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Déliberation - des deliberations cm 07 12 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Auboué.
Lien du pdf (Déliberation - des deliberations cm 07 12 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Énergies, Environnement,
Commune d’Auboué
Séance du conseil municipal du 07 décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération N° 2023-035 Aménagement d’une aire de jeux au square Rossolini. Demande Fonds de concours CCOLC
Approuvée
Délibération N° 2023-036 Eclairage public. Mise en place de solutions led. Programme 2024 Demande de subventions DSIL 2024, conseil départemental 54 et
fonds vert
Approuvée
Délibération N° 2023-037 Acquisition d’un terminal portatif de radiocommunication pour la police municipale. Demande de subvention FIPD
Approuvée
Délibération N° 2023-038 Ouverture de crédits dans le budget 2024 Approuvée
Délibération N° 2023-039 Accueil des enfants de – de 3 ans. Signature de la convention avec l’Education Nationale, la CAF, les communes d’Homécourt et de
Joeuf et l’association Ville Plurielle
Approuvée
Délibération N° 2023-040 Contribution scolaire des communes de résidence pour enfants scolarisés à l’extérieur : validation montant 2023/2024
Approuvée
Délibération N° 2023-041 Tableau des effectifs du personnel communal : Suppression- création de poste
Approuvée
Délibération N° 2023-042 Voyage CM2 Verdun. Modalités de refacturation à la commune de Batilly
Approuvée
Délibération N° 2023-043 Participation communale à l’acquisition de récupérateurs d’eau pluviale : procédure d’amortissement
Approuvée
Délibération N° 2023-044 Demande d’intégration de projets d’Energies Renouvelables de la commune de Auboué dans le dispositif des Zones d’Accélération
Approuvée
Délibération N° 2023-045 Ouverture des commerces locaux le dimanche 17 décembre. Avis du conseil
Approuvée
Délibération N° 2023-046 SIVU Fourrière Joli Bois : adhésion des communes de Bouligny et Luttange
Approuvée
Délibération N° 2023-047 CCOLC. Attributions de compensation définitives 2023. Validation Approuvée
Délibération N° 2023-048 CCOLC. Rapport d’activités 2022 Approuvée
Délibération N° 2023-049 SDE 54 et SISCODELB : Rapport d’activités 2022 Approuvée
Délibération N° 2023-050 Orne THD : rapport annuel 2022-2023 Approuvée
Délibération N° 2023-051 Modification des statuts et transformation de la SPL ORNE THD Approuvée
Délibération N° 2023-052 Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice des agents de la commune
Approuvée