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Compte-Rendu - CRCM20220704
Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Balme-les-Grottes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20220704)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Mairie de La Balme les Grottes 1/3
REPUBLIQUE FRANCAISE
________
COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES
_______________
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU
04 JUILLET 2022
************
L’an deux mil vingt-deux, le quatre juillet à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Pierre BERTHELOT, Maire de la commune de La Balme Les Grottes.
Présents : BERTHELOT Elodie –– BONNIN Michèle (jusqu’à 20h30) –– CREBESSEGUES Étienne –– FRANCHELLIN Jean-Claude –– LORIOUX Hélène –– NOIRET Hélène –– PARISSE Thomas –– PELERIN Yves –––– SIMIAN Régine –– TAVERNESE ROCHE Stéphanie
Absent(s) excusé(s) : JACQUIER Habiba –– MILLET Benoit –– RODRIGUES BARBOSA Florent –– TORRES Gaëlle
Procuration(s) : JACQUIER Habiba à FRANCHELLIN Jean-Claude –– MILLET Benoit à BERTHELOT Jean-Pierre –– RODRIGUES BARBOSA Florent à TAVERNESE-ROCHE Stéphanie – BONNIN Michèle à PELERIN Yves (à compter de 20h30).
Secrétaire de séance : CREBESSEGUES Étienne
Date de convocation : 28 juin 2022
-=-=-=-=-=-O-=-=-=-=-=-
Vu par Nous, le Maire de la Commune de LA BALME LES GROTTES (ISERE) pour être affiché le 07 juillet 2022 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la Loi du 5 Août 1884.
LA BALME LES GROTTES, le 07 juillet 2022
Le Maire – Jean-Pierre BERTHELOT Mairie de La Balme les Grottes 2/3
DEBUT DE LA SEANCE A 20H15
Le Maire, Jean-Pierre BERTHELOT, ouvre la séance et prend lecture du compte-rendu du conseil
municipal du 23 mai 2022.
Approbation :
I – ENS – NOUVEAU PLAN DE GESTION 2023-2032 POUR L’ENS
Michèle BONNIN, adjointe au Maire en charge des Grottes, rappelle la délibération du 30 octobre 2009 adressée au Conseil Départemental de l’Isère pour l’inscription du site des Coteaux de Saint Roch au réseau ENS et la signature de la convention d’intégration du site en date du 18 décembre 2009.
Michèle BONNIN rappelle aussi que le plan de gestion actuel du site prendra fin au 31 décembre 2022. Une consultation a ainsi été lancée auprès de bureaux d’études spécialisés en vue de la réalisation de son évaluation sur la période 2018-2022 et de la rédaction du suivant : 2023-2032.
Ont été sollicités :
- Association Lo Parvi (Trept) : pas disponible.
- Agence Mosaïque Environnement (Villeurbanne) : pas de réponse à notre sollicitation.
- Acer campestre (Lyon) : offre reçue pour un montant de 32 925.00 € HT, soit 39 510.00 € TTC.
- Envinrude (Frontonas) : pas de réponse à notre sollicitation.
- Nicolas Souvignet (Vienne) : pas de réponse à notre sollicitation.
- Caroline Folcher (Panossas) : pas de réponse à notre sollicitation.
- AROL Biodiversité / Christel Platel (Trept) : offre reçue pour un montant de 14 000 € HT, soit 16 800 € TTC.
- Ecotope Flore-Faune (Villebois) : pas de réponse à notre sollicitation.
- Collectif Liken (Villeurbanne) : pas de réponse à notre sollicitation.
Après analyse des deux propositions financières réceptionnées, Michèle BONNIN préconise de confier le projet à AROL Biodiversité pour deux raisons. Tout d’abord, d’un point de vue financier, la Mairie de La Balme-les-Grottes ne saurait assumer le coût de la prestation d’Acer campestre malgré le soutien financier accordé par le Conseil Départemental de l’Isère. D’autre part, Christel Platel (AROL Biodiversité) connaît déjà le site pour avoir participé à la rédaction du plan de gestion 2018- 2022 des Coteaux de Saint Roch aux côtés de l’Association Lo Parvi.
Après concertation, le Conseil Municipal valide la proposition d’AROL Biodiversité pour la réalisation de l’évaluation du plan de gestion 2018-2022 et de la rédaction de celui 2023-2032 pour un montant de 16 800 € TTC.
Pour : 11 + 3 Contre : 0 Abstention : 0
DEPART DE MICHELE BONNIN A 20H30 Mairie de La Balme les Grottes 3/3
II – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
En complément des subventions attribuées lors de la séance du 23 mai 2022, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer des subventions aux associations extérieures suivantes :
ASSOCIATIONS HORS
COMMUNE 2022 POUR ABSTENTION CONTRE
AFM TELETHON 200 10 + 4 0 0
AFSEP 200 10 + 4 0 0
L’ARCHE 200 10 + 4 0 0
CECOF AMBERIEU (4 élèves) 200 10 + 4 0 0
BTP CFA AIN (1 élève) 50 10 + 4 0 0
CMA GRENOBLE (1 élève) 125 10 + 4 0 0
DDEN 50 10 + 4 0 0
EFMA BOURGOIN JALLIEU (1
élève) 50 10 + 4 0 0 ESPACE SC PAYS DE LA
PIERRE MONTALIEU
VERCIEU
100 10 + 4 0 0
ISA 100 10 + 4 0 0
LIGUE CONTRE LE CANCER 200 10 + 4 0 0
LOCOMOTIVE 200 10 + 4 0 0
LYCEE PAUL CLAUDEL
VILLEMOIRIEU
(4 élèves)
200 10 + 4 0 0
LYCEE ST SORLIN (5 élèves) 250 10 + 4 0 0
MARPA 0 7 + 3 1 2 + 1
MFR COUBLEVIE (1 élève) 50 10 + 4 0 0
PREVENTION ROUTIERE 0 10 + 4 0 0
AMICALE DES MEDAILLES
MILITAIRES MONTALIEU
VERCIEU
200 10 + 4 0 0
Après concertation, le Conseil Municipal approuve l’attribution de subventions aux associations extérieures tel que présenté ci-dessus.
VIII – QUESTIONS DIVERSES
1. Restitution Lycée Villemoirieu – Aménagement du Parc
Etienne CREBESSEGUES, Adjoint au Maire, présente l’étude réalisée par les étudiants en BTSa Développement du Lycée Paul Claudel de Villemoirieu, à la suite de l’enquête accomplie sur la commune de La Balme Les Grottes via un questionnaire en novembre 2021.
Cette étude est très enrichissante pour la commune et débouche sur des possibilités d’aménagement du Parc très intéressantes et attrayantes.
Une suite sera donnée très prochainement en partenariat avec les balmolans afin de définir les lignes directrices de projets d’aménagements possibles en tenant compte des possibilités budgétaires mais aussi de lu résultat de l’enquête.
FIN DE LA SEANCE A 22H00