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Convocation - f0b7a4
Document publié le Lundi 26 octobre 2015 par la commune de Préneron.
Lien du pdf (Convocation - f0b7a4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
République française
DEPARTEMENT DU GERS
COMMUNE DE PRENERON
Séance du lundi 26 octobre 2015
Membres en exercice
: 11
Présents : 10
Votants: 10
Pour:
10
Secrétaire de
séance:
LABOURDERE
Bertrand
Date de la convocation: 15/10/2015
Date d'affichage de la convocation : 15/10/2015
L'an deux mille quinze et le vingt six octobre 20 heures 00 le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la
présidence de Guy FAVAREL, Maire
Présents : Guy FAVAREL, Jean-Claude CASSAGNE, Jérôme
GAIGNARD, Olivier FOUCONNIER, Bertrand LABOURDERE,
Laurence MASSEY, Geneviève FOUCONNIER, Eric CERETTO,
Eric LAMBERT, Christian CASSAGNE
Représentés:
Excusés: Guy CLARAC
Absents:
Objet: Vote de crédits supplémentaires - DE_2015_023
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2015, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
231 Immobilisations corporelles en cours -4100.00
2188 Autres immobilisations corporelles 4100.00
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les réajustements des comptes indiqués ci-dessus.
Fait et délibéré à PRENERON, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire, Guy FAVAREL
date reception préfecture et publication le 27/10/2015
RF
Préfecture du Gers
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 27/10/2015
032-213203326-20151026-DE_2015_023-DE RF
Préfecture du Gers
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 27/10/2015
032-213203326-20151026-DE_2015_023-DE