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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marbache.
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Thèmes du document : Santé, Transports, Institutions publiques,
E
3
|
|
Cabinet
PREFET DE
M
EURTH
E-ET-MOSELLE
ie Fraternité Direction
des
sécurités
Bureau
des
polices
administratives
Arrêté
préfectoral
en
date
du
3
0
JUIN
2021
prolongeant
jusqu'au 15
juillet
2021
inclus
:
l'obligation
du
port
du
masque
pour
tout
piéton
dans
les
rassemblements,
les
marchés
et
les
files
d'attente
. dans
le département
de
Meurthe-et-Moselle
LE
PRÉFET
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur
Chevalier
de
l'Ordre
National
du
Mérite
VU
le code
de
la
santé
publique,
notamment
ses
articles
L. 3131-1
et
L.
3136-1 ;
VU
l'article
R.
412-34
du
code
de
la
route
;
VU
la
loi
n°
2021-689
du
31
mai
2021
relative
à
la
gestion
de
la
sortie
de
crise
sanitaire,
ensemble
la
décision
n°
2021-819
DC
du
31
mai
2021
du
Conseil
constitutionnel
;
VU
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l'action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
départements
;
VU
le
décret
du
29
juillet
2020
du
Président
de
la
République
nommant
M.
Arnaud
COCHET,
préfet
de
Meurthe-et-Moselle; VU
le
décret
n°
2021-699
du
1er
juin
2021
modifié
prescrivant
les
mesures
générales
nécessaires
à
la
gestion
de
la
sortie
de
crise
sanitaire
et
notamment
l'alinéa
II de
l’article
1;
VU
l'arrêté
préfectoral
du
02
juin
2021
modifié
prolongeant
jusqu'au
29
juin
2021
inclus
les
obligations
de
port
du
masque
dans
le département
de
Meurthe-et-Moselle
;
VU
la
lettre
du
15
juin
2021
du
Haut
Conseil
de
la
santé
publique
(HCSP)
adressée
au
directeur
général
de
la
santé
(DGS)
précisant
les
mesures
à
mettre
en
œuvre
s'agissant
du
contact
tracing
et
des
mesures
barrières
à
mettre
en
œuvre
pour
des
personnes
ayant
bénéficié
d'un
schéma
vaccinal
complet
contre
le
Covid-19
;
VU
l'avis
du
29
juin
2021
de
la
délégation
territoriale
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
du
Grand
Est,
annexé
au
présent
arrêté
;
VU
le
tableau
de
bord
des
données
régionales
au
28
juin
2021
produit
par
l'Agence
Régionale
de
Santé
Grand
Est
et
par
Santé
Publique
France
au
titre
de
ses
missions
de
surveillance
épidémiologique
;
VU
l'ordonnance
n°
443
750
rendue
par
le juge
des
référés
du
Conseil
d'État
le
6
septembre
2020;
VU
la
consultation
préalable
des
élus ;
|
VU
l'urgence
;
CONSIDÉRANT
que
l'Organisation
Mondiale
de
la
Santé
a
déclaré
le
30
janvier
2020
que
l'émergence
d'un
nouveau
coronavirus
(Covid-19)
constitue
une
urgence
de
santé
publique
de
portée
internationale ;
CONSIDÉRANT
que
l'état
d'urgence
sanitaire
a
pris
fin
le 1% juin
2021 ;
que
si
la
situation
sanitaire
tend
à
s'améliorer
grâce
à
l'effet
conjugué
de
la
politique
vaccinale
menée
depuis
janvier
dernier
et
de
l'adoption
de
mesures
de
freinage,
la
loi
n°
2021-689
du
31
mai
2021
susvisée
a
instauré
un
régime
1,
rue
du
préfet
Claude
Erignac
CO
60031
54038
Nancy
Cedex
Tél
: 03.83.34.26.26
Mél
: pref-pa@meurthe-et-moselle.gouv.fr
1/3 transitoire
du
2 juin
au
30
septembre
2021
qui
a habilité
le
Premier
ministre
à
prescrire,
par
le
décret
n°
2021-699
du
1er
juin
2021
susvisé,
des
règles
de
sortie
de
la
crise
sanitaire
;
CONSIDÉRANT
qu'afin
de
ralentir
la
propagation
du
virus
SARS-Cov-2,
le
Premier
ministre
a,
par
le
décret
n°
2021-699
du
ler
juin
2021
susvisé,
prescrit
Une
série
de
mesures
générales
applicables
immédiatement
à
compter
du
02
juin
2021
;que
s'il
a
imposé
le
port
du
masque
dans
les
établissements
recevant
du
public
autorisés,
l'article
1%
du
décret
précité
prévoit
en
outre
que
« Dans
les
cas
où
le
port
du
masque
n'est
pas
prescrit
par
le
présent
décret,
le
préfet
de
département
est
habilité
à
le
rendre
obligatoire,
sauf
dans
les
locaux
d'habitation,
lorsque
les
circonstances
locales
l’exigent
» ;
CONSIDÉRANT
que
le
port
du
masque
par
les
personnes
atteintes
du
SARS-CoV-2
mais
ne
présentant
pas
ou
peu
de
symptômes
permet
de
réduire
fortement
les
risques
de
transmission
du
virus
aux
personnes
avec
qui
elles
entrent
en
contact
;
CONSIDÉRANT
que
le
Conseil
d'État
a
rappelé
dans
l'ordonnance
susvisée
qu'«il
résulte
des
avis
et
recommandations
tant
de
l'Organisation
Mondiale
de
la
Santé
que
du
Haut
Conseil
de
la
santé
publique
où
du
conseil
scientifique
covid-19,
appuyés
sur
les
études
épidémiologiques
récentes
et
la
revue
de
la littérature
scientifique
existante,
que
le
port
d'un
masque,
qui
ne
présente
pas
de
risque
particulier
pour
les
personnes
qui
le
portent,
est
efficace
pour
réduire
le
risque
de
contamination
par
le
SARS-CoV-2
[..]
Ainsi,
le
Haut
Conseil
de
la
santé
publique
recommande,
dans
un
avis
du
20
août
2020,
en
l'état
actuel
des
connaissances
et
des
ressources
disponibles,
de
porter
systématiquement
un
masque
en
plein
air
lors
de
la
présence
d'une
forte
densité
de
personnes
ou
lorsque
le
respect
de
la
distance
physique
ne
peut
être
garanti
» :
CONSIDÉRANT
que
bien
que
le
taux
de
couverture
vaccinale
progresse
avec
un
taux
de
49,4
%
sur
le
département
de
Meurthe-et-Moselle
contre
51
%
sur
la
région
Grand
Est,
il
est
nécessaire
de
maintenir
les
gestes
barrières
d'autant
plus
que
des
variants
contagieux
continuent
de
circuler
:
que
le
port
du
masque
est
un
des
principaux
gestes
dits
barrières
:
CONSIDÉRANT
que
les
rassemblements
de
personnes
dans
l'espace
public
augmentent
le
risque
de
non-respect
des
règles
de
distanciation
sociale
;
que
les
risques
de
transmission
du
virus
sont
amplifiés
dans
les
espaces
publics
créant
une
concentration
de
population,
favorisant
la
promiscuité
et
empêchant
le
respect
des
règles
de
distanciation
sociale;
que
le
virus
peut
se
transmettre
par
gouttelettes
respiratoires,
par
contacts
et
par
voie
aéroportée
dans
les
moments
de
contacts
rapprochés
pendant
lesquelles
la
proximité
physique
et
le
non-port
du
masque
sont
fréquents
;
CONSIDÉRANT
qu'en
application
de
l’article
38
du
décret
n°
2021-699
du
Îer
juin
2021
susvisé,
le
port
du
masque
est
obligatoire
dans
les
marchés
couverts
;
CONSIDÉRANT
les
flux
importants
de
personnes
aux
abords
des
espaces
d'attente
des
transports
de
voyageurs
;
CONSIDÉRANT
qu'avec
les
conditions
climatiques
favorables,
de
nombreux
rassemblements
de
plus
de
dix
personnes
ont
été
constatés
sur
la
voie
publique
où
dans
les
lieux
ouverts
au
public
par
les
forces
de
sécurité
intérieure
:
CONSIDÉRANT
que,
selon
les
données
susvisées
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
du
Grand
Est,
le
département
de
Meurthe-et-Moselle,
à
la
date
du
28
juin
2021,
présente
un
taux
d'incidence
de
9,4
nouveaux
cas
/
100
000
habitants
et
la
Métropole
du
Grand
Nancy
de
13,0
nouveaux
cas
[
100
000
habitants
;
CONSIDÉRANT
qu'il
convient
par
conséquent
de
prendre
des
mesures
exceptionnelles
mais
proportionnées
aux
risques
encourus
et
appropriées
aux
circonstances
afin
de
prévenir
et
limiter
les
conséquences
sanitaires
du
SARS-CoV-2
;
que
le
port
du
masque
est
de
nature
à
limiter
le
risque
de
circulation
du
virus;
qu'il
y
a
donc
lieu
de
prolonger
en
partie
les
mesures
édictées
par
l'arrêté
préfectoral
du
02
juin
2021
susvisé
;
SUR
PROPOSITION
de
la
sous-préfète,
directrice
de
cabinet
du
préfet
de
Meurthe-et-Moselle
:
1,
rue
du
préfet
Claude
Erignac
CO
60031
54038
Nancy
Cedex
Tél
: 03.83.34.26.26
Mél :
pref-pa@meurthe-et-moselle.gouv.fr
2/3 ARRETE
Article
1
Les
mesures
édictées
par
le
présent
arrêté
sont
applicables
jusqu'au
15juillet
2021
inclus.
Article
2
Dans
l'ensemble
du
département
de
Meurthe-et-Moselle,
le
port
du
masque
est
obligatoire
pour
tout
piéton
de
11
ans
et
plus,
sur
la
voie
publique
où
dans
l'espace
public
dans
les
lieux
et
les
circonstances
suivantes
:
°
les
rassemblements
de
toute
nature,
et
notamment
au
sein
des
manifestations
revendicatives,
des
événements
festifs,
culturels
et
sportifs,
dans
les
lieux
d'attente
des
transports
en
commun
et
devant
les
lieux
de
culte
;
°
les
marchés
non
couverts,
les
brocantes,
les
ventes
au
déballage
;
+
dansles
files
d'attente.
Article
3
Par
dérogation,
les
obligations
de
port
du
masque
prévues
au
présent
arrêté
ne
s'appliquent
pas
°
aux
personnes
pratiquant
des
activités
physiques
et
sportives,
ou
artistiques,
°
aux
personnes
en
situation
de
handicap
munies
d'un
certificat
médical
justifiant
de
cette
dérogation
et
qui
mettent
en
œuvre
les
mesures
sanitaires
de
nature
à
prévenir
la
propagation
du
virus.
Article
4
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif
de
Nancy
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
Meurthe-et-Moselle.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
Article
5
Conformément
à
l'article
L.
3136-1
du
code
de
la
santé
publique,
la
violation
des
mesures
prévues
par
le
présent
arrêté
est
punie
d’une
amende
prévue
pour
les
contraventions
de
la
4°
classe
et,
en
cas
de
récidive
dans
les
15
jours,
Une
amende
de
5°
classe
ou
en
cas
de
violation
à
plus
de
trois
reprises
dans
un
délai
de
trente
jours,
six
mois
d'emprisonnement
et
de
3
750€
d'amende
ainsi
que
de
la
peine
complémentaire
de
travail
d'intérêt
général.
Article
6
La
sous-préfète,
directrice
de
cabinet
du
préfet
de
Mevurthe-et-Moselle,
les
sous-préfets
d'arrondissement,
les
maires
des
communes
du
département,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique
et
le
commandant
du
groupement
départemental
de
la
gendarmerie
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
et
entrera
en
vigueur
immédiatement.
