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Déliberation - 202312 COMPTE Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Barbazan. Lien du pdf (Déliberation - 202312 COMPTE)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales, s a RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE

‘ DÉPARTEMENT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL 81 - Haute-Garonne

———— _ MUNICIPAL. Nombre de conseillers Î : .

| en exercice 11

1 PÉSENS 11° | De la commune BARBAZAN * votants 11

#4, absents o | Séance du 03 avril 2023 à 18 heures 00

F4. excius 0

3 bats de 28 mars 2023 Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est

5 7 réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances 5 sous la présidence de : . _.

° TT SOUS-PRÉFECTURE # 4} Objet Mme STRADERE Michèle pe = a 4 CPE 657 07 AVR. 2021 |

ü Œ°

a 4. AUDENS a 4: Étaient présents : TT 3 © Mmes BÔLEA Maryse, WINTERSTEIN Martine, VEVRIES Nadine, _ ARIES Fabienne, Mrs MAURETTE Bernard, BALLARIN Jacques, 1% MADET Michel, DELORT Thierry, SALES André, VALLE Anthony. 3

4 4 Secrétaire de séance :

& M. MAURETTÉ Bernard à

3 à

? ” Madame le Maire expose que le compte 6574 dans lequel figure la 38 coopérative scolaire pour un montant de 2970 € doit être détaillé comme ä Suit :

s & - Coopérative scolaire Barbazan 330.00 € a 4 + Coopérative scolaire Labroquère 1650.00 € | - Coopérative scolaire St-Bertrand 990.00 € 8

3 # Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'appliquer les

& e iconditions ci-dessus.

5 a Vote à l'unanimité.

3 6 Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus. SE AU registre sont les signatures.

E à

gd 8 Acte rendu exécutoire après le dépôt en Sous-préfecture

36 A Barbazan, le 3 avril 2023

8 Le Maire,

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