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Procès Verbal - affichage public reunion 12 01 2026
Document publié le Samedi 10 janvier 2026 à 01h13 par la commune de Marsilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage public reunion 12 01 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Ruralité,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu le :
Lundi 12 janvier 2026 à 14h00
Salle du Conseil à la Mairie
Ordre du jour :
❖ Désignation du secrétaire de séance
❖ Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025 du Conseil Municipal
❖ Décisions du Maire prises sur délégation du Conseil Municipal
❖ AFFAIRES GENERALES
➢ Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public (DSP) pour l’exploitation d’un point d’accueil du public et d’une offre de services gratuits et marchands dans la cabane communale du Port de la Pelle
❖ FINANCES
➢ Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) pour l’installation d’un terrain multisports
❖ QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Hervé PINEAU