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Compte-Rendu - CR du CM du 25 03 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Réauville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 25 03 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Compte-rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
RÉAUVILLE
(DRÔME)
du
25
Mars
2019
L'an
deux
mil
dix-neuf,
le
vingt-cinq
mars
à dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Réauville
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Hélène
SOUPRE,
Maire.
Date
de
convocation
:19
mars
2019
Présents
:Mesdames
:Monique
ALLEGRE,
Marcelle
BOISSIER,
Nadine
DONNEAUD,
Véronique
ROUSSIN,
Marie-Hélène
SOUPRE
Messieurs
:Gérard
BARRIERE,
Denis
DIEMUNSCH,
Marc
GASSER,
Alain
GELIFIER,
Norbert
PERRIN,
Absent
excusé
:
Gilles
SARACCO
>
Le
quorum
étant
atteint,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer.
Monique
ALLEGRE
est
désignée
secrétaire
de
séance.
OBJET
Pour
|Contre|
Abst
Décisions
Contrat
de
maintenance
SOREA
: fauteuil
monte-escalier
10
0
0
Le
contrat
de
maintenance
du
fauteuil
monte-escalier
installé
à
l’école
arrive
à
échéance
fin
août
2019.Il
s’agit
de
le
renouveler
pour
assurer
les
visites
périodiques.
Le
Conseil
décide
de
renouveler
le
contrat
de
maintenance
du
fauteuil
avec
la
société
SOREA
ascenseurs
pour
un
prix
annuel
de
187,10
€
HT
indicé.
rogramme
d'actions
2019
10
0
0
L’ONF
préconise
chaque
année
des
actions
de
gestion
durable
sur
notre
patrimoine
forestier.
Pour
2019,
l'ONF
propose
le
débroussaillement
manuel
au
lieu-dit
«La
Pinède
»,
Sur
périmètre
d’
1,4
km,
pour
la
somme
de
1 670
€
HT,
soit
1 827,10
€
TTC.
Le
Conseil
accepte
le
devis
de
l'ONF
pour
débroussailler
sur
le
lieu-dit
«
La
Pinède
» pour
la
somme
de
1 827,10
€
TTC
Travaux
sur
le
réseau
d’eau
potable
10
0
0
Plusieurs
travaux
sont
nécessaires
sur
le
réseau
d’eau
potable
de
la
commune
:
pose
et
remplacement
de
compteurs
(à
St
Nizier
et
Tournillon),
pose
d’une
tête
émettrice
(à
Pierre
Trouée
et St
Nizier)
et
remplacement
d'une
vanne
sous
chaussée
(rue
de
la
Fontaine).
Trois
entreprises
ont
été
consultées
pour
la
réalisation
de
ces
travaux
:
- BRUN
TP
:
5
940
€
TTC
- MICHELIER
:
6
299,21
€
TTC
- SAUR
:
4758
€
TTC
Le
Conseil
décide
de
retenir
le
devis
de
la
SAUR,
pour
un
montant
de
4
758
€
TTC.
OO
QE
CN
LL
ompte-rendu
du
CM
du
25/03/2019
-1- OBJET
Pour
|
Contre|
Abst
Décisions
0
10
0
M.
et
Mme
CHOMER
souhaite
acquérir
une
bande
de
terre
de
5000
m2
contigüe
à
leur
terrain,
pour
faciliter
l’accès
au
débroussaillage
règlementaire
autour
de
leur
maison.
Ce
terrain
appartient
à
la
commune.
Après
étude
de
leur
demande,
il
est
constaté
que
ce
terrain
fait
partie
du
bail
emphytéotique
signé
avec
l’A.C.C.A.
de
Réauville.
Le
Conseil
refuse
la
vente
de
5
000
m2
à M.
et
Mme
CHOMER
Demande
d’achat
de
terrain
communal
par
un
particulier
Commissions
communales
et
référents
10
0
0
Un
Conseil
municipal
complet
est
constitué
depuis
le
24
mars
2019.
Il
s’agit
de
réaffecter
chaque
membre
dans
les
différentes
commissions,
ainsi
que
les
référents
représentant
la
commune
dans
les
instances
extérieures.
Le
tableau
des
nouvelles
compositions
des
commissions
et
des
référents,
joint
en
annexe
est
acceptée
à l’unanimité
par
le
Conseil
La
séance
est
levée
à
19h25.
Prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
le
lundi
1°
avril
2019
à
18h00,
Le
Maire
Marie-Hélène
SOUPRE
OO
dE
dd
Q————_…_—_—p
ompte-rendu
du
CM
du
25/03/2019
-2-