Ordre du Jour - ODJ 23 decembre

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Ordre du Jour - ODJ 23 decembre Document publié le Vendredi 23 décembre 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 23 decembre)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Inégalités sociales, Conseil municipal du 23 décembre 2016 à 19 h 00

À l’Hôtel de Ville – Salle du conseil municipal – 1er étage

ORDRE DU JOUR

Points d'information

a) Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 22 décembre 2015

b) Sur l’attribution d’une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Grand Est au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD), pour l’extension des horaires d’ouverture de la bibliothèque municipale.

c) Sur l’attribution d’une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Grand Est au titre au titre du projet « création d’une classe orchestre »

1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 25 novembre 2016

2. Avenant n° 3 à la convention de délégation de production et de distribution de chaleur conclue avec la société Dalkia France – Extension du réseau de chauffage urbain de Kellermann

3. Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée section AO n° 199 – sise rue des Genêts

4. Restauration collective – Avenant n° 17 au traité de concession du service public de la restauration scolaire et municipale conclu avec la Société ELIOR Restauration enseignement et Santé

5. Restauration collective – Création d’un groupement de commandes Ville – CCAS

6. Adoption du principe de délégation de service public portant sur les modalités d’exploitation du service de restauration collective municipale

7. Pourvoi en cassation relatif aux emprunts toxiques

8. Lutte contre la précarité - Ouverture de postes dans le cadre de la prolongation du dispositif de titularisation

9. Budget primitif 2017 du budget principal et des budgets annexes

10. Taux d'imposition 2017 des trois taxes directes locales

11. Décision modificative n°3 – Inscriptions et virements de crédits

12. Taxes et produits irrécouvrables Admission en créances éteintes

13. Admissions en non-valeur

14. Modification de la provision au titre des emprunts complexes

15. Réfection de la voirie communale – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges

16. Rénovation du système de chauffage de l’Ecole Clémencet - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges et auprès de l’Etat au titre du soutien à l’investissement public local

17. Projet « cœur de ville » : création d’un parc rive gauche - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges et auprès de l’Etat au titre du soutien à l’investissement public local

18. Rénovation de l’éclairage public - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges et auprès de l’Etat au titre du soutien à l’investissement public local

19. Aqua Nova America – Convention avec la Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges pour la participation au financement de l’utilisation du centre aqualudique par les usagers communautaires – Année 2016

20. Compte-rendu des décisions du Maire

21. Questions diverses

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