Une
copie
de
cet
arrêté
sera
transmise
aux
procureurs
de
la
République
de
Nancy
et
de
Val
de
Briey
et
au
délégué
territorial
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
du
Grand
Est.
Fait
à Nancy,
le
3 0
JUIN
2021
1,
rue
du
préfet
Claude
Erignac
CO
60031
54038
Nancy
Cedex
Tél
: 03.83.34.26.26
Mél
: pref-pa@meurthe-et-moselle.gouv.fr
3/3 RÉPUBLIQUE
7
f
FRANÇAISE Liberté
©
DAgence
Régionale
de
Santé
Égalité
Grand
Est
Fraternité
Avis
ARS
Grand
Est
du
29/06/2021
sur
l’évolution
épidémiologique
de
la
Meurthe
et
Moselle
Après
une
progression
rapide
de
la circulation
du
SARS-Co\/-2
sur
l'ensemble
du
territoire
métropolitain
au
mois
d'octobre,
une
certaine
amélioration
de
l'ensemble
des
indicateurs
épidémiologiques
s'était
confirmée
au
cours
du
mois
de
novembre,
en
lien
avec
la
mise
en
œuvre
des
mesures
de
freinage
(limitation
des
contacts,
couvre-feu,
confinement).
Puis,
après
une
relative
stabilisation
depuis
début
décembre,
ces
indicateurs
repartaient
à
la
hausse,
traduisant
l'impact
des
fêtes
de
fin
d'année
sur
le
brassage
des
populations
et
la
probable
baisse
de
vigilance
dans
le
respect
des
gestes
barrières.
La
mise
en
place
généralisée
d'un
couvre-feu
à
18
heures
pour
tout
le
Grand
Est
a
permis
de
ralentir
cette
progression.
Les
nouvelles
mesures
de
freinage
mises
en
place
depuis
le
3
avril
(semaine
13-2021)
a
permis
un
fléchissement
très
progressif
du
taux
d'incidence
dans
la
région
Grand
Est,
pour
connaître
une
véritable
baisse
à
compter
de
la
semaine
17-2021,
passant
en
dessous
du
seuil
de
vigilance
renforcée. Depuis
l’'assouplissement
des
mesures
sanitaires
le
19
mai
dernier,
le
nombre
de
nouveaux
cas
en
Grand
Est
poursuit
sa
baisse
avec
883
cas
confirmés
en
semaine
25-2021,
contre
1
471
en
semaine
24-2021.
Le
nombre
de
personnes
testées
continue
de
diminuer,
avec
une
baisse
de
6%
de
tests
réalisés
ces
deux
dernières
semaines
(166
572
en
semaine
24
et
156
131
en
semaine
25).
Le
taux
d'incidence
chute
à
16
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants
(contre
26,7
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants
en
semaine
24-2021).
Le
taux
de
positivité
diminue
pour
atteindre
0,6
%
en
semaine
25-2021
(0,9
%
en
semaine
24-2021).
Taux
d'incidence
pour
100
000
habitants
:
Grand
Est
Département
Chef-lieu
concerné
Semaine
01-2021
238,4
267
230
Semaine
02-2021
202,4
225
193
Semaine
03-2021
223,8
249,3
234,4
Semaine
04-2021
223,5
249,7
276,5
Semaine
05-2021
204,5
229,9
223,6
Semaine
06-2021
176,9
174.4
165,8
Semaine
07-2021
185,2
208,8
179,1
Semaine
08-2021
184,8
219,1
220,4
Semaine
09-2021
187,3
205,9
202
Semaine
10-2021
212,8
221,2
196,2
Semaine
11-2021
257,5
278,5
246,5
Semaine
12-2021
299
303,1
328,8
Semaine
13-2021
318,4
326,9
367,4
Semaine
14-2021
296,1
313,8
370,8
Semaine
15-2021
288,2
320,6
349,7
Semaine
16-2021
255
252,3
273,8
Semaine
17-2021
193,2
243.4
171.7
Semaine
18-2021
150,7
182.6
172.8
Semaine
19-2021
127,6
155.1
145.2
Semaine
20-2021
102,1
90.5
88.8
Semaine
21-2021
77,8
66.9
54.5
Semaine
22-2021
60,6
52,7
63
Semaine
23-2021
33,5
33,4
42,5 Ex
|
RÉPUBLIQUE
|
7
f
FRANÇAISE
|
Liberté
@
DAgence Régionale
de Santé
Égalité
Grand
Est
Fraternité
Semaine
24-2021
26,7
26,3
31,1
Semaine
25-2021
16
11,9
15.4
En
Meurthe
et
Moselle,
la
circulation
virale
est
en-dessous
du
seuil
de
circulation
active
du
virus,
fixé
à
50
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants,
avec
un
taux
d'incidence
atteignant
11.9
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants,
toutes
classes
d'âge
confondues
en
semaine
25-2021.
