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Déliberation - imageProvider. DELIB 27janvier2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Déliberation - imageProvider. DELIB 27janvier2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
LISTE
des
DELIBERATIONS
GTATION
CLIMATIQUE
AA
'Hoénétalle
Séance du Conseil du 27/01/2025
Affichée
le 20/01/2025
Toutes
les
délibérations
réglementaires
sont
consultables
sur
le SITE
-noiretable.fr-
Référence
Objet
Type
de
délibération
2025.01.01
Création
d'une
micro-crèche
: Avant
Projet
Définitif
Réglementaire
(publié)
2025.01.02
Création
d'une
micro-crèche
: Plan
de
Financement
et demande
de
Réglementaire
(publié)
subvention Approbation
du
devis
de
désamiantage
micro-crèche
"DI
:
2025.01.03
Régl
t
blié
ENVIRONNEMENT"
glementaire (publié)
2025.01.04
Budget
Annexe
"Logements
Passifs"
: Approbation
factures
PORTE
SAS
[Réglementaire
(publié)
2025.01.05
Remboursement
repas
cantine
suite
à déménagement
Individuel
(non
publié)
2025.01.06
Protection
Sociale
Complémentaire
! Mandatement
du
CDG
42
pour
Récienreritaire
fouillé)
conclure
une
convention
de
participation
dans
le domaine
de
la Santé.
2025.01.07
Avancement
de
Grade
J. Buisson
: modification
du
tableau
des
effectifs
Individuel
(non
publié)
2025.01.08
Avancement
de
Grade
S.
Gerbault
: modification
du
tableau
des
effectifs
|Individuel
(non
publié)
2025.01.09
Tarifs
camping
municipal
saison
2025
Réglementaire
(publié)
Noirétable,
le 28/01/2025
Secrétaire
de
Séance,
Christelle
MURON
Le
Maire,
M.
Julien
DEGOUT