Déliberation - ordre%2Bdu%2Bjour%2Bdu%2Blundi%2B16%2Bnovembre%2B2020%2BCM

Documents similaires

Déliberation - ordre%2Bdu%2Bjour%2Bdu%2Blundi%2B16%2Bnovembre%2B2

Compte-Rendu - Ordre%2Bdu%2Bjour%2BCM%2B29%2Bjuin%2B2020

Compte-Rendu - Ordre%2Bdu%2Bjour%2BCM%2B29%2Bjuin%2B2020

Procès Verbal - PV%2Bdu%2B16.11.2020%2Bmodifié%2Bsuite%2BCM%2Bdu%

Procès Verbal - PV%2Bdu%2B16.11.2020%2Bmodifié%2Bsuite%2BCM%2Bdu%

Ordre du Jour - Ordre%2Bdu%2Bjour%2BCM%2B12%2Bavril%2B2021

Ordre du Jour - Ordre%2Bdu%2Bjour%2BCM%2B12%2Bavril%2B2021

Compte-Rendu - Compte%2Brendu%2BConseil%2BMunicipal%2Bdu%2B29%2Bj

Compte-Rendu - Compte%2Brendu%2BConseil%2BMunicipal%2Bdu%2B28%2Bs

Procès Verbal - PV%2BConseil%2BMunicipal%2Bdu%2B8%2Bjuin%2B2020

Déliberation - ordre%2Bdu%2Bjour%2Bdu%2Blundi%2B16%2Bnovembre%2B2020%2BCM Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Pavillons-sous-Bois. Lien du pdf (Déliberation - ordre%2Bdu%2Bjour%2Bdu%2Blundi%2B16%2Bnovembre%2B2020%2BCM)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Banque, ;::::::

Ville des Pavillons-sous-Bois

ORDRE DU JOUR

FINANCES

1. Budget « Ville » 2020 - Décision Modificative n°1

2. Budget « Ville » 2020 - Admission en non-valeur

3. Budget « Ville » 2020 - Créances éteintes

4. Budget « Ville » 2020 - Reprise de provisions pour dépréciation des comptes de tiers

5. Exonération des commerçants de la redevance pour occupation du domaine public suite à la crise sanitaire

6. Garantie d’emprunt accordée à la Société Anonyme HLM LOGIREP pour l’acquisition et l’amélioration de 15 logements

situés au 308 avenue Aristide Briand aux Pavillons-sous-Bois

7. Garantie d’emprunt accordée à la Société Anonyme HLM LOGIREP pour la construction de 15 logements situés au 23

allée de la Franche-Comté aux Pavillons-sous-Bois

JURIDIQUE – MARCHÉS PUBLICS

8. Délégation d’attribution du Conseil Municipal au maire des Pavillons-sous-Bois

9. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal de la commune des Pavillons-sous-Bois

URBANISME

10. Acquisition amiable des lots de copropriétés 1, 3 et 11 de l'immeuble cadastré X n°49 sis 3 avenue de Chanzy aux Pavillons-sous-Bois appartenant à la SCI Le Saussay

11. Subvention de surcharge foncière au profit de la SA ICF HABITAT La Sablière pour l'acquisition en VEFA de 11 logements dans une opération immobilière mixte sise 237-241 boulevard Pasteur aux Pavillons-sous-Bois

SUBVENTION

12. Attribution d’une subvention exceptionnelle aux sinistrés de BEYROUTH 13. Attribution d’une subvention exceptionnelle aux sinistrés des ALPES-MARITIMES

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS/ÉLECTION

14. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

commun pour la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Abroge la délibération n°2020.00041 du 8 juin

2020

15. Désignation des membres du Conseil Municipal et des représentants des associations locales à la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Abroge la délibération n°2020.00042 du 8 juin 2020 16. Élection des représentants du Conseil Municipal titulaires et suppléants à la Commission de Délégation de Service Public - Abroge la délibération n°2020.00034 du 8 juin 2020

CONVENTIONS

17. Convention financière relative à la réalisation de la première tranche de travaux du T Zen 3 - implantation d'un transport public en site propre et de requalification de la RD933 (ex-RN3) entre Porte de Pantin (Paris) et la station « Gargan » du T4 aux Pavillons-sous-Bois en Seine-Saint-Denis (93)

18. Signature de la convention entre l'Association Franco-Portugaise « Tras-os-Montes » et la Ville pour la mise à disposition du gymnase Jean Macé à titre gracieux

RESSOURCES HUMAINES

19. Mise à disposition de personnel auprès de la Mission Locale intercommunale (Villemomble - Gagny - Les Pavillons-sous- Bois)

20. Suppression d'un emploi de collaborateur de cabinet

21. Tableau des emplois - Budget principal de la Ville

RAPPORTS D’ACTIVITÉ

22. Présentation du rapport d’activités de Grand Paris Grand Est au titre de l'année 2019 23. Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire gérant le service public des marchés d'approvisionnement de Chanzy, les Coquetiers et la Basoche au titre de l'année 2019

24. Présentation du rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) au titre de l'année 2019

QUESTIONS DIVERSES

Les Pavillons-sous-Bois

Le 9 novembre 2020

LE MAIRE,

CONSEILLÈRE DÉPARTEMENTALE

KATIA COPPI

CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 16 NOVEMBRE 2020 à 20 H 00

à l’Espace des Arts - Salle Mozart

Place Charles de Gaulle