Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - ODJ 07 07 2026
Document publié le Mardi 7 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - ODJ 07 07 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Aménagement du territoire,
Conseil communautaire du 7 juillet 2026 à 19h30
à Nadillac (à la halle)
ORDRE DU JOUR
Projets de délibérations :
Nomination du secrétaire de séance
Approbation du Procès-verbal du 24 avril 2026
Intercommunalité
Rapport d’activité 2025
Nomination du référent déontologue pour les élus
Désignations des membres de la commissions voirie
Désignations des membres de la commission urbanisme
Désignations des membres de la commission ADS et de représentants à l’entente avec la CCQB
Ressources humaines
Suppression du poste d’adjoint d’animation à compter du 01/08/2026.
Détermination du taux de promotion d’avancement de grade pour 2026
Création poste saisonnier Adjoint d’animation 35h
Aménagement de l’espace/Habitat
Urbanisme : Renouvellement de la Convention réglant les effets de l’adhésion au service commun d’urbanisme pour l’instruction des autorisations du droit des sols entre la CCCLM et les communes adhérentes
Action sociale
ALSH Ludicausse : Modification Règlement intérieur
MAM- AMI : modification du délai de candidature
Tourisme
Sentiers de randonnées -modification de l’intérêt communautaire : circuit du Roy et Oppidum de Murcens
Office de tourisme : désignation des membres du conseil d’exploitation et du directeur Economie
Vente de parcelle à la Zone d’activité Causs Energie
Culture - communication
Bibliothèque : Désherbage
Conventions 2026 avec l’association GRANJA et l’Ecole de Musique du Causse
Environnement
Signalétique d’intérêt local : Tarification, fond de concours et conventionnement avec les communes et les entreprises
Finances
DM 1 – Signalétique intérêt local
Finances : DGF : Reversement aux communes des attributions compensant le transfert de la part CPS
Divers
Décisions de la Présidente (pour information)
Questions diverses