Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 01 convocation du conseil municipal du jeudi 26 se
Convocation - convocation du conseil municipal du jeudi 10 septe
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du je
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du jeudi 26 septem
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du je
Convocation - convocation du conseil municipal du jeudi 27 septe
Convocation - convocation du conseil municipal du jeudi 23 septe
Convocation - convocation du conseil municipal du jeudi 05 juill
Convocation - convocation du conseil municipal du jeudi 26 septe
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du je
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Secrétariat Général – Valérie GEILLER – Page 1 sur 3
Conseil Municipal
Rumilly, le 30 septembre 2024
Séance publique du Conseil Municipal du
jeudi 26 septembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-quatre, le 26 septembre à 19 heures 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Monsieur Christian DULAC, Maire.
Nombre des membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : 20 septembre 2024
Présents : M. DULAC – Mme LABORIER – M. BERNARD-GRANGER – Mmes CHAUVETET – BOICHET-PASSICOS – M. CLÉVY (à partir de la délibération n°2024-06-12) – Mme CROENNE – M. VIOLLET – Mme CHARVIER – M. COLLOMB – Mme STABLEAUX- VILLERET – M. DEPLANTE – Mme GROS – MM. PERRUISSET – ABRY – MENELOT – Mmes MARTINA – PINSON – M. GERBIER – Mme TERRIER – M. TAMRI – Mmes GALMICHE – AUGUSTIN – Mme BONANSEA – MM. MONTEIRO-BRAZ – TURK-SAVIGNY – Mme CHAL.
Absents excusés : M. TRUFFET qui a donné pouvoir à M. BERNARD-GRANGER – M. CLÉVY qui a donné pouvoir à M. VIOLLET – M. PEIGNON qui a donné pouvoir à Mme CHARVIER – M. PRICAZ qui a donné pouvoir à Mme LABORIER – Mme OLIVER qui a donné pouvoir à Mme BOICHET-PASSICOS – Mme DESBIOLLES qui a donné pouvoir à Mme TERRIER – M. PETIT qui a donné son pouvoir à Mme GALMICHE.
Monsieur Claude PERRUISSET a été désigné Secrétaire de séance.
Les délibérations prises au cours de la présence séance sont les suivantes :
Délibération n° 2024-06-01
Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation
Approuvé.
Délibération n° 2024-06-02
Attribution de subventions pour les travaux de ravalement de façades
Approuvé. Conseil Municipal du jeudi
26 septembre
2024
L iste des délibérations
Secrétariat Général – Valérie GEILLER – Page 2 sur 3
Délibération n° 2024-06-03
Modification du tableau des emplois de la Ville
Approuvé.
Délibération n° 2024-06-04
Vente de la parcelle cadastrée BH8p d’une surface de 230 m² environ au profit de la Société ELIS – ZAE Les Pérouses
Approuvé.
Délibération n° 2024-06-05
Vente surplus du terrain d’assiette du programme immobilier de l’îlot des Tours à la SLC PITANCE
Approuvé.
Délibération n° 2024-06-06
Acquisition du local commercial formant le lot n°1 de la copropriété cadastrée AP 88 située 6 rue de l’industrie
Approuvé.
Délibération n° 2024-06-07
Bilan des affaires foncières réalisées au cours de l’année 2023
Prend acte.
Délibération n° 2024-06-08
Protocole d’accord transactionnel pour le règlement des problèmes de réfection de toiture d’un immeuble situé 7 rue Montpelaz nécessitant l’occupation du domaine public
Approuvé.
Délibération n° 2024-06-09
Convention de mise à disposition d’un équipement immobilier municipal au bénéfice de l’association Rumilly Accueil
Approuvé.
Délibération n° 2024-06-10
Convention de mise à disposition d’un équipement immobilier municipal au bénéfice du Rugby Club Savoie Rumilly
Approuvé. Conseil Municipal du jeudi
26 septembre
2024
L iste des délibérations
Secrétariat Général – Valérie GEILLER – Page 3 sur 3
Délibération n° 2024-06-11
Dénomination d’équipements sportifs
Approuvé.
Délibération n° 2024-06-12
Conseil des Sages
Approbation du règlement intérieur
Approuvé.
Délibération n° 2024-06-13
Validation du périmètre du Site Patrimonial Remarquable du centre historique de la Ville de Rumilly
Approuvé.
Délibération n° 2024-06-14
Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie Schéma Directeur Aménagement Lumière
Approbation du plan de financement des opérations et de la participation financière de la Commune
Approuvé.
Délibération n° 2024-06-15
Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie Avenant à la convention d’adhésion au service de Conseil Energie auprès de la Commune de Rumilly
Approuvé.
#SIGNATURE#