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Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Gémozac.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
AR PREFECTURE
HP PH 727-2H4941242-DELI82019421279-DE
Reçu le 24/G8MûtE
ve LEGENDE
GEMOZAC / Te — Zone: 3
PLAN LOCAL D'URBANISME
ZONAGE AU 1/5000
PLANCHE NORD AR PREFECTURE
Reçu 19720
COMMUNE
de
GEMOZAC
PLAN LOCAL D'URBANISME
ZONAGE AU 175000
RoRD
PLANCHE SUD
REDON EDS en rame en AU
EN COUPATEITE QURLU AVE DEGARANON DE PRO 200720
3
VU POUR ETRE ANNEXE ALA DECFION AUNICPALE ENDATE Du
En par
LEGENDE
Zones urbaines
L'NDICE à PRÉCISE QUE LA ZONE ESTINONDABLE
ISSU URBAIN DES CENTRES ANGIENS (Bâti traditionnel dense)
ZONE URBAINE ENTOURANT LE CENTRE ANCIEN ET LES VILLAGES (Moyennement ou peu dense)
ZONE D'EXTENSIONS RECENTES (Secteur pavillonnaire)
ZONE D'EQUIPEMENTS PUBLICS.
ZONE D'ACTIVITES COMMERCIALES, ARTISANALES ET DE SERVICES
ZONE D'ACTIVITES INDUSTRIELLE, ARTISANALES, COMMERCIALES ET DE SERVICES.
Zones d'urbanisation future
ZONE D'URBANISATION FUTURE VOUEE AU RESIDENTIEL
ZONE D'URBANISATION FUTURE VOUEE AU RESIDENTIEL D'EMPRISE RECOUVRANT UNE SURFAGE MINIMALE DE 3 HA.
ZONE DEDIE AU TOURISME ET AUX LOISIRS
ZONE D'URBANISATION À LONG TERME VOUEE AU RESIDENTIEL.
ZONE D'URBANISATION À COURT ET MOYEN TERME VOUEE AUX ACTIVITES ARTISANALES, COMMERCIALES ET DE SERVICES
ZONE D'URBANISATION À COURT ET MOYEN TERME VOUEE AUX ACTIVITES. INDUSTRIELLES, ARTE
ZONE D'URBANISATION À LONG TERME TERME VOUEE AUX ACTIVITES ECONOMIQUES
Zone agricole
À ZONE AGRICOLE
AP ZONE AGRICOLE DINTÉRÉT PAYSAGER
Zone naturelle
ZONE NATURELLE
ZONE NATURELLE INONDABLE
ZONE NATURELLE DEDIEE AUX ACTIVITES DE LOISIRS ET DE TOURISHE
ZONE D'ANCIENNES CARRIERES
HABITAT ISOLE EN SECTEUR A OU N POUR LEQUEL SONT PERMIS DES EXTENSIONS LIMITES.
CHANGEMENT DE DESTINATION D'UN BATIMENT AGRICOLE AU TITRE DE L'ARTICLE L.123-31 DU CODE DE L'URBANISME
ESPACE BOISE CLASSE
ESPAGE A PLANTER
EMPLACEMENT RESERVE
ELEMENT DINTERET PATRIMOMAL AU TITRE DE L'ARTICLE 1423-17 DU CODE DE L'URBANISME
BANDE INCONSTRUCTIBLE AU TITRE DE L'ARTICLE LA11.14 DU CODE DE L'
LINEAIRE DE MURS (ELEMENTS DU PATRIMOINE À PROTEGER AU TITRE DE L'ARTICLE L.123.1.7 DU CODE DE L'URBANISME)
SITE ARCHEOLOGIQUE AR PREFECTURE
017-211701727-20191212-DEL1B2019121279-DE
Reçu le 24/12/2019
LEGENDE
Zones urbaines
L'INDICE i PRECISE QUE LA ZONE EST INONDABLE
MAN nssu ursan es cenrres AncIENS (Bit radtionnel dense)
UE 29" rame enrouRanr LE CENTRE aNcHEN ET LES VILLAGES (Moyennement ou peu dense)
EM zone oexrensions RECENTES arceur paritaire)
Zone Deaureuenrs rusucs
MM 2252207077 conmercuLss anmsanaLes er De SERVICES
MN 22222207 mouse aRrsanaLEs, COMMERCULES ET DE SERVICES
Zones d'urbanisation future
PAU | ZONE D'URBANISATION FUTURE VOUEE AU RESIDENTIEL
PAU | 20H DURSAMSANON FUTURE VOUS AU RESIDENNEL D'EMPRISE RECOUVRANT UNE SURFAGE MIMIALE DE 3 HA.
PAU zone DEDIEE AU TOURISME ET AUX LOISIRS
AA Zone D'URSAMSATION À LONG TERME VOUEE AU RESIDENTIEL
AURU ZONE D'URSANISANON À COURT ET MOYEN TERME VOUEE aux A ACTIVITES ARTISANALES, COMMERCULES ET DE SERVICES
RUREL 22€ DURSAMSATION À COURT ET MOYEN TERME VOUEE AUX ACTIVITES A INDUSTRIELLES, ARTISANALES, COMMERCIALES ET DE SERVICES
AUX. ZONE DURSAMSANON À LONG TERME TERME VOUEE AUX ACTIVITES ECONOMIQUES
Zone agricole
A zou AGRÇoLE
AP. ZONE AGRICOLE DINTERET PAYSAGER
Zone naturelle
ZONE NATURELLE
ZONE NATURELLE INONDABLE
ZONE NATURELLE DEDIEE AUX ACTIVITES DE LOISIRS ET DE TOURISME
ZONE D'ANCIENNES CARRIERES
HABITAT ISOLE EN SECTEUR À OÙ N POUR LEQUEL SONT PERMIS DES EXTENSIONS LITRES.
(CHANGEMENT DE DESTINATION D'UN BATIMENT AGRICOLE AU TITRE DE L'ARTICLE L.1Z33-1 OU CODE DE L'URBAMISME —
ESPACE BOISE CLASSE
ESPACE À PLANTER
EMPLACEMENT RESERVE
ELEMENT D'INTERET PATRMOMAL AU TITRE DE L'ARTICLE À Lirtr ou cobE DE LURBAMSHE
——— | BANDE IMCONSTRUCTBLE AU TITRE DE L'ARTIGLE LA11-14 2 OÙ CODE DE L'URBANISME
-00000 LNENREDEMURS ELEMENTS ouParmomeArroreger À 2" | L ANA RP Y\ PN dl AU TITRE DE L'ARTICLE L.123-1.7 DU CODE DE L'URBANISME)
HR srenncuorooue
COMMUNE
de
GEMOZAC
PLAN LOCAL D'URBANISME
ZONAGE AU 1/2500
ZOOM 1
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