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Déliberation - imageProvider.aspx?resource=5443&fn=Délibération R
Déliberation - imageProvider. DELIB 24juin2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Déliberation - imageProvider. DELIB 24juin2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Énergies,
À2,55",
AA
TATION
CLIMATIQUE
b'Hfocrétable
LISTE
des
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
du
24/06/2024
Affichée
le 1er
juillet
2024
e
E
Toutes
les
délibérations
réglementaires
sont
consultables
sur
le SITE
-noiretable.fr-
Référence
Objet
Type
de
délibération
2024.04.01
Débat
du
Projet
d’ Aménagement
et de Développement
Durables
(PADD)
{Réglementaire
(publié)
Déport
Entrée
Place
du
Haut-Forez
.
2024.04.02
à
Régl
t
blié
Demande
de
subvention
au
Département
srmanenIRe
GUBIRE)
2024.04.03
Transfert
Gymnase
-
Loire
Forez
Agglomération
Réglementaire
(publié)
Ecole
publique
— Poste
d’ATSEM
…
w
2024.04.04
Individuel
Recrutement
d’un
CDD
FAUE
SRODHABIE)
Ecole
publique
— Poste
Adjoint
technique
rs
2024.04.05
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bli
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ARR
ENRR
REMI
2024.04.06
Secrétariat
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2024.04.07
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Modification
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2024.04.10
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2024.04.11
Cimetière
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Tarifs
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2024.04.12
Vente
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parcelles
C14,
C15,
et C16
appartenant
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habitants
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Seytive
[Individuel
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2024.04.13
Admission
en
non-valeur
- DM
n°1
Budget
Principal
Individuel
(non
publié)
La
Secrétaire
de
Séance,
Mme
Marie-Hélène
PERICOT
-GOUTTEFANGEAS
Le
Maire,
M.
Julien
DEGOUT