Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20110060
Déliberation - 20045414
Déliberation - 20035439
Déliberation - 20021956
Déliberation - 201257
Déliberation - 97012
Déliberation - 20080149
Déliberation - 20035566
Déliberation - 201256
Déliberation - 20055709
Déliberation - 98245
Document publié le Jeudi 18 juin 1998 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 98245)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 18 Juin 1998
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 30 Juin 1998
SEANCE DU 29 juin 1998
Budget supplémentaire 1998
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre STEVENET, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE, M. Robert PLANTECOTE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
M. Pierre GUERIT donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
M. Claude VITELLINI donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
M. Michel RIVALLIN donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Excusés :
Adjoints :
M. Jean-Robert BEJUGE
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA
DELIBERATION D98214
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 juin 1998 Finances Budget Comptabilité Budget supplémentaire 1998
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Monsieur le Maire soumet à l'Assemblée Municipale le projet de Budget Supplémentaire de l'exercice 1998 concernant tant le budget principal que les budgets annexes.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- adopter dans les mêmes conditions de vote que le B.P. 1998 :
* le Budget Supplémentaire de l'exercice 1998 tel que présenté ;
* les inscriptions individualisées figurant en annexe audit budget.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 36
Contre : 0
Abstention : 7
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour