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Convocation - enregistrement143134560814 04 17 10 herault energies delignation des representants
Document publié le Vendredi 11 avril 2014 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Convocation - enregistrement143134560814 04 17 10 herault energies delignation des representants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Guerre en Ukraine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
MAIRIE DE
UVIGNAC X° CANTON DE MONTPELLIER
JUVIGNAC LA VERTE Nombre de conseillers En exercice : 29
Présents : 24
Votants : 29
Date de la convocation : 11 avril 2014
N° 14.04.17.10
L’an deux mille quatorze et le dix-sept du mois d’avril, le Conseil municipal de la Commune de Juvignac, appelé à siéger régulièrement par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins cinq jours francs avant la présente séance, s’est réuni en session ordinaire sous la Présidence de M, le Maire.
PRÉSENTS : MM SAVY, BOUSQUEL, Mme PASDELOU, M. LARGUIER, Mme MICHEL, M. BRAEMER, Mme THALY-BARDOL, M. PINETON DE CHAMBRUN, Mme MACHERY, MM GRÉPINET, ROQUES, GRAVIER, Mmes ROBERT, MOULAOUI, M. CASTELL, Mmes CAMBON, JULLIEN, PRIÉ, M. LOPEZ, Mme VIGNERON, M. CONTE, Mme PLAYS, MM JULIEN, GOEPFERT
PROCURATIONS : M. ROESCH en faveur de M. PINETON DE CHAMBRUN Mme MERLET en faveur de M. GRÉPINET
Mme LABORDE en faveur de M. JULIEN
M. ALLOUCHE en faveur de M. CONTE
Mme GAUZY-CHABLE en faveur de Mme PLAYS
HERAULT ENERGIES
DESIGNATION des REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur :Mme Michel
Par délibération du 28 janvier 2008 le conseil municipal avait décidé l’adhésion de la commune à
HERAULT ENERGIES.
L’article 7 des statuts de ce syndicat attribue un délégué titulaire et un délégué suppléant à chaque
commune membre. $
Il est proposé au conseil municipal d’élire son délégué titulaire ainsi que son suppléant.
Liste « Vivre autrement Juvignac » avec Jean-Luc Savy
Titulaire : Mme Michel
Suppléant : M. Castell
Mme Michel a été élue à l’unanimité des suffrages, membre titulaire à Hérault Energies M. Castell a été élu à l’unanimité des suffrages, membre suppléant à Hérault Energies
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an sus dits.
(UZX Le Maire,
Acte rendu exécutoire = :
après dépôt en préfecture le 24.94.22. V
et publication le LS.c.Loi4.
34990 JUVIGNAC -— Tél. 04 67 10 42 42 — Fax : 04 67 10 40 49
www. ville-juvignac.fr