Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2 LISTE DES DELIBERATIONS 20 07 22?download=true
Déliberation - 3 liste deliberation du 2109222?download=true
Déliberation - 4 liste deliberation 19 10 2022?download=true
Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°2 du 19 mars 2025?dow
Déliberation - 8 liste des délibérations du 24 05 2023?download=t
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 20 mars 2026?downloa
Déliberation - 6 liste deliberation du 15 02 2023?download=true
Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°2 du 19 mars 2025?dow
Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°3 du 9 avril 2025?dow
Déliberation - Délibérations décembre 2025?download=true
Déliberation - 9 liste delibérations 19 07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Déliberation - 9 liste delibérations 19 07)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Institutions publiques,
Mami
TI
T
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
19 JUILLET
2023
Vote
à
l'unanimité
pour
la
mutualisation
des
certificats
d'économie
d'énergie
CEE-TEPV
Point
ajourné
pour
la convention
de
location
de
la
salle
polyvalente
pour
les
associations Vote
à
l'unanimité
pour
l'attribution
de
compensation
2023
Vote
à
l'unanimité
pour
l'adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'électricité
avec
le Sicoval
Vote
à
l'unanimité
pour
la
suppression
de
poste
Vote
à
Funanimité
pour
la
création
d'un
poste
d'agent
administratif
dans
le
cadre
d'un
accroissement
temporaire
d'activité
Vote
à
l'unanimité
pour
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
Vote
à
l'unanimité
pour
la
convention
de
fonds
de
concours
et
son
amortissement DROIT
DE
PRÉEMPTION
INFORMATION
Nouvelles
dispositions
pour
lutter
contre
les
dépôts
sauvages
Résultat
de
la
convention
de
participation
en
santé
et
prévoyance
du
CDG
31
Vu
pour
étre
affKche
le
vendredi
21
anflet
2021,
conkymement
sex
prescripüons
de
l'artiche
L.2121-25
du
Code
Geneva
des
Collectes
lermioriaies
Le 20/07/2023, le Maire, Patrice Arséguel