Celui-ci
est
inférieur
au
taux
régional
(16
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants),
ainsi
qu'au
au
taux
national
(21
/ 100
000
habitants).
Le
taux
de
positivité
a
également
diminué
pour
atteindre
0.4
%
(tous
âges
confondus)
en
semaine
25-
2021,
se
situant
au
même
niveau
du
taux
régional
de
0.6
%.
Le
taux
de
réalisation
de
dépistage
à
la
Covid-19
est
de
2
656
personnes
testées
pour
100
000
habitants
en
semaine
25-2021
(contre
2
912
en
semaine
24-2021)
se
situant
en
deçà
du
taux
moyen
régional
de
2
833
personnes
testées
pour
100
000
habitants
sur
cette
même
période.
l'est
alors
à
souligner
un
niveau
bas
de
réalisation
de
tests
en
Meurthe
et
Moselle
par
rapport
aux
mois
précédents,
baisse
qui
s'est
accentuée
après
le
pont
de
l'ascension,
entrainant
de
facto
un
risque
de
sous-estimation
du
nombre
de
cas
contaminés.
.…
Concernant
la
Métropole,
le
taux
d'incidence
diminue
également
avec
15.4
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants
et
un
taux
de
positivité
qui
suit
la
même
tendance
avec
0.5
%
en
population
générale,
en
semaine
25-2021,
soit
des
taux
inférieurs
au
taux
départemental.
La
pression
sur
le
système
de
soins
par
les
patients
COVID
s’est
réduite,
avec
une
activité
sur
la
maladie
de
la
Covid-19
qui
poursuit
sa
baisse.
AU
29
juin,
28
personnes
étaient
hospitalisées
pour
motif
covid-19,
dont
8
personnes
en
soins critiques.
L'activité
hospitalière
globale
reste
cependant
soutenue
en
raison
d’un
fort
taux
de
déprogrammation
pendant
plusieurs
mois
que
les
établissements
hospitaliers
Meurthe
et
Mosellans
ont
connu,
et
de
la
nécessité
de
prendre
en
charge
les
actes
qui
avaient
été
reportés.
Au
29
juin,
66
lits
en
réanimation
sont
installés,
dont
56
sont
occupés,
soit
un
taux
d'occupation
qui
reste
élevé
à
85
%.
Y
sont
toujours
hospitalisés
8
patients
ayant
la
Covid-19
soit
14%
des
patients
prise
en
charge
en
réanimation.
Ce
taux
s'explique
par
la
reprise
des
opérations
programmées
qui
avaient
été
retardées
ou
reportées
et
qui
concernent
les
situations
prioritaires
évaluées
par
les
équipes
médicales
et
soignantes.
Ainsi,
les
personnels
médicaux
et
soignants
restent
toujours
autant
sollicités,
et
la
période
des
congés
doit
permettre
aux
équipes
épuisées
de
pouvoir
prendre
un
peu
de
repos.
La
vaccination
en
Meurthe
et
Moselle
se
poursuit
avec
361
802
personnes
ayant
reçu
au
moins
une
première
injection
(tous
vaccins
confondus)
au
27
juin
2021,
soit
49.3
%
de
la
population
du
département,
dont
235
417
(soit
32,1%
d’entre
elle)
ayant
bénéficé
d'un
schéma
vaccinal
complet.
