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Conseil Municipal - 09 CM 01 10 2021
Document publié le Vendredi 1 octobre 2021 par la commune de Madeleine-Bouvet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 09 CM 01 10 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 1er OCTOBRE 2021
Convocation du 27/09/2021
Etaient présents :
Messieurs BOULAY Olivier, CHARLES Alain, GRASTEAU Daniel, MESCHIN Jean-Michel,
Mesdames KOLLA Marina, SOUMAH-BARRIER Aline, MEUNIER Nadège, BOUCHER Marie- Laure, JOFFROY Magali
Absents : M TILLARD Romain, GONZALEZ Alfredo.
Mme Marie-Laure BOUCHER a été désignée en qualité de secrétaire de séance.
Demande de Monsieur le Maire
Monsieur le Maire demande au conseil municipal s’il accepte de rajouter le point suivant à l’ordre du jour :
- Prévoir une provision pour le budget Assainissement
Le conseil municipal accepte de rajouter ce point à l’ordre du jour.
Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil en date du 03 septembre 2021.
Le compte rendu de la réunion du 03 septembre deux mil vingt-et-un est approuvé et signé par le conseil municipal.
Devis de l’entreprise MARCHAND pour la sente piétonnière
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que suite aux instructions demandées par les services du Département, il convient de modifier le devis de l’entreprise MARCHAND accepté lors de la réunion de conseil du 02 juillet 2021.
Le nouveau devis proposé s’élève à 7 303.92 euros HT soit 8 764.70 TTC
Après avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité la proposition de l’entreprise MARCHAND et autorise Monsieur le Maire à signer le devis.
La dépense est prévue l’opération 46 du budget.
Budget assainissement : provision pour les créances impayées
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que dans un souci de transparence, le comptable en charge du recouvrement demande de prévoir une provision pour les créances impayées dont le montant s’élève à 1 289.77 euros.
En cas de non recouvrement par le comptable, celui-ci demandera de passer en admission en non- valeur ou en créances éteintes ce montant.
Après avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité de prévoir cette provision au compte 6817. Règlement du cimetière
Chaque conseiller municipal a reçu en document préparatoire pour la réunion de ce jour un projet de règlement pour le cimetière. Un arrêté sera pris quand tous les articles auront été validés par Monsieur le Maire.
Questions diverses
- M le Maire donne plusieurs informations, à savoir :
o Le rapport d’activité de l’année 2020 du TE61 a été envoyé ce jour à chaque conseiller municipal.
o Le fonctionnement du projet « Petite ville de demain » avec la Communauté de Communes.
o Un conseiller numérique sera recruté par la Communauté de Communes pour 2 ans. Celui- ci se déplacera dans les communes afin d’aider les personnes qui auront besoin d’aide informatique.
o Des échantillons de carrelage pour les sanitaires de la salle polyvalente sont à disposition pour en faire le choix.
o Il faut penser à l’organisation du repas pour les aînés ou à la préparation des colis comme l’année dernière. Après concertation des membres du conseil, un colis sera remis aux personnes de plus de 70 ans.
o Une réunion avec les intervenants des travaux pour la réhabilitation de la station d’épuration a eu lieu le 17 septembre dernier. Monsieur le Maire en résume les conclusions. Le montant de la totalité des travaux est d’environ 450 000 euros HT.
o Il convient de recenser tous les enfants scolarisés.
o M RHODAIN et Mme RADENAC, conseillers départementaux, souhaitent rencontrer les membres du conseil municipal afin d’échanger à propos de leurs demandes.
o Une régie « mixte » remplace la régie « pêche ».
o Jérôme GUYON, chef de centre des pompiers de Bretoncelles, est venu se présenter et échanger afin de mieux connaître les besoins de notre commune. Des nouvelles recrues sont les bienvenues.
La séance est levée à 20h45