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Déliberation - 30nov2
Document publié le Vendredi 6 octobre 2006 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 30nov2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
M. LE MAIRE, Rapporteur : Suite à la démission de Mme Frédérique MOZER de son mandat de Conseillère Municipale de Besançon à compter du 6 octobre 2006, il convient, conformément à l’article L.270 du Code Electoral, de procéder à l’installation de Mme Martine JEANNIN, candidate issue de la même liste et suivant le dernier élu, qui a accepté de siéger au Conseil Municipal par courrier du 24 octobre 2006.
Le Conseil Municipal est invité à prendre acte de ce changement.
«M. LE MAIRE : Mme JEANNIN n’est pas encore arrivée. Il y a manifestement eu un problème mais ne lui en tenez pas rigueur car c’est quelqu’un de très précis et qui attache beaucoup d’importance à cette nouvelle fonction de conseillère municipale dans laquelle nous l’installons».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, en décide ainsi.
Récépissé préfectoral du 11 décembre 2006.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1938
30 novembre 2006