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Déliberation - ANNEXE D 631 DM1 assainissement
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - ANNEXE D 631 DM1 assainissement)
Thèmes du document : Budget, Banque, Mode, textile et habillement,
VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAÏNISSEMENT
- DM
- 2025
AFFICHÉ
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
LE
-22/.lor20..d5.
Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
21770350300136
COLLECTIVITE
VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
POSTE
COMPTABLE
DE
: SGC
CHELLES
E
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M.
49
(1)
Décision
modificative
1
(2)
BUDGET
: ASSAINISSEMENT
(3)
ANNEE
2025
CH
Compéior
on
'nncion
du
service
pubie
local
at
du
plan
do
comptes
wilrsé
:
KA
4,14
41
M
1)
oy
M
49
42)
Préciser
J4
%'ægit
du
butges
suppléants
où
d'une
décision
medificaive
Or
inde
le
budget
conesena
Puget
prncgal
ou
lefé
di
hadget
snnsve
;
REÇU
EN PREFECTURE
1
Page
|
le
62/18/2825
:
Application
agréée
E-beqalte
con
n
BSLEI-OPF
SIT
GR
ONS-SUIS AONIS-LELIE
SI
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
ASSAINISSEMENT
-
DM
-
2025
|
Sommaire
T-
Informations
générales
Modalités
de
vote
du
budget
3
IT
- Présentation
générale
du
budget
A1
- Vue
d'ensembie
- Sections
4
A2
- Vue
d'ensemble
-
Section
d'exploitation
-
Chapires
3
A3
- Vue
d'ensemble
-
Soction
d'investissement
. Chapitres
7
B1
-
Baianco
générale
du
budget
-
Dépenses
y
B2
-
Balance
généraie
du
budget
-
Recettes
19
IT
- Vote
du
budget
A1
-
Section
d'exploitation
-
Détail
dos
dépenses
12
A2
- Section
d'exploitation
-
Détoë
des
recslies
4
81
-
Section
d'investissement
-
Déted
des
dépenses
15
B2
- Section
d'investissement
- Détai
dos
ruceties
tä
83
- Opérations
d'équipement
-
Détail
des chapäres
et
articies
17
IV
-
Annexes
À
-
Eléments
du
hilan
A1.1
- Etat
de le
dette
-
Détail
des
crédits
de
trésorsrie
if
A1.2
- Etat
de la
deite
-
Répartition
par
nature
do
dette
19
A1.3
-
Etat
de
la
deits
-
Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
pan
AT.4
-
Elai
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
35
A1.5
-
Etat
de
ta
dote
- Détail
des
opérations
de
couverture
2%
A1.6
- Etat
de
la
deite
-
Autres
dolles
zx
A2
-
Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
32
A3.1
- Etat
des
provisions
et
des
dépréciations
33
A4.
1 -
Equilibre
des
opérations
financières
1%
M.2
-
Equällbre
des
opérations
financières
-
Dépenses
_
A4.3
-
Equilibre
des
opérations
financières
-
Recettes
38
A5,1.1
Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
racallus
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-
Explotation
(1)
33
AS.1.2
Fial
de
ventilation
des
dépenses
at
1ociles
des
services
d'sau
ei
d'assainissement
- investissement
(1)
LC
A8-2-1
- Fiai
de
ventilation
dus
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif
el
non
collgcif
-
Exploiatan
(1)
LA
A5.2.2
-
Elai
de
vonillation
des
dép.
et
rec
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
- investissement
(1)
L
2
A6
- Etat
des
Charges
transférées
&
3
AT
-
Détail
des
opérations
pour
compte de
tiers
+,
B
- Engagements
hors bitun
81.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
régie
u
5
81.2
- Calcul
du
ratio
d'endetiement
real
aux
garanties
d'emprunt
LG
B1-3
-
Subventions
versées
dans
ie
cadre
du
vote
du
budget
LL?
81.4
- Etai
des
contrats
de
crédit-baÿ
te3
B1.5
- Etat
des
marchés
de
partenariat
y
31.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
sc
81.7
- Etai
des
engagements
reçus
54
82.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
ot
des
crédits
de
paiement
afférents
62
82.2
- État
des
autorisations
d'ongagement
ai
des
crédits
de
paiement
afférents
S4
C
-
Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
sk
C1.2
- Est
du personnel
de ia
colloctvilé
ou
de
l'étabiissement
de
rattachement employé
par
ls
régie
S£
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
à
été
pris
un
ongagesnent
financier
(2)
S
7}
C3
- Liste
des
services
ndividushsés
dans
un budget annexe
(3)
SZ
D
- Arrêté
et
signatures
D -
Arrêté
et
signatures
59
(1)
Cas
@taes
me
sont
cbBqmiores
Que
our
les
règles
ratiachées à
305
“ini
verts
de
0
mores
59
3
00D
habiznes
ayant
décisé
d'étabtr
7
BuIq0i
vers
poux
leurs
hervees
de
diibtubion
d'ess
polatie
ai
d'asanssoment
dans
ler
conditions
Snsez par
l'aniie
|
22244
@s
CGCT.
Rs
n'anstent
qu'en
M
49
2}
Ces
états
re
sont vbligsiokes que
por
lès
régies
rataché
FE
29.7
500
ODA
et
plus Lan.
à. 2313-1
qu
COCT].
à
des
Guupenents
somprerant
me
uns
une
commune
00
3
500
habtants
2
Che
(ON
L
3211-36
du
COCT.
at L
4711-1
CHICT)
et
à
leurs
sistérsements
publiez
15)
Uniquement
dou
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semnces
dotes
ce
antenne
nanesère
et
de
la
perscrralse
more.
Fatenar.
DO
Chique
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l'état
est
5218
dbjet
le
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2
:
REÇU
EN PREFECTURE
1
le
62/14/2025
cation
acuése
E-le
Le
£om
SSLEI-NFP-RIF
FES US-SOIS
PONS
-CELIE
8S1
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2025
f
LL
|—
INFORMATIONS
GENERALES
|
|
LL
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
]
| —
L'assemblée
détibérante
à
voté
le
présent
budget
par
nature
:
* au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
le
section
de
fonctionnement
:
- Au
Niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
sans
(2)les
chapares
«
opérations
d'équipement
«
de
l'état
Ii
B
3.
La
liste
des
arictes
spécialisés
sur
lesquels
lordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
1
-
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
1 ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
al,
en
Section
d'lvestissement
sans
chapitre
de
décense
«
opération
d'équipement
».
M
-
Les
provisions
sont
{3)
semi-budgétaires
{pas
cd'inscnolions
en
recettes
de
la
section
d'investissement)
1V
—
La
comparaison
s'effectue
par
rapport
au
budget
de
l'exercice
té).
V
-
Le
présent
budget
a
ête
volé
(5)
sans
reprise
des
résuftats
de
l'exercice
N-1
(1)
À
compister
par
«
ds
ENEPUrS
=
Ou
«
de
l'artiste
»
(}etiquer
«
av0C
+
Ou
»
sans
»
les
chapéres
aparauens
d'équipement
(33
À
compléter
par
27
504
dns
Satsa Choëx
Euivaids
her
qiaums
(TES
Snacwbon
en
reccite
de
La
2220en
d'inessts
soma)
-
budpbiaies
(déibèsstionn
7%
Fl
(4)
Buéget
de
Fetestics
2
budget
pruniiét
+
Dudset
suuclénentare
-
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222
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A
cornpléter
par
un
50
$34
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—
Fans
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3
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con
F
SSP -R LPS US-AUNNS FANS -UELIE
5$S1
7 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2025
Il
-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
|
VUE
D'ENSEMBLE
A1
|!
EXPLOITATION
|
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'EXPLOITATION
|
D'EXPLOITATION
v O
|!
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTES
0.00
2.00
T
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1)
|
‘
=
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—
—
pe eme
)
+
+
+
FR.
==
a
ù
RESTES
À REALISER
(RAR)
DE
5.00
die
=
L'EXÉRCICE
PRECEDENT
(2)
‘
|
0
_——
_—————————
R
092
RESULTAT
D'EXPLOITATION
(oi
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(ei
excédent
r 1
REPORTE
{2)
6.00
0.00
Je
==
—
TOTAL
DE
LA
ScTon
D'EXPLOITATION
0.00
0.00
INVESTISSEMENT
|
:
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
:
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1)
VOTES
=
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
0,00
9.00
=
compris
les
comptes
1064
at
1068)
.
