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Déliberation - 2023 078 Approbation des tarifs de la boutique du musee des civilisations Daniel Pouget
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Affaires étrangères et coopération,
Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
[542-214202798 20230028
DEL2023-078-DE)]
Page :
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
part
préfet
: 03/1 0:202
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
28
septembre
2023
Date
de
convocation
: le 22
septembre
2023
Date
d'affichage
: le 22
septembre
2023
Etaient
présents
et
formant
la
majorité
les
membres
suivants:
Olivier
JOLY,
Jean-Paul
CHABANNY,
François
MATHEVET,
Béatrice
DAUPHIN,
Pascale
HULAIN,
Gilbert
LORENZI,
Jean-Baptiste
CHOSSY,
Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES,
Alain
LAURENDON,
Pascale
PELOUX,
Serge
GOMET,
Hervé
DE
STEFANO,
Flora
GAUTIER,
Jérôme
SAGNARD,
Laurence
MONIER,
Françoise
DESFETES,
Muriel
COUTURIER,
Ramazan
KUS,
Carole
TAVITIAN,
Margaux
MEYER,
Gustave
BARTHELEMY,
Sandra
VERRIERE,
Alex
SOUCHON,
Jean-Pierre
BRAT,
Gilles
VALLAS,
Carole
OLLE,
Julie
TOUBIN,
Etaient
absents
: Nathalie
LE
GALL,
René
FRANÇON,
Christophe
BLOIN,
Ghyslaine
POYET,
Jean-Marc
BEGARD,
Kenzo
MORINELLO,
Avaient
donné
procuration:
Nathalie
LE
GALL
à
Béatrice
DAUPHIN,
René
FRANÇON
à
Jean-
Paul
CHABANNY,
Christophe
BLOIN
à
Jean-Baptiste
CHOSSY,
Jean-Marc
BEGARD
à
Pascale
PELOUX,
Kenzo
MORINELLO
à
Pascale
HULAIN.
Secrétaire
de
séance
: Pascale
PELOUX
N°
2023-078
OBJET
FINANCES
-—
APPROBATION
DES
TARIFS
DE
LA
BOUTIQUE
DU
MUSEE
DES
CIVILISATIONS-DANIEL
POUGET
|
Rapporteur
: Jérôme
SAGNARD
|
Monsieur
le
Maire
explique
à
l'Assemblée
que
les
21
et
22
octobre
prochain
le
musée
des
Civilisations
—
Daniel
Pouget
organise
un
week-end
nommé
Tendance
Indonésie.
A
cette
occasion,
Monsieur
le
Maire
propose
que
lors
de
ce
week-end
de
nouveaux
livres
et
objets
soient
mis
en
vente
de
façon
pérenne
notamment
pour
promouvoir
l'image
du
musée
et augmenter
ses
recettes.
Afin
d'élargir
la
gamme
des
produits
proposés
et
de
répondre
ainsi
aux
attentes
du
public,
il convient
de
mettre
en
vente
de
nouveaux
articles. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
(542-234202798-20230028
DEL2023-078-DE|
Page
.
Accusé
certifié
exécutoire
(Réception parteprétet
03710782)
DELIBERATION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
28
septembre
2023
Monsieur
le Maire
propose
d'adopter
les
tarifs
suivants :
Désignation
Tarifs
Livre
ABCdaire
des
arts
asiatiques
4,95
€
Livre
ABCdaire
des
arts
africains
4.95
€
Livre
ABCdaire
du
bouddhisme
3.95
€
Livre
Monsieur
Madame
aux
Etats
Unis
2.90
€
Livre
Monsieur
Madame
en
Chine
2.90
€
Livre
Monsieur
Madame
au
Japon
2.90
€
Livre
Monsieur
Madame
en
Australie
2.90
€
Livre
Monsieur
Madame
au
Canada
2.90
€
Livre
Monsieur
Madame
en
Egypte
2.90
€
200
proverbes
africains
6 €
200
proverbes
japonais
6 €
Où
sont
ces
monuments
?
6€
Quels
sont
ces
pays
?
6€
Porte-clefs
: globe
terrestre
2 €
Monsieur
le Maire
invite
le Conseil
Municipal
à
délibérer
pour:
=
AUTORISER
la vente
des
produits
précités
et fixer
leurs
prix
de
vente
tels
qu'énoncés
ci-dessus.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
"
AUTORISE
la
vente
des
produits
précités
et
fixer
leurs
prix
de
vente
tels
qu'énoncés
ci-dessus,
"
DIT
que
la
recette
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
70
du
budget
communal. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(042-214202798-20230928-DEL2023-078-DE)
Page
:
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
Id préfet
:03/10/2023
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
28
septembre
2023
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE,
TOUS
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À
Saint-Just
Saint-Rambert,
le 29
septembre
2023
Olivier
JOLY
Pascale
PELOUX
La
secrétaire
de
séance
CA
QUE
24
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
date
de
sa
réception
en
Sous-Préfecture
de
Montbrison
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
commencera
à
courir
: soit
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale,
soit
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
(542-234202798-20230028
DEL2023-078-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
per
te
préfet
: 93102623