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Déliberation - 201256
Document publié le Lundi 2 juillet 2001 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 201256)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 2 juillet 2001
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 14 juillet 2001
SEANCE DU 12 juillet 2001
budget supplémentaire 2001 : budget principal et budgets annexes
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC, Maire
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Alain BAUDIN, M. Gérard NEBAS, Mme Nicole GRAVAT, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Guillaume JUIN, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Luc DELAGARDE, M. Joël RENOUX, M. Rodolphe CHALLET
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, Mme Andrée CHAREYRE, M. Robert PLANTECOTE, Mme Danièle GANDILLON, M. Michel GENDREAU, Mme Catherine REYSSAT, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Rémy LANDAIS, M. Bernard JOURDAIN, M. Gérard ZABATTA, Mme Isabelle RONDEAU, M. Michel PAILLEY, Mme Valérie UZANU, M. Amaury BREUILLE, Mlle Karen NALEM, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Franck GIRAUD, M. Dominique GUIBERT, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, M. Jean-Louis EPPLIN, M. Stéphane TRONEL
Secrétaire de séance : Karen NALEM
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Catherine DEGUERCY donne pouvoir à M. Rémy LANDAIS.
Mme Nathalie HIBERT donne pouvoir à Mlle Fabienne RAVENEAU.
M. Alain GARCIA donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE.
Mme Elisabeth BEAUVAIS donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
Mme Michelle LE FRIANT donne pouvoir à M. Jean-Louis EPPLIN.
Excusés :
Adjoints :
Mme Françoise HALAT
Conseillers :
Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Christabelle CHOLLET
DELIBERATION D2012752001
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 juillet 2001
Finances Budget Comptabilité budget supplémentaire 2001 : budget principal et budgets annexes
Monsieur le Maire expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Monsieur le Maire soumet à l'Assemblée Municipale le projet de Budget Supplémentaire de l'exercice 2001 concernant tant le Budget Principal que les Budgets Annexes.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Adopter dans les mêmes conditions de vote que le B.P 2001 :
* le Budget Supplémentaire de l'exercice 2001 tel que présenté,
* les inscriptions individualisées figurant en annexe dudit budget
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour