conformément aux dispositions du contrat. En cas de contrainte technique ou réglementaire conduisant à l’annulation du tir, les conditions de report de la prestation sont prévues au contrat.
Article 3 : Les crédits nécessaires au règlement de cette dépense seront prélevés sur le budget concerné au compte par nature dédiée.
Article 4 : Conformément aux articles R421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative, la présente décision est susceptible de recours administratif auprès de Monsieur Le Maire ou de recours contentieux devant le Tribunal Administratif territorialement compétent, directement par courrier ou par l’application informatique « Télérecours Citoyens » via le site internet www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication, notification et transmission en Préfecture.
Article 5: Ampliation de la présente décision sera transmise à : - Madame la Préfète de la Loire,
- Madame la Comptable Publique du SGC Loire Sud,
- Monsieur le Directeur Général des Services.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 11 mars 2026
Le Maire
François DRIOL