L'application
des
mesures
de
freinage,
une
stratégie
de
dépistage
intensive,
un
tracing
renforcé,
le
renforcement
du
télétravail,
le
port
généralisé
du
masque,
la
limitation
des
rassemblements
sur
la
voie
publique,
le
repérage
des
situations
à
risque
(comme
la
prise
des
repas
en
commun,
le
covoiturage,
les
rencontres
dans
le
cercle
privé..….),
une
communication
renforcée
sur
les
mesures
de
prévention.
ainsi
que
la
vaccination
et
son
renforcement
avec
des
dotations
exceptionnelles
en
vaccin
ARNm
dès
le
mois
de
février
ont
permis
de
faire
reculer
la
circulation
du
virus,
et
de
retrouver
des
indicateurs
sanitaires
en
nette
amélioration,
et
un
relâchement
de
la
pression
hospitalière.
Ces
éléments
ont
plaidé
pour
une
adaptation
progressive
des
mesures
de
police
sanitaire,
avec
un
strict
maintien
des
gestes
barrières
et
de
leurs
respects,
afin
d’éviter
tout
rebond
de
la
maladie
et
de
pouvoir
inscrire
durablement
l'amélioration
de
la
situation
sanitaire,
dans
l’attente
de
l’atteinte
d’un
niveau
suffisant
de
la
vaccination. Ex
|
|
RÉPUBLIQUE
72
f
FRANÇAISE Liberté
|
@ DAgence
Régionale de Santé
Égalité
Grand
Est
Fraternité
Toutefois,
le
respect
des
mesures
de
prévention
individuelle
et
la
limitation
des
contacts,
le
respect
strict
de
l'isolement
(malades
ou
cas
contacts),
le
port
du
masque,
le
lavage
des
mains,
la
vaccination
constituent
les
moyens
efficaces
de
freiner
l'épidémie,
d'autant
plus
que
d’autres
nouveaux
variants
sont
apparus
sur
le
territoire
national
(variant
delta
par
exemple)
et
que
ces
variants
sont
plus
contagieux
que
la
souche
initiale
de
la
Covid-19.
Il
convient
ainsi
de
les
surveiller
et
d’en
limiter
la
circulation
par
des
mesures
immédiates
le
cas
échéant,
les
données
de
protection
des
vaccins
actuels
sur
ces
nouveaux
variants
sont
encore
insuffisantes.
Pour
se
protéger
et
protéger
les
autres,
il
est
donc
toujours
primordial
de
respecter
une
distance
suffisante
entre
les
personnes,
d’aérer
les
pièces
pendant
10
minutes
au
moins
deux
fois
par
jour,
éviter
les
poignées
de
mains
et
les
embrassades,
y compris
avec
ses
proches
et
respecter
les
gestes
barrières
habituels,
et
poursuivre
le
déploiement
et
l'accès
à
la
vaccination
(pour
espérer
atteindre
une
immunité
collective
suffisante
pour
éradiquer
la
maladie
de
la
Covid-19).
Ainsi,
le
port
du
masque
reste
recommandé
dans
un
certain
nombre
de
situation,
notamment
lorsqu'il
y
a
des
contacts
prolongés
entre
personnes,
ou
encore
lors
de
rassemblement
de
différentes
natures
(foule,
file
d'attente,
mouvements
d'entrée
et
de
sortie
sur
un
site…).
Compte
tenu
des
différents
éléments
exposés
ci-dessus,
l'ARS
Grand
Est
émet
un
avis
très
favorable
à
toutes
mesures
prises
par
Monsieur
le
Préfet
de
Meurthe-et-Moselle
afin
de
réduire
les
situations
de
contamination
à
la
COVID-19
et
de
renforcer
les
mesures
de
freinage
de
propagation.
Pour
la
Directrice
Générale
de
l'ARS
Grand
Est
Le
Délégué
territorial
de
la
DT
ARS
de
Meurthe
et
Moselle,
Franck
GEROLT