D
:
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+
+
me
—.
UE
———_—
o 5
RESTES
A REALISER
(RAR)
DE
0.00
0.00
=
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
2
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si
solde
négatif)
(si
solde
positif]
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
L
(2)
0,00
9,00
EE
.
=
=
=
TOTAL
DE
LA
SECTION
0.0
0,00
D'INVESTISSEMENT
(2)
°
'
TOTAL
TOTAL
OU
BUDGET
(3)
|
0,00
0,00
(3)
Aus
Dudgel
puni
les
crédits
votés
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Bur
Céédils
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du
312
de
lanercice
précédent
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185
Lortem
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In
Cuensiabite
des
Somagements
@
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-
RAR
+
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Là
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Pinvestissenent
-
RAR
-
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1
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RS
E-UPr-RIFF
ESS
OY-QUISISSS-DELIE
81
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2025
Fen————
-
pa
____N
-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'EXPLOITATION
-
CHAPITRES
A2
|
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libelté
Budget
de
Restos
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
l'exercice
(1}
À
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
ie
l
h
LES
N=i+#h+im
011
|
Charges
à cuactère
général
332
075.92
a,00
0.00
0,00
332
075.82
012
Charges
do
personnel,
frais
assise
39
900,00
0.æ
0.90
0.60
10
00.05
Ota
Atiénuabons
de
grotte
6,00
0,00
ü,00
0,00
bar:
55
Autres
Charges
de
gestion
courante
3
200,00
0.00
0.00
0.00
3
200,00
Total
des
dépenses
do
gestion
des
services
265
275,92
0,00
2,00
3,90
365
275,92
Se
Charges
inencières
177
717,00
0,00
0.09
0,00
177
71709
67
Cnargas
axceplionnoltes
0,00
0.00
0.90
2.00
0.00
58
Dotations
aux
provisions
at
héprécint"
(4)
0.00
0,00
0.00
0.00
63
impôts
sur
les
bénéfices
at
Ausimdés
(5)
0,0
0.00
3,00
0,00
0.00
022
Dépenses
imprèvurs
c oc
0.00
c,05
0,08
_Totai
des
déponses
réelles
d'exploitation
542
992.92
0,06
0.00
9.00
542
992,92
923
Virement
à
la
section
d'investissement
(6
5654
114.08
0.0
2.00
SF4
114.08
042
Opésaf"
ordre
transfert
entre
sections
(6)
382
9.00
2.00
0.00
382
020.00
243
Opéra!"
ordre
mérieur
de
L
section
(6)
9,60
200
5,09
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
946
114,08
0.08
8,00
946
114,08
|
TOTAL
1 489
107.00
À
0,00
0,09
2.09
1 489
107,00
+
D
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
2]
eæ]
L
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
145910700
|
=
RECETTES
D'EXPLOITATION
==
de
=
Te
————
|
Chap.
h
Libellé
Budget
de
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
l'exercice
(1)
|
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
LL.
1
il
in
_[W=1+1H+1m
u13
Atténualiors
de
charges
0,09
0.00
9.00
0,00
0,00
70
Ventes
produits fabriques.
cestatons
+
990
750,90
0,00
0,00
4.00
1
990
750
00
73
Produits issus
du
la
&scaïté
(7:
5.00
0.90
2.00
0.00
0.00
74
Subentions
d'exploitation
c,06
0.00
a,0n
0.09
0.060
75
Autres
produns
de
gestion
çuuranto
12
357,00
0,99
2.00
2.00
12
357,00
Totni
des
recettes
de
gestian
des
services
1
193
107,00
6,90
0.60
0,09
1
103
197.00
76
Produits
fingsncigrs
0,00
0.90
0,90
0.00
oc
71
Produés
oxcophonnets
0,00
0.00
0,09
0.00
0.09
78
Repnses
sur
provisions
ot
dégeécisions
(4)
C.00
0.02
9.09
9.09
Total
des
recettes
réolles
d'oxpioltation
1
103
107,90
2.00
2,00
2.00
1
103
107.00
042
|
Opér&i"
ordre tonsfont
ontro
sections
(6)
296
000,00
0.60
0.00
386
000.00
943
Opéral”
ordre
intérieur
de
ta
seclior:
(6)
0.6
100
@,09
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
386
000,80
0.00
9,00
336
000,00
TOTAL
1 489
107,00
9,00
2,00
2.00
1 482
107,00
{
_R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
|
0.00
|
EEE
m——
'E
TOTAL DES RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
14510700
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
ie
nt
a
dhenburs-ssolienhaneres
se
DÉGAGÉ AU
PROFIT
DE
LA SECTION
s00
114,08
|
"PONT
8
loncédens
des
roceties
réeles
de
fonctionnement
sur
les
D'INVESTISSEMENT
dévenses
révles
de
foncsonnement
|
sert
à
financer
t
cemboursoment
du
.
(8)
caprial
de
ia deite
et las
nouveaux
nvestissoments
de
Là iépe
LI
REÇU EN PREFECTURE
Î
le
62/18/2925
n
Apphcation agrée E-lecalte con
1
SS_EY-NPF- SAS IS SR UNIS PANS-LELIE ESI
2
Page
5 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2025
(1)
C1
Mogattés
48
véte
!
@
© 90228 de MERE dan FM AAS de l'eneicice pracanans (acrés vote du comte 2muntant on 9 sauge 2abEgC
dus rérutons
(Ji
Le vote
de
fosgans
détterart
worte
vs
Sue
Les
ge
Sons
a
|
'
Sta
F
_
_
4)
LE
AOPGUE
de
1Égee
64
PNR
Fared-budgétares.
ss:
que
DOUT
(3
dudbon
sur
Jémréc:aton
(45
SIOCAa
de
(MeMÈEZ
a
GR
MAN
AAN
Sn
des
créances
el
des
vous:
(ei
2e
923
= RI
921,
Di
940
=
RE
De
: A1
030
= DE
042
- Du
De)
SAMI,
DE
0I)-ARE
OI,
(71
Ce
chapitre
eriste
tniquemant
en
ht
4
1
4
ei
43
103
Soie
de
loparalon
DE
023
»
DC
242
RE
42
Cu
sukde
de
Fopéraman
À
621
»
Mi
G10
-
ON
CIO
!
REÇU EN PREFECTURE
!Î
le
62/18/2425
Page 6
L
Apphcation agréée £ feguite £om
1
28
E-UPP-R IPF IS US-GUSSISNS-CELIE
SSI
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2025
|
1 —-
PRESENTATION
GENERALE DU
BUDGET
|
Il
E
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
CHAPITRES
A3
|
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libelié
Budget
de
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
h
l'exercice
(1)
réaliser
N-1
nouvelles
l
(24
in
W=t+t+u
{
20
immobiksstions
incorpore
3
5
000,00
2.90
3
300,00
3
500.09
8
500.00
21
Immotdis
Mons
corporcties
1
093
14226
0,00
3
500,09
-3
509,00
999
542
28
22
tramotiisatons
reçues
sn
afloclation
9.00
0.00
0
0
ü,00
9.08
23
immobiheations
&n
ecxrs
8.00
2,00
0.00
0.00
2.00
Totai
228
2pérMions
d'équipement
0.00
2.60
5.90
0.00
4,09
Totai
des
dépenses
d'équipement
1
008
142,25
9,6ù
3,00
0,09
1
008
142,28
10
Dataëons. fonds
divers
et
réserves
@,00
9.5
0.00
0,00
0.00
13
Subrantions
durvoshssement
9,05
0,60
0,06
3,00
0,00
16
Enmrunis
ot
daites
assmiées
525
47200
0,00
0,00
2,00
545
472.00
14
Compie
de
ha:son
.
alfecisl*
{BA
regie)
(5)
006
0.90
0.00
0.00
0.00
26
Paticun"
ol
créances
rattachées
0.09
à.00
0.00
0.00
0,00
27
urres
immobisabons
financieres
0.00
20
0,00
0.00
9.00
020
Dépenses
mmprévues
0.09
o.ua
9.00
2.00
Total
des
dépenses
financières
545
472.00
€,00
9,00
2,00
545
472,00
45.
