Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2023
Déliberation - Delibs 143 a 161 Conseil Municipal du 11 decembre
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 202
Ordre du Jour - ordre du jour du 23 JANV 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du 17 mars 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 11 DECEMBRE 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Mondragon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 11 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
de
VAUCLUSE -
Arrondissement
d’'AVIGNON
00000000600000
04
COMMUNE
DE
MONDRAGON
000000000000
0%
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
000000000000
Monsieur
le Maire
de
Mondragon
informe
le public
que
le Conseil
Municipal
est
convoqué
à la Mairie
en
séance
publique
LE
LUNDI
11
DÉCEMBRE
2023
à
18
h 30.
Le
Maire,
ES
Christian
PEYRON
ORDRE
DU
JOUR
:
1/DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
2/APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 NOVEMBRE
2023
3/DÉCISION
MODIFICATIVE
N°2
- BUDGET
DE
LA
COMMUNE
4/ENTREPRISE
RETENUE
POUR
LA
MAINTENANCE
DES
SYSTÈMES
DE
CHAUFFAGE
ET
DE
CLIMATISATION
POUR
LES
BATIMENTS
COMMUNAUX S/ENTREPRISE
RETENUE
POUR
LA
MAÎTRISE
D’ŒUVRE
DE
LA
CONSTRUCTION
DE
LA
MAISON
DE
SANTE
6/ENTREPRISE
RETENUE
POUR
LA
MAÎTRISE
D’ŒUVRE
DE
LA
CONSTRUCTION
D’UNE
SENIORIALE
TICONVENTION
RELATIVE
AUX
PRESTATIONS
D’ENTRETIEN
DE
LA
RESIDENCE
«LES
BALCONS
DE
PEYRAFEUX
»
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
GRAND
DELTA
8/MISE
A
DISPOSITION
D’UN
AGENT
COMMUNAL
A
LA
CCRLP
-
ABROGE
LA
DELIBERATION
N°
136/2023
1/2 9/CONVENTION
DE
RENOUVELLEMENT
DE
REVERSEMENT
DE
LA
TAXE
D’AMENAGEMENT
PROVENANT
DES
ZONES
D’ACTIVITES
ECONOMIQUES
A
LA
CCRLP
10/DÉFINITION
DES
ZONES
D’ACCÉLÉRATION
DES
ÉNERGIES
RENOUVELABLES 11/ÉCHANGE
DE
PARCELLES
AU
PATATIN
ENTRE
MME
LE
HENAUFF
ET
LA
COMMUNE
12/CONSTITUTION
DE
SERVITUDE
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
ENEDIS
SUR
LA
PARCELLE
ZN
N°367
13/CONSTITUTION
D’UNE
SERVITUDE
POUR
PASSAGE
D’UNE
CANALISATION
ASSAINISSEMENT
AU
PROFIT
DES
EPOUX
LUCCHESI 14/PARTICIPATION
FINANCIÈRE
POUR
UN
VOYAGE
SCOLAIRE
ORGANISE
PAR
LE
COLLEGE
PAUL
ELUARD
15/VALIDATION
DU
PROJET
ÉDUCATIF
DE
TERRITOIRE
16/AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
—
RENOUVELLEMENT
DE
L’AUTORISATION
D’EXPLOITER
LA
CARRIERE
QUARTIER
SAINT
LOUP
A
MORNAS
17/AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
—
PROJET
RÈGLEMENT
LOCAL
DE
PUBLICITE
COMMUNE
DE
PONT-ST-ESPRIT
18/COMMUNICATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
DU
SYNDICAT
DE
L’EAU
POTABLE
RHONE
AYGUES
OUVEZE
-— ANNEE
2022
19/PARTICIPATION
POUR
LE
FINANCEMENT
A
L’ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
- ABROGE
LA
DELIBERATION
81-
2019
DU
20
MAI
2019
20/CONSTRUCTION
MAISON
DE
SANTÉ
PLURIDISCIPLINAIRE
—
SOLLICITATION
DE
SUBVENTION
- ABROGE
ET
REMPLACE
LA
DÉLIBÉRATION
118/2023
INFORMATIONS
SUR
LES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DÉLÉGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
QUESTIONS
DIVERSES
2/2