Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - ODJ 04 03 2026
Document publié le Dimanche 1 mars 2026 à 10h34
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - ODJ 04 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Éducation,
Conseil communautaire du 4 mars 2026 à 20 h
à Caniac du Causse (salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
Projets de délibérations :
Nomination du secrétaire de séance
Approbation du Procès-verbal du 21 janvier 2026
Intercommunalité
Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus au titre de 2025 (pour information)
Aménagement de l’espace/Habitat
ADS : Avenant à la convention de mutualisation des services ADS avec la CCQB
Action sociale
ALSH : Modification du règlement intérieur LUDICAUSSE
France Service : Location de locaux à Labastide Murat pour accueillir France Services- réactualisation des charges
Maison de Santé Pluriprofessionnelle
Modification de la tarification du droit d’occupation et convention d’occupation temporaire des locaux : précision des modalités d’avenant
Environnement
Suppression de l'exonération de la TEOM pour les locaux non desservis par le service d'enlèvement des ordures ménagères
Divers
Décisions de la Présidente (pour information)
Questions diverses