Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 10 Délibérations?download=true
Déliberation - 9 liste delibérations 19 07 23?download=true
Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°2 du 19 mars 2025?dow
Procès Verbal - Liste délibérations CM n°4 du 21 mai 2025.?downloa
Procès Verbal - Liste délibérations CM n°4 du 21 mai 2025.?downloa
Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°2 du 19 mars 2025?dow
Procès Verbal - Liste délibérations CM n°4 du 21 mai 2025..docx?do
Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°8 du 10 décembre 2025
Déliberation - 5 liste des deliberations cm 15 12 2022?download=t
Déliberation - 3 liste deliberation du 2109222?download=true
Déliberation - 4 liste deliberation 19 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Déliberation - 4 liste deliberation 19 10)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE
D'OHARS
> LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE
LA SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
19 OCTOBRE
2022
Vote
à l’unanimité
pour
la désignation
du
correspondant
incendie
Vote
à
l’unanimité
pour
les
tarifs
municipaux
pour
loccupation
du
domaine
public
Vote
à
l’unanimité
pour
la
création
d’un
poste
d’adjoint
territorial
d’animation
dans
le cadre
d’un
accroissement
temporaire
d’activité
Vote
à
l’unanimité
pour
la
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
(cantine)
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
d’activité
Vote
à
l’unanimité
pour
la
création
d’un
poste
de
secours
d’adjoint
technique
territorial
(cantine)
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
d’activité Vote
à
l’unanimité
pour
la
création
d’un
poste
de
secours
d’adjoint
technique
territorial
(entretien
des
locaux)
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
d’activité
Vote
à
l’unanimité
pour
la
création
de
deux
postes
de
secours
d’adjoint
d’animation
territorial
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
d’activité Vote
à
l’unanimité
pour
la
création
d’un
poste
de
secours
d’adijoint
technique
territorial
(espaces
verts)
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
d’activité
Vote
à
l’unanimité
pour
la
création
d’un
poste
de
secours
d’adjoint
administratif
territorial
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
d’activité Vote
à
l’unanimité
pour
la
participation
à
la
mise
en
concurrence
pour
la
prévoyance
et
la
santé
Droit
de
préemption
Information
Point
sur
la cérémonie
du
11
novembre
Lecture
du
mail
de
Mme
Picquendar
concernant
le véhicule
sur
le chemin
piétonnier
Point
sur
la balade
botanique
du
19/10/2022
Point
et invitation
à la réunion
sur la piste cyclable
du
20/10/2022
à 14h
à la mairie
Vu
pour
être
affiché
le lundi
24/10/2022,
conformément
aux prescriptions
de
l'article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivi
f
Le
21/10/2022,
le Maire,
Patrice
Arséguel