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Arrêté - 002925 AR 6 RLP Apt 2 A2 Zonage Zones d activites
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Arrêté - 002925 AR 6 RLP Apt 2 A2 Zonage Zones d activites)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Aménagement du territoire,
Département du Vaucluse
Commune d'Apt
REGLEMENT LOCAL DE
PUBLICITE
3. Annexes
Documents
graphiques
Le fond de plan cadastral figure sur ce document à
tre d'informaon. Seule la représentaon graphique
du RLP dont les composantes figurent en légende à
une valeure réglementaire.
La commune n'est pas responsable des éventuelles
erreurs du fond de plan cadastral qui doivent être
signalées au service des impôts fonciers.
RÉVISION DU RLP
Prescrite par délibéra on du conseil municipal le
24/09/2019
Arrêtée par délibéra on du conseil municipal le ...
Approuvée par délibéra on du conseil municipal le
...
2
Échelle : 1/4 000 ème N
A.2 Zonage du RLP
Zoom centre-ville
Aggloméra%on
Panneaux d'aggloméra on
Limites d'aggloméra on
Zonage
Zone 1 : Centre ancien
Zone 2 : Tour de ville et faubourgs
Zone 3.1 : Zones d'ac vités en aggloméra on
Zone 3.2 : Zones d'ac vités hors aggloméra on
Zone 4 : Reste du territoire
Échelle : 1/50
Accusé de réception en préfecture
084-218400034-20221206-002925-DE
Date de réception préfecture : 12/12/2022