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Déliberation - imageProvider. Délib 16092024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Déliberation - imageProvider. Délib 16092024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Environnement,
Ai
#
STATION
CLIMATIQUE
A nétalle
LISTE
des
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
du
16/09/2024
Affichée
le 20/09/2024
Toutes
les
délibérations
réglementaires
sont
consultables
sur
le SITE
-noiretable.fr-
Référence
Objet
se
Type
de
délibération
2024.05.01
Exonération
de
Taxe
Foncière
—
Zone
FRR
Réglementaire
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2024:05:02
Accueil
Collectif
de
Mineurs de
LFA
Rébleriettite
(HübIté)
Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
2024.05.03
Attributions
au
Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal
Réglementaire
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2024.05.04
Secrétariat
de
Mairie
- RASTReen
un
CDD
bhdtiauel
thon
subiiél
J--—
--—
-----|Accroissement
temporaire
d’activités
:
SE Annee
2024:05:0$
Secrétariat
de
Male
- Recrutement
d’un
CDD
ihdiidüël
thon
subi
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absents
2024.05.06
Gratification
stage
—
secrétariat
de
Mairie
Individuel
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2024.05.07
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epAmaUeR
- Recrutement
d’un
CDD
Individuel
(non
publié)
Remplacement
d’agents
absents
ne
Er
2024.05.08
DM
DE
DANSE
PROS
un
à
ÿ
Réglementaire
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de
personnel
—
emplois
saisonniers
1
=
-
2024.05:00
DM
n°1
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;
2024.05.10
&
à
Régl
i
ICNE
Assainissement
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n°4
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Budget
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n
:
2024.05.11
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5
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*
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