| Totai
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(9)
0.00
9.00
2.00
9,00
2.00
L_Tota!
des
dépenses
réelles
d'investissement
1
553
514,25
_2,99
9,09
0.90
1
552
614.26
}
Ho
Opérot”
ervro
transfert
artre
sections
{4)
386
000
00
20
0.06
185
069
00
9e1
Opérations
pairimoniaiez
{2}
495.00
0,00
0.00
195,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
386
495,00
0,00
6.09
|
368
495,00
TOTAL
1
940
109.26
2.90
|
9.00
2,00
1
940
109.26
|
+
|
D 091
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE QU
ANTICIPE
(20
oare
08
|
2
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
[|
2 387
536,4
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Budget
de
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
l'exercice
(1)
réaliser
N-1
nouvelles
I
(ut
in
Næt+H+M
n
Subventions
d'investissement
807
226,00
6,00
0.00
0.00
607
328
00
16
Emprynés
at
deties
asewumiées
(xs
165}
145
253,00
600
ue
2.00
145
259.00
20
Immoisshons
nroporstes
0,00
0.0
2.00
4.00
00%
71
knimobtisations
corporetes
00
oc
220
3,90
0.09
22
immobilisations
rèçues
an
afiectalion
0.00
0.00
0.00
900
0.00
23
immebshs
tions
en
COUT
9.00
9,06
0.59
6.00
0.00
Total
des
recettes
d'équipersent
753
185.00
2,00
0.00
2,00
753
185,90
10
Dotations.
fonds
vers
at
reserves
5.00
9,90
0.00
0.00
0.00
106
Réserves
(7)
1
188
142,26
00
0.50
0.00
186
142,26
165
Dépôts
ot
camonnements
Façus
0.08
0.60
0,00
0,09
090
18
Compte
de
imson
: affectat”
{BA
régie)
(5)
0,06
0,00
0.00
299
0.00
26
Participal®
«
créances
rMlachées
0.90
0,00
0,00
2,00
4.00
27
ALAISS
nunvbisalions
Snancières
0.00
0,00
5.00
à.,00
___
2,00
Total
des
recettes
financières
1
188
142,26
2,00
0.00
2.00
1
188
142,26
15...
|
Total
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
0.00
0.00
0.20
2.00
0.80
{6}
Total
des
rocettes
réelles
d'investissement
1 341
327.26
2.09
0,60
9,00
1
941
327,28
02:
Virement
de
[à
section
d'erpécitation
(4)
S64
114,08
8,00
9.69
564
11408
Opéra”
ordre
transfer
antre
secuons
(4)
382
000.09
200
2
382
009
01
C4!
Opérations
ainmonsies
{4)
495,09
2,00
0.00
495.00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
946
509,08
0,90
0.00
946
609.08
TOTAL
2 887
236,34
0.00
0.00
2,00
2 987
936,34
SR
=
<<
REÇU
EN
PREFECTURE
le
62/18/2425
Page
7
Appéxaion
agrèse
E-beqaite
com
1
SI DU-RFF-RiF FES OS-GUISPAIS-LELIE
ESI
7 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- DM
-
2025
_
{
R 901
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
Î
_eæl
[
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
Ï
: 2
867
925,14
]
Pour
information
:
Ü
3'agt
pour
un
tuxhpet
voté
on
Squihbre.
des
:ecsources
propres
Sorresporntent
à
Foxcodent
des
recettes
réelles
de
foncéonnement
sur
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
les
dépenses
réelles
de
fonetionnement
ll
sert
à
financer
le
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
560
114,08
remboursement
dy
capal
do
ia
dolts
ot
les
nouveaux
wrveslissoments
FONCTIONNEMENT
(8)
|
de
la
régie
(1)
CE
Modalités
de
00
i
(ÉD
Pan
0ù
Gas
de
repaire
des
resultats
Ge
Fraatce
récdent
(aprés
vole
du
comp
adm
vu
a
reprise
andicipée
d4
nitats)
(3)
Le
vuts
de
l'ongane
délirant
sorté
unésepment
sur
les
Poga-hens
nomellés.
{4
06
023=RIG21
Où
640
RE
047
: RI
040
=
DE
042
-On
41
-
AI
D41
DE
C43
=
RE
047
(53
À
sans
snxpement
en
dépersa
lorsque
13
résé
clleciue
une
docsion
mtal
on
ctpèces
es
pret
d'un
senuce
purée
nor
Dersonmalsé
qu'elle
crée
ot,
PA
rOCOtSSS.
stiq
Le
Or
20m
pérsonmasé
rCÇ
LAS
Anighon
4n
espèces
de
La
port
de 20
collectes
40
sflachenent
(G}
Sud
le
intai
des
opératiurs
réstes
pour
compte
do
tiers
pare
me
Cut
étai
{vos
le
déiat
Anvgre
PAT)
{7}
Le
compte
105
n'est
pas
un
chapuira
PIS
YA
Brbcie
Sy
chomtre
10
(81
Sokte
de
lepécaen
LE
123
-
DE
62
-
RE
042
ou
10de
de
lopéiraton
AI
02
»
At
060
04
V
REÇU
EN PREFECTURE
1!
le
62/16/2025
Page
8
L
Apphcætion agréée
£ teguite
£OM
1
SSEI-UPF-SAFF ESS OS-GÜISSNSS-GELIE
ES1
7 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- DM
-
2025
ll
-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
li
BALANCE GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-
DÉPENSES
(du
ent
b
{+
restes
à
réaliser)
—
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à
caractère
général
9.00
0.00
012
|
Charges
de
personnel.
irais
assimaés
0.00
0.09
034
|
Alténuations
de
produits
0
00
0.00
60
Achats
el
variation
des
stocks
(3)
0.00
0.00
65
Autres
Charges
de
gestion
courante
8.00
0.00
65
Charges
financières
0.00
9,00
6,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0.00
6e
Dot.
Amortist,
dépréciat",
provisions
0,00
0.00
c.00
69
impôts
sur
les
bénéfices
el
assimilés
(4)
0.00
0,00
71
Production
stockée
{ou
déstockage)
(3j
6,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0.00
9,00
023
Virement à
la
section
d'investissement
0.00
0,00
D
smtn—
z
-
=—
à
=
L
Déponses
d'exploitation
-
Total
0,00
É
on
0,00
L
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
L
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
0,08
_
>
————
——
—_—_————
id
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
{2)
TOTAL
1
10
Dotations,
londs
divers
et
réserves
0.00
0,09
9,00
À
13
Subventions
d'invesiissaurent
reçues
0,00
9.00
0.09
14
Prov.
Régiementées,
2mat
Jérogaloires
0.09
0,00
15
Provisions
pour
nsquex
et
charges
(5)
0,00
0.00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(saut
1888
non
iqétaire)
0,00
0.09
0,00
18
Comple
de
liarson
:affectat”
(BA
régie)
0,00
0.00
Total
des
opérations
d'équipement
9.00
0.00
20
inumobilisations
incorporelles
(6)
3
500,00
0.00
3
509,00
21
immobtisations
corporelles
(6)
-3
500.00
0,00
-3
500,00
22
Immobiisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,90
000
23
limmobifsations
an
cours
(6)
0.00
9,00
0,00
26
Participations
o1
créances
rattachées
000
0
00
0,00
27
Autres immobdisations
financières
9.00
0.09
0,00
28
|
Amortissement
des
immobdisations
(reprises)
0.00
0,00
29
Deprécietion
dos
immobiisstions
9,00
9,00
35
Dépréciat”
des
stocks
ot
on-cours
0.00
0,00
45...
|
Opérations pour
compte de
tiers
{7)
0,00
5.00
0,00
481
|
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
0,00
0.00
Ke
Stocks
G00
0.00
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
0.00
ü,où
=
es
RE
|
Dépenses
d'investissement
-
Total
0,00
0,00
L
D
001
SOLDE
D'EXECUTION NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
;
...
TOTAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
LE
T
compiis
les
opérations
rébabves au
saflachement
Ans
Ch9190S
2
des
roduss
21
le:
eparshions
d'ordre
see-builqsisnes
121
Vu
£tle
dE5
opsrsions
d'orte
11}
Permet
de
retracer
les
sanañors
de
sloces
(sf
aiocks
de
marchanmses
et
de
lo-niurez
{41
Ce
chapitre
n'anisie
pas
en
M
40
(5h
Bike
régie
avolque
le
regene des prodsions
budgétaires
(G}
Hors chapitres
«
GRACE
4
équiperent
2.
(7)
Sous
Le
viol
oz
Ogéralinns
pour
compte
de
Mers dgure
fur
Let
état
tro
ls
dersà
Annee
l'y
AT
U
REÇU EN PREFECTURE
1!
le
02/14/2025
Page 9
"
Application
sqrète E-bealte
com
1
SSUS-UPT-SIFFISSAS-SUISPASS-CDELIF
RSI
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
. ASSAINISSEMENT
-
DM
- 2025
Il
-
PRESENTATION
GENERALE DU
BUDGET
Il
BALANCE GENERALE
DU
BUDGET
.
B2
.!
2
-
RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
oo
=
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
sue
re
TOTAL
013
Allénuañions
de
charges
0.00
0,00
60
Achats
©t
vanañion
des
Hocks
(21
0.00
0.09
70
Ventes
produits
fabriqués.
prestatans
0,00
0.00
71
Producton
stockée
{ou
des!eckage)
{3}
0.00
6,00
72
Production
mmobiisée
2.00
3,00
73
Produits
issus
de
te
fiscalité
(5)
0,00
9,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0.00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0.00
2.00
76
Produits
financiers
2,09
0.00
9.00
77
Produits
sxcepüionnels
9,00
9,00
2,00
78
Reprise
amont,
dépractal"
el
provisions
0,00
9,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0.00
0,00
!
Recettes
d'exploitation
—
Total
0,00
0,60
9,00
[
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
D
en
LL
TOTAL DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEÉES
|
0,00]
Page 10
|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
PR
d'ordre
TOTAL
11
Dotations.
fonds
divers
et
réserves
{sauf
108)
0,00
G
60
9.00
13
Subventions
d'investissement
rOçUuus
0,00
0.20
0,00
14
Prov.
Régiementées,
amort
dorogaloires
0,00
0.00
15
Provisions
Dour
n1sques
wl
charges
(4)
0.00
9,00
16
Ernprunts
et
dettes
assimilées
(saut
1688
non
toétaire)
0,00
0,00
0,00
18
Comptes
haison
:atfectat®
BA.
régies
9,00
0.00
0.00
20
Immobilisations
ncorporciies
9.00
0.00
0,00
21
immobilisations
corporeties
0,06
0.00
0,00
22
immobihsauons
roçues
en
aflectation
0,00
0,00
0.00
23
Immobäisatons
an
cours
0.00
0.00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0.00
0.00
0,00
27
Autres
immobilisations
financicres
0900
0.00
0,90
28
AmoniSSemant
des
iminobdisations
0.09
0,00
22
Déprèciabon
des
immobdisations
(4}
0,90
0,00
39
Déprécial"
dus
stocks
et
en-cours
(4)
C,00
0.00
45.
Opérations
pour
compte de
liers
(5)
0.09
0,09
0.00
481
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
0.00
0.00
+91
Dépréciations
des
comptes
du
clients
0,00
0,00
3
Stocks
0.00
0,00
0,00
o21
Virement
de
2
section
d'oxploitatior:
0,00
9,09
ln
Recettes
d'investissement
—
Total
0,00
0,00
0,00
L
R
091
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
4
0,00
RE
Re
—
[
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
|
0,00
|
[
TOTAL DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
(]
0,00
sé
a
—————
_————.
VU
REÇU EN PREFECTURE
!
le
42/14/2825
2
__ Application
agrése
E-lecalte
com
n
2SEI-OPF-GIP FES UT -RAISINIS-LELIE
ES
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
. ASSAINISSEMENT
- DM
- 2025
(AIT
Comens
les
apérahons
r
érst
Duran
RARE
Que
changes
des
ps
“=
Love
sami-Rigaslge
ss
1
Peel
de
raracer
les
variations
de
SIGCIS
{s2ut
Stocks
de
marchandises
oi da
undures)
3)
Site régie
2ppäque
le
régme
225
ronsions
budgétarez.
(5)
Saut
le
toit
des
opérations
pou
Craie
de
lors
figuen
sur
cat
ul
tuyir
le
détail
Annexe
iv
A7
Et
Ce
chepitre
este
uniquement
en
M
4.
on
14
A1
ot
en
M
43
L
REÇU EN PREFECTURE
1!
le
62/18/2825
Page
l Ï
ation
agréée E-kegalte com
33
H-NPP RFF ISSOS-DOSSENIS-CELIE
SSi
Z
FT VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2025
|
li
— VOTE
DU
BUDGET
|
is
SECTION
D'EXPLOITATION
—
DETAIL
DES
DEPENSES
A
j
Chap
/
Libellé
(1)
Budget
de
Propositions
Vote
{4}
art
(1)
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
011
Charges
à
caractère
général
(5)
(8)
332
075,92
0,00
0,00
ôtt
Sous-traitance
qérérale
167
519.00
6.00
0,00
61523
Entretien,
réparations
réseaux
160
156.92
2.00
6.00
617
Etudes
el
recharches
2
000,00
0.00
3.00
6281
Cancous:
hvers
(cobsatons)
2
400.90
9.09
[AU
012
Charges
do
personnel,
frais
assimité
30
000.00
0,60
9,00
6215
Personnel
affecté
par
C1
de
raltachomant
30
Ou.
0e
0.00
a.,99
614
Alténuations
de
;
,
:
4,00
3
produits
{7)
-
8,00
9,00
—
55
Autres
charges
de
gestion courante
3 200,09
9,09
0.20
658
Autres
ch,
divors2s
de
gèsbon
courante
3 200,00
0,09
0,95
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
{a}
365
275,0?
0,09
0,00
=
(011
+
912
+
014
+
05)
65
Charges
financières
{b}
(8)
477
717.00
2,00
9.99
Get:
intérêts
séglés
à
l'échéance
193
000,00
0,00
0.00
65112
Intérêts
-
Rattachement
des
ICONE
:15
283.09
9.90
Lu
d
67
Ch
exc
nnelles
(e
0,90
2,00
2.00
2rg05
exceptio
{ci
__
65
Dotations
aux
provisions
ei
dépréctal”
{d)
(9)
0,90
8,00
6,00
59
impôts
sur
les
bénéfices
st
assimilés
(0)
(10)
0.00
|
0,90
____0.00
Dépenses
imprévues
{n
9.09
:
9.00
9,00
TOTAL DES
DEPENSES
REEBLLES
542
392.92
2,90
6,00
sSatb+ctd+es+f
==
2
——
————_—_—_—_—_—_—_—
————_——
023
Virement
à
la
section
d'investissement
564
114,08
0,09
2,09
042
Opéra!"
ordre
transfert
entre
sections
(11)
(12)
382
000,00
0,90
2,90
6811
Dot
amert.
lmmes
incoms
et
corporeiles
382
000,00
0.00
6.96
TOTAL
DES PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
946
114,08
2,00
0,00
|
D'INVESTISSEMENT
043
| =
—
81"
orcro
inférieur
de
la
section
2,60
0,06
0.00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
946
114,08
8,06
0,09
2
ET
ÿS
=
a
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
1
489
197,00
0.
2,08
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
— —
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(13)
|
RESTES
À
REALISER
N1
(13
0,00
|
—
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
Détail
du
caicut
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICONE
de
l'exvroice
-Montant
des
ICNE
de
l'exerc:ce
N-1
= Dsffèrencs ICNE N —- ICNE N-1
(1)
Cétsdor
inz
cnapgires
buBeläues
par
ace
-Séommement
au
Den
de
comples
pique
par
ts
communs
ou
fétsnrs
sement
(2) 21Modalités
de vote !
{3} Murs restes à cahrser (jt
-0te
de
cages
débhérant
porte
uniquemans
sur
135
propositions
nouvelles.
(Site
comte
6271
251
retrace
2:
sain
du
EnBpüre
O12
(6)
Le
compte
SA
es
uniquement
gyveit
en
M
41
(7340
comble
739
@5t
wrquement
ouvrent
on
M
4 ot
en
M
4
(8)
Le
montant des
ICNÉ
de
Fnanrcico
corsspond
zu
montars de
forme
en
cour
N:1,
le
martant
du
compile
66112
su2
regaif
(US
te
réde
Môhigque
ke
tégrne
Her
PERMIS
3ioni-bmdyéisses,
msi
9
pour
1
doléion
sus
déprotishons
Sez
zocts
gs
mobhiorss de
ylacemet
Maux
GaprCiabons
des
copies
de
mers
al
Ask
AOD'ÉE'EbS
des cumates
Éénarciors
Page
12
87 100,09 102
383,00
15
253,00
5
Curule
aux
Demis
de
leurre
Sie
migrdunt
des
ICNE
de
l'anrecico
où
mène
ou
content
de
foxscin
lowwniures
el
de
rawchardsas. das
nôsaces
21
des
rulours
LI
RECU EN PREFECTURE
!
le
42/18/2025
n
Agpix Mtion ape
€ kosire comm
É
29
BU-NPS-GIFF ESS NS-SNIS PAIS-LELIE
ES
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
ASSAINISSEMENT
- DM
-
2025
{194
Ce
cnapwe
n'omsie
535
en
Mt
49
LILCT
Slnbons
du
chaton
4as
s0érdbns
d'udre,
DE
62
à Hi
040
MALE
comte
G1S
ouf
fqurer
dar
ls
déloi
Gu
chaire
342
45
la
rèpe
axpique
1
réens
22e
prions
budgotanes
(1)
lnsems
60
cas
de
roms
das
raqutals
Ce
l'ertscice
précédent
japrèr
vois
Sy
corn
.
aûl
eus
5
apr
5e
—
"
!
REQÇU EN PREFECTURE
1
le
62/16/2925
Page [3
L
Apps ation agrése € kegaite com
ñ
SSEU-OPP-RITF
ESS
UY-GOISINIS-LELIE
Si
7 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
-
DM
.
2025
Ill
—
VOTE
DU
BUDGET
|
SECTION
D'EXPLOITATION
-
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap
/ art
Libellé
(1)
Budget
de
Propositions
Vote
(4)
1)
:
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
013
Allénuations
de
charges
(5)
0,6a
@,00
4,00
=
——_——
——
—_—
=
70
Ventes
produits
fabriqués.
prestations
1
0650
750.00
0,00
8.09
7061:
Reduvanco
d'assanszement
collectif
520
7/50
00
0.00
2,00
70613
Partopalions
aSmissomont
cobectif
430
(00,00
9.00
6.00
7063
Cond,
communes.
stab
pub
(Ssux
plu.)
140
000.00
0,20
9.00
73
Produits
issus
de
la
fisc lité
{6)
0,20
0,80
3,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
4,00
0.60
75
Autres
produits
de
gestion
courante
12
357,00
9,39
2,00
1588
Âuires
12
357.00
0.00
C.20
TOTAL
=
RECÉTTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
1
103
107,00
6,00
2,08
(2)=013+70+73+74+7
ET
—
——"
"
—
76
Produits
financiers
(b}
2.60
2,09
5,20
77
Produits
ex
te)
ü,00
2,00
0,00
70
| Reprises sur
nrovisions
et dépréciations
(d}
(7)
0,99
0,00
0,90
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
t
193
107.00
0.00
4,00
£23+b+cçc+d
=
—
:
———
042
|
Opéral"
ordre
transfert
entre
sections
(8)
{9}
386
000,00
9,00
8,00
777
Quole-part
subv
nvest
transt
cpte
réstd
386
000,00
6.00
0.09
043
Opérat" ordre
intérieur
de
la
saction
(8)
5,00
9,00
0,08
EE
——_—_———_—_—_—
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
346
000,00
0.00
__
e#
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
1
483
107,00
9.06
2,00
DE
L'EXERCICE
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
|
EE
——Ï-—EE
JU
——
=
a
PE
eee
Œ
,
|
RESTES
À REALISER
N-1
(10)
|
0.00
|
;
RE
———
L
:
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(10)
|
0,90
[
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
00
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(11)
Montunt
des
ICNE
de
l'axsrcies
2.00
-
Monian
des
ICMNE
de
faxmroce
M1
000
=
Différence
ICNE
M
—
ICONE
Net
0,0}
(13
Cértsstiet
ler
Chapitres
buzgelares
par
arcia
confsmément
au
plise
de
comples
2ppiqué
Dar
Là
régie
(25 cf
Modalités
de
vos
!
(3}
Hors
«05125
à
réacer
{4}
Le
vois
42
Fassémblée
porte
ureqmomant
Sur
135
pronSsiions
nouvefez
{5}
Le
compte
499
n'exisin
pas
27
HE
49
6) Ca
chape
ensts
yrquerment
en
M.
à.
41124
41
(7151
s
«és
spghque
fe
régare
des
Prénetsnns
vor-Dudpelenes,
ns
Que
Pour
ka
deiation
der
dâprécratens
des
iccxz
in
funibos
al
de
marchandises
das
tréances
af
des
valeurs
moblères
de
ploccment
aux
dépéécialions
es
complez
de
lors
ef
aie
HPÈDELONS
des
somplez
hnancers
(83
C1
défindinns
du
chaire
des
cuérations
Lortire
RE
047
=
DNOMQ
RE
943
-
DE
043
(D
Le
conbts
TES
peut
Egures
dans
is
dMaE
Qu
chapiira
042
si
La
régis
applique
ls
rage
493
peowsions
budgatores
(10)
inscnre
on
cas de
repas
des
réstists
de
l'onsociez
procédant
I8pIès
vole
du
compte
sdmanrsif
mes
ts
reprise
Jnécipèe ge<
ÉuRAZ)
(11)
Le
montent
des
ICNE
de
l'encroce
corrmspand
zu
montant
de
l'étage
an
cours
oufudé
gas
créés
de
l'enercice.
Si
lo
man
QeS
CNE
de
lereece
o51
nlonaut
ju
mont
de
l'exercice
1-1,
le
montant
40 compte
l'727
sa
rÉ9abt
L
REÇU EN PREFECTURE
!
le
82/19/2025
Application 2qréte
£
keqabte com
n
Page
14
L RSR
SR IPF ESS IS-RNISESRS-GELIE
ESi
3 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2025
I
—
VOTE
DU
BUDGET
(ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
DEPENSES
B1
_|
Chap
/
art
(1)
Libellé
(1)
Budget
de
Propositions
Vate
(4)
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
20
immobilisations
incorporolies
{hors
opérations}
5
000,00
3
500,09
3
509,00
2933
Friæs
d'insergon
5
600,00
3 500.00
2 520,00
21
Immobllistions
corporailes
{hors
opérations)
1
003
142,26
3
500,00
à
550,00
21532
Résesux
d'ussæms
sement
|
1 003
142.26
-3
500,09
-3
509.00
22
immobilisations
rèçues
en
affectation
(hors
opérations)
6,00
0,00
9,90
un
—
——
——
—
=
PAU
Total
des
dépenses
d'oquipement
;
|
_
2.00
Li
Dotations,
5, fonds
divers
et
réserves
6,09
0,00
9,90
13
_|
Subventions
d'investissement
2.00
|
0,00
9,20
15
Emprunt
et
dottes
assimilées
545
472.00
0,00
0.50
164:
Empruntis
on
auros
475
450
00
@
09
9.09
1681
Autres
emprunts
?u
022,00
0,00
0,50
18
Compte
de
llaison
:
sffectat
(BA,régis)
0,00
0,59
2,00
——
—
26
Participat”
et
créances
rattachées
0.00
0,90
9.00
27
Autres
immobiiastions
financières
2,20
_
0,00
2,00
620
Dépenses
imprsvues
0,00
2.09
LA]
i
een
Total
des
dépenses
financières
545
47200
0.09
9.69
|
Total
des
déponces
d'opérations
pour
compte
de
lierz
9,00
|
6.00
9.00
TOTAL
DEPENSES
REËLLES
1
553
614,28
0,09
0,00
=
=
à
040
Opérat"
ordre
transfert
entre
2ectionz
{7} (8)
286
000,09
4.00
8,90
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
386
090.00
0,00
9,00
139111
Sub.
équipt
cpte
résuit.
Agence
de
l'eau
386
000,00
0.00
0,00
Charges
transférées
0,00
8,00
9,00
Q41
Opérations
patrhnoniaiss
(9)
495,00
0,00
2.60
21522
Résesux
d'3ss2nissement
495 00
0.00
2.00
r4
L
t
UK
G3SS
.
ss)
|
TOTAL
DÉPENSES
D'ORDRE
386
495,00
9,90
2,00
=
a
+
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
1
340
103,28
9.00
0,09
{=
Totai
des
dépenses
réelles
et
d'ordro)
É
C
RESTES
À
REALISER
N-1
(10)
|
2.00
|
L
D
001
SOLDE
D'EXECUTION NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(10)
x]
C
|
TOTAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
1
6,09
|
EE.
(11 étaler les chagtes imnigotaires sur arfcts condormémant a plan de comgies 20piqué par La tége 12} cf Moratés do vote !
O3}
hors
rosiers
à
éabser
14} Le ets ce l'osgone salborses porté méquement sur iez smpaseons norvèles. {5}
Vosr
otat
M
4
3 poux
te
délai
des
2pératons
d'équipement
(6)
Voir
amène
lV
AT
pour
le
Setaé
des
opérations
pour
sampte
de
ler
(71 CT Séfiniions cu chape 299 Opérations d'urdre, Di Go = RE
7
(8)
Le
compie
15
2
Deut
Buse
dans
le
Sotad
du
chape
42
at
le
sôcte
Dh
7
lequan
ec
Mons
JUS
Lez
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Di O1 - RiO4i.
(VO)
inscnes
on
22
de
rapeise
des
résuhsts
de
l'axercics
procéder
(ès ve
du
comole
mme
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Qu
5!
eur
3e onlicoëe
des
rem
2#z)
Page
15
REÇU
EN
PREFECTURE
le
62/14/2825
Apphcnion
agréée
E-keçulite com
__
FUN
RIRES
IS-20355
Q2S-UELIE
SSI
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2025
HI
—
VOTE
DU BUDGET
[ll
:
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
RECETTES
B2
|
He
-
Chap
/ art
(1)
Libellé
{1}
Budget
de
Propositions
Vote
(4)
l'exercice
{2}
nouvelles
(3}
13
Subventions
d'iavestissemont
607
326,00
0,09
9.00
13111
Subv.
Squpt
Agence
le
l'ex
457
226,00
209
2,00
13183
des
her
150
C00
00
1x
60
16
Empruntis
at
dettes
assimilées
{hors
165)
145
259,00
0.00
9,00
168:
Autres
emprunts
46
258.00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelies
9,90
0,00
0.00
EEE
—
a
immobitisations
/
,
121
corporalies
2,00
0,05
6,00
22
Immobilisations
reçues
on
affectation
9,90
,09
0,00
EEE
—————
—_
=
—
|
23
Immoëilisstions
en
cours
0,00
0,90
4,00
EEE
=
Totsl
des
recettes
d'équipement
753
185,90
6.08
_—
4.00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
1
188
142,26
6.00
0,00
1058
Autres
réserves
1
168
142,28
2.00
0,00
165
Cépéts
et
cautionnements
reçus
0,20
9.00
0,00
13
Compte
de
liaison
:
aHectat”
{BA
régle)
3.00
0,60
0.20
26
|
Participal®
et
créances
rattachées
0,60
0,00
9.00
27
Autres
immobitisstions
financisres
0,09
8,00
0.09
Total
de:
recettos
financières
1
158
14226
5,00
0,00
Totai
des
recsttes
d'opérations
pour
compte
de
tivrs
8.08
2.00
5,0û
RE
—_—
—
TOTAL RECETTES
REELLES
1
941
227.26
2,00
|
2,00
021
Virement
de
{a
soction
d'exploitation
3564
114,06
4,00
0.20
1
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
{8}
(7)
h
342
000,09
0.00
__
2.4
28153
NSiMaens
à
caraclere
spéciégs
382
000
00
0.09
0
03
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
246
114,08
0,00
9,00
041
Opérations
Patrimoniaies
{8)
<+95,00
9,08
0.00
2033
Frus
d'insertion
495,90
000
5,09
—
CR
RE
——
—
JFK
TOTAL
RECETTES D'ORDRE
346
609,08
2,00
0,90
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
2
S87
936 34
0.0
0,00
{5
Total
des
recettes
réelles
ot
d'ordre)
|
ESS
L.
RESTES
À
REALISER
N-1
(9)
|
î
|
R 901
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(9)
|
=
ee
LL.
(1)
Dotafor
los
chaperos
Dusspétares
par
articie
COMOTRSPON
du
plan
de
comgtes
2cpÈQUE
pas
La
ES
2
(210!
Mods
de
vote
!
{3}
Mors
restes
à
résiser
(4j
Le
veto
4e
Torgene
Giant
pute
unigsment
ser
les
pecno
ions
auvetes
151
Von
gmens
IV
A7
cour
de
détat
des
anorations
gaz
Corple
Ce
pers
14)
CL
defnilons
du
chaprre
nes
apétatons
d'ordre,
Pi
O9
=
CE
047
(Le
come
15
2
faut
figurer
dune
ln
détail
du
chapérg
{83
CI
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dy
shacitre
des
22érarans
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Of
041
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cas
de
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des
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de
Fexeroce
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010
dy
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Loose
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Pagc 16
I
Lits
cése
sprhque
le
FRS
AD
QUO
LPS
dudaélsres
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
À
Die
One
M
CSS
Apte
des
1ÉSUIIIS!
!
REÇU EN PREFECTURE
1!
le
42/10/2825
:
A pplsc
at
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agrée
£ boabte
com
n
29_FU-07T-21
PFISSUS-ROISHAIS-CELIE
831
27 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2025
li
—
VOTE
DU
BUDGET
=
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Pagc
17
—
A
-
—
B3
L
REÇU EN PREFECTURE
le
82/14/2825
:
Apps Mon
apiee E-te Gate LOT: 7 Gr
NISHSÈS-LELIE
5$i
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REÇU
EN
PREFECTURE
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6210/2825
Apphcation agréée E-lecalte corn
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BILAN
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UTILISEES
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|
A2
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AMORTISSEMENTS
-
METHODES
UTILISEES
|
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Catégories
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dégressit,
variable)
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DE
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L
SUBVENTION RESEAU DEPARTEMENT
50
17/04/1992
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EQUIPEMENT
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SUBVENTIONS
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PROVISIONS
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22
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5,00
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SUDGETAIRES
ae
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6,20
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PROVISIONS
ET
DEPRECIATIONS
SEMI-BUDGETAIRES
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Provisions
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2
2,50
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TOTAL
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IV
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DU
BILAN
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DES
PROVISIONS
:
A3.2
A3.2
-
ETALEMENT
DES
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—-
IV
-
ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
ÉQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
A4.1
|
DISPONIBILITE
DE
RESSOURCES PROPRES PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Disponibilité
des
ressources
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Propositions
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827,08
-247
327,08
|
-947
827,08
montant
positif
si
Sxcédent
(RO01)}
Soide
des
RAR
(B)
moniant
négatif
si
déficit
3,00
-252
515.26
-252
515.26
-252
515.26
monmam
posilif
si
excédent
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
{Solde
| =
A
+
B)
Solde
posuif
: excédent
de
financement
0,08
-1
200
342,34 |
1
200
342,34
|
-1
200
342,14
Solde
négatif
: besoin
de
financement
:
Provenant des
exercices
antérieurs
aprés
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Pour
Propositions
LL
Total
{2yote)
mémoire,
nouvelles
budget
précédent BP+B5+0M)
1
{a}
(b)
{c=3-+h)
Affectation
au
106
(C)
0,00
|
1188
142,26 |
1188
142,26
| :
188
142,26
Solds
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
{Soldo
|}
Solde
positif
oxcédent
de
financement
8,00
-1
200
342,34
|
-1
200
342,34
|
1
200
342,34
Solde
négalit
: besoin
de
financemert
.
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
{Solde
1
=
C
+
Solde
1)
Salde
posiiif
ressources
disponibles
pour
ls
couverture
de
Fannuité
Solde
négatif
:absence
de
ressources
propres
provenant
des
9.00
-12
200,08
«12
200.08
12
200,08
exercices
antérieurs
pour
La
couverture
de
lannuité
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Pour
Propositions
Vote
Total
(2]
mémoire.
nouvolies
budget
prôcédent
(S8P+85+DM)
{a)
{&)
({c=a+b}
Dépenses
de
l'exercice
à
couvrir
par
des
ressources propres
(D}3)
931
472,00
0.00
0,00
|
931
472,00
Ressources
propres
extornes
et
iniernes
de
l'exercice
(EX3)
933
914,00
12 200,08
|
12
200,08 |
946
114,08
Couverture
de
l'annuité de
ta
dette
{Solde
Il
=
E
-
D)
Soide
positif
: annuité
de
là
dette
couverte
Solde
négatif
:annuié
de
ts
dette
non
couverte par
les
ressources
de
2
442,00
12 200,08
|
12
200.08
14
642,08
l'exercice,
véniier
la
couverture
par
les
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
antérieurs
(cf.
solde
H}
LI
REÇU EN PREFECTURE
!
le
62/10/2425
:
Appécation aquéde E-leqaite com
n
ASEU-OPT-RIFFYSSUS-SUIS SSIS-DEL IE
#SI
7 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
(13 Eléments
à
camps
MoreEnt
SA ÿ à dr reprise des rés, ANNE de DBSSQUE. Les Le cobe séance Ou lors d'un
60e wécédente
(2)
Cismat
des
sta
ds
do
loreren:e
ralés
ou repartts
FU
Sata
des
crédits
de
l'oxercrCe
Lan pus
on
compilé
dors
hors
RAR
Le
délai
ex
prasents
juc
états
novants
Feuhbro
PuSgem
- (BIO
ol
Equdhère
mogcier
Recette”
LE
RECU EN PREFECTURE
!
le
42/14/2025
Page 315
Application agrée E-begalite com
AS_EI-OPP-AI
FF ISSUNS-SUISPNRS-LELIE
551
2 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
DÉPENSES
A42
|;
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Budget
de
l'exercice
...
Libellé
(1)
{hors
RAR)
ee
Vote
(2)
(8P
+
BS
+
DM)
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=A
+
8
SU
72,00
mel
Le
sat
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
{A}
545
472,00
0,00
9,00
1631
|
Emprunts
obhgataires
9,00
0,00
0.00
1641
|
Emprunts
on
euros
275
450.00
0.00
8,00
1643
|
Ermprunts
en
devises
0,00
G.00
0,00
1644:
|
Opérat
afférenies
à
l'emprunt
0.00
0,00
0.00
1878
|
Autres
emprunis
at
dettes
0.00
0,00
9,00
1681
|
Autres
emprunts
70
022,00
0,00
0.00
1682
|
Bons
à
moyen
terme
négociahies
0.00
0,00
ü,00
1687
|
Autres
dettes
0,00
9.00
109
Déponses
et
transferts à
déduire
des
ressources
propres
386
000,00
€,00
9.00
{B) 10
Reprise
de
datations,
fonds
divers
et
réserves
10...
Reversoment
do
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Suby
invest
{ransférées
cpte
résuhat
386
000,00
0,00
0.09
029
Dépenses
mprévues
0,00
_00!
0,00
{1}
Dsiadter
les
cnapares
budgètgnes
pur
sucle
condommemen
2:
fn
C2
Eymgtes
(Z}
Créer
de
Férgence
etés
lors
de
ts
séanes
Ù
REÇU
EN PREFECTURE
1!
le
42/18/2025
Page 3 1
:
Applration agréée E-leqalte com
1
REIN
RIF FES US -2
TS
SSHSSS-GELIE
6$1
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
ASSAINISSEMENT
IV
—-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
OU
BILAN
L
EQUILIBRE
DES OPERATIONS
FINANCIERES
-
RECETTES
A4.3
RESSOURCES PROPRES
de
l'exercice
on
Ubollé
{1}
Re
RAR)
..
Vote
(2)
(BP + 85 + DM)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
2
à
+
b
933
914,00
12
200,08
|
VI
12
200,08
Ressources
propres
externes
de
l'année
{a}
9,00
0,00
0.00
10222
|}
FCTVA
0,00
9,00
6,00
10228 |
Autres
fonds
globatisés
0,00
0.00
0.00
26
Participations
at
créances
rattachées
27...
|
Autres
immobdisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b)
(3)
933
914,00
12
200.08
12
200.08
15...
|
Provisions
pour
risques
at
charges
169
|
Primes
de remboursement
dus
obligations
0.00
0,00
2.00
26...
|
Participations et
créances
rattachées
2/..
|
Autres
mmmobdisations
financières
28.
|
Amorntissement
dos
immobdisations
28153
|
Installations
à
caractère
spécifique
382
060,00
à.c0
0.00
29...
|
Dépréciation
des
immoblksations
h
39
Dépréciet*
des
stocks
st
encours
481
Charges
&
réparti
plusieurs
exercices
021
Virement
de
la
section
d'oxploitation
551
914,00
2
200,05
12
200.08
Eites
comptes
15,
169
25,
27.
28.
2
33
«1
48:
sont
à
déledisr conlammement
au
Mia
du
-
(21 Crésla de l'enercice votés lors Ga là 55ènve (ei Les comes 15,
29 @! 39 sent PAGES EQOMEN 5: là comenune Ou ! ete mon choque b: comme des PRO AGANS Der lout 2 123
"TV
E-
a Lot
x
‘
RECU
EN PREFECTURE
!
le
42/14/2825
"
Apps at s0n
ayése E kçaire rom
_4
SSI
_R-OPS-SIFF
ISSN
AIT INIS-CELIE
ES1
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
- IV
-
ANNEXES
|
IV
ELEMENTS DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
A5.1.1
D'ASSAINISSEMENT
-
SECTION
D'EXPLOITATION
:
Cer
état
ne
contient
pas
d'information
V
REÇUENPREFECTURE
1!
le
62/18/2425
Page
3 aq
ra
Apps Mio spé £ hecaire 4 CELL]
SSLE-ONPT
SI FF ISSU -RUITERIS-DELIE
ES
Z VILLE
O'OZOIR
LA
FERRIERE
-
ASSAINISSEMENT
IV
-
ANNEXES
W
!
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
A5.1.2
D'ASSAINISSEMENT
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
|
Cet
état
ne
contient
pas
d'information
L
REÇU EN PREFECTURE
1!
le
82/18/2825
Page
0
L
Application agrése €-leqalte com
n
SSH OFF -AIFF ES UY-ROISEONSS-LELIE
SSI
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
ne
IV
-
ANNEXES
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
D
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
-
SECTION
D'EXPLOITATION
ELEMENTS
DU
BILAN
ES
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
|
A5.2.1
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
LA
V
REÇU EN PREFECTURE
!
le
62/18/2025
"
Application
aquése
[2
tecakte
com
1
29
I-UFF-GIFF ENS US-GOISSHSIS-LELIE
ES1
2 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
-
___IV=
ANNEXES
IV
ELEMENTS
OÙ
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES DES
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
|
A5.22
in
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
À
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
L
RECU
EN PREFECTURE
1!
le
62/18/2425
Page
L
x
à
:
Application
agrée
E-kroqalte
con
1
SN _FU-UFF-RIFFISSOS-SUSS PNEN-LELIE
SSI
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
-
L
‘
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
OÙ
BILAN
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
A6
A6
—
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
E
M
t de
ta
M
d
Montant
de
ia
|
N
Durée
_
ue
dotation
aux
ature
de
la
de
Date
de
la
dépense
au
titre
des
amortiesements
Exercice
dépense
l'êta-
détibera-
transférée
au
exercices
de
l'exercice
Sotde
{1}
transférée
todo
tion
compte
481
précédents
(c/6812)
in
()
(lt)
TOFAL
2
LEE
3.3
dE.
]
(31
Correspont
2,
mordant
de La
Charge
restant
à
2mnçer
à
| =
pi
»
4
,
REÇU
EN PREFECTURE
le
42/14/2825
Page L
3
L_
Application
agrée
E-legalite
com
2SLEI-OPF-GIFFOSSNS-RRISESAS-DELIE
831
Z 72 98tq .
RECU
EN
PREFECTURE
‘AMEN; 24 paCmpur À £ 1 GA UN Ph Ctiaten LON er Ras no U0jd ne MONA 260 AE m6 Ge mous # YO PORARA HP EUTYRN) E7 38 Dan Et esaran] | 5) SOS FOI AP BNON, à L-N AÉOURS © ENT )S » EU, 19) EE pe CUS 1 aSA y Sat MA Led PIORES | DD MINE QU SAP AUS Op 09 LS perdent pyhure vt 1e Lonteer © area ti tartes BLERASIIPO S0p mouSEAZ (7: “08 ap eue snod tomes bd apres ue juameag LL! NN ANR Apt AGLÉE,: an Chr Luis fort
(1) (1m19Q) SUALL 30 31409 ynod SNOILVY3d0.0 3HLIdYHO— 2y [AU SU3IL 30 3L4WO94NOd SNOILVHAdO S30Q 11V130 - NV 19 NO SIN3W373 AI SIXINNY — AI LNIW3SSINVSSV - JYHMUAA V1 MOZO.Q ITA
le
42/18/2825
Applxk ation agrée E-lecalte con F-RiFF ESS US-SUIS IRIS -DELIE
ESI
Z
37 ;
aù_ 0 Ch o$eq
(SDEEDOD HO + PME © MAÉ EYDABAU à 4 LE DO mp À € SRE 20 [OL VO HLAZS PP Me PP ENS 13 But Op fe, & LEMRIDN AIN ORAN TONES APE SUSUO GARTUPAIS MANPOIC Dôn #18 CLONE LÉ GZ PP DLL UGA CE MONO Gps en mn mécyodde nf Lente panne of Lames tons M) 10 Leu cedex dde MDvogtsbhe Sabes jura p muréiare REQÇU EN PREFECTURE MÉAOQFpCyDAapee€àMeMAUOpbotAyneUEmetàSetiwa)OSEUPMARANIATDEMOULEGASmL UE ORAN en cas pe melty m4 emnbipua {p; lodemamned do mé un notar2e DM OU,D 10 Mu Sp Aaberi MN LI HEtIpae OURS 04 DAMICO ANR LUNLADOS SEC LEE U (PR MQUURA HN LUN MAD TRN TT MURS 3: MpÉLAS Diem A: ON. à: DOME D KT NE AL (E | Cat N'AURA | SM | D APOUMENLUNE 7 ! AMEN * Ve ! OLA ‘à CNE PNOAUUNS RO Propre epréribeput (21 OO €) Spree dPENE 0e U O 8 4 jeta doid pububeteenue pod 4 MA IEUO puni suce 2 prribagun 4 à le 62/14/2425 Application aqréce E-halte con E_ESi Z I IFFOSSUS-SNISSIS-LEL È & SS_EN-UFT- 00" uo'e ET oo VYMANMGO TYLO! | peretspusliet 000 oo 030 one 0 PURES trumrduies0ple1o CORVETA ensrabos +104) 43 | aoû co! »0 eo ie meme Shure hop PET (uneres sul,vou)di 044 oo oo ov'o sep 00 cnIMIeInn ap ed Baseques | cyunedur ap j)o à 163 joe oæpap | (y! (© | -emse (EL A4 t lord | eeuuw tewdes wy Ca) etant uy et u near À xopuy | vmeg xaur ! top, | net M k — ELITE) L h sony ne D'ÉCOLE - — = CEICIE EN 1110 00e toi top nn . sas CUTR susmueto re 2 %an09 ne Dauer É puy NO sou don 20 ep ei € 2e dsl APEUV D Dion np au 31934 V1 HVd SILNVHYO SLNNYAWZF S30LV13 — L'19 l'LA HIOAY V1 YVd SILNVYVO SINNYdNI SN934 13 SINNOQ SININIOVONT - NY1WS SUYOH SINIWIOVON3Z Al SIXINNY -— AI VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
ASSAINISSEMENT
-
IV
-
ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
81.2
GARANTIES
D'EMPRUNT
B1.2
-
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
_.
Calcul
du
ratio
de
l'article
L.
22521
du
CGCT
Valeur
en euros
Totai
des
annuités
déjà
garanties
à
$choir
dans
l'exercice
(1)
A
0,00
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanlies
de
l'exercice
(1)
8
0,00
Annulté
natte
de
is
dette
de
l'exercice
(2;
C
0,00
|
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
_.
____
94}
L
Total
des
annuités
d'em
garantis
de
l'exercice
|
I=A+8+C.D
0,00
Recettes
réelles
de
fonctionnement
W
0,09
| Part
des
garanties
d'emprunt accordées
au
titre
de
l'exercice
en
%
(3)
|
AL
|
‘
|
9,00
|
{1}
Hoes
socraunns
dos
par
laticieL
22627
en
COCT
421
C1
sétoutinn
4e
l'articie
D.
1511.20
4
CGCT
Et
ns
gueandies
d'emeunt
accomées
au
re
Sun
cxscses
ma
Perd
Gus 1eptésèmer
plus
49
59
% des
rscates
réelles
G0 fomctommement
da
ce
même
ancre
t
REÇU EN PREFECTURE
L
le
62/18/2425
P age
4
es
"
Application
agrée
E-lecalte
corn
n
SS_PU-OUF FR IF FERSUS-GUISIOÈN-LELIE
8Si
Z VILLE
D'OZOINR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
IV
-
ANNEXES
:
V
|
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
...
81.3
81.3
-
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
(imdquer
Fartirie
Mimoutabon
de
ty
subrenten
12}
Cénominaton
os
sms
évortuet
de
Le
subvenlan
CM
Objet
pos
heguel
ect
rersee
la
suovention
V
REÇUEN PREFECTURE
!
le
82/14/2025
P:
e
4
>
:
Application agréée E-lecqalte com
n
‘S
GA FU
IPF
-RIFTTIRSUT-ROISINNS-LELIE
FSI
Z VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- ASSAINISSEMENT
CF
IV
- ANNEXES
|
NW
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
-
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
B1.4
81.4
-
8016
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
(M
indaquer
r'ottet
du
ion
mobéer
ve
crabes
(23
Totgt
-
{Nes
Mer
NI
M4)
+
cestart
com
VU
REÇUENPREFECTURE
|
le
62/18/2025
Applkation
27600
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kecte
corn
1
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Page &
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%
Sat
FS
#3
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SSI
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IV
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IV
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IV
-
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- ANNEXES
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IV
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IV
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de
Convocation
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Conseil
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MUNICIPAL
DU
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Monsieur
ALLEK
Karim
|
Madame
AUDINEAU
Esperance
Monsieur
BARIANT
Jean-Pierre
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BARNET
Suzanne
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BENSAI
Maiek
Madarne
BOURLON
Chantal
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BRAHAM
Monia
|
:
Madame
CADART
Anne-Marie
|
+
Madame
CAVIGLIOLI
trène
|
|
Monsieur
CLEMENT
Emmanuet
Madame
CHEIK-ELEZAAR
Zohra
Mêdame
CZIFFRA
Lucie
Monsiuer
DEBACKER
Jean-Claude
Madame
DEVRIENDT
Laëtitia
Madame
DUPUIT
Isabelle
Monsieur
GHOZLAND
Cyrà
Madame
GOKOUL
Indira
Madame
HIDIER
Marorie
Madame
JARRIGE
Antoinette
Madame
LOPES
Sonia
Monsieur
MACHADO
Manuel
Monsieur
MARÇOUX
Frederic
Madame
MELEARD
Josyane
Madame
MILLET
Françoise
Madame
PALOMARES
Aline
Monsieur
ROBIN
Teddy
Monsieur
SALGADO
LOPES
Paulo
en:
Monsieur
SALMON
Patrick
Monsieur
TADJINE
Ziain
Monsieur
VERDIER
Jacques
|
à
Monsieur
VIEIRA
Régis
Monsieur
VINHAS PEREIRA
Carlos
[Monsieur
VORDONIS
Patrick
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[Monsieur
WITTMAYER
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Certifié
exécutoire par
Madame
Le
Maire.
Compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
et
de
la
publication
le
À
Ozorr
la
Ferrière.
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