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Conseil Municipal - skm c250i25062314492
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - skm c250i25062314492)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 14
Présents : 08
Absents : 06
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 10
Contre : 0
Abstentions : 0
Envayé en préfecture le 17/06/2025
Reçu en préfecture le 17/06/2025 …
SL Publié le -
ID : 042-214200305-20250610-20250606-DE
BAM: Ve)
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10/06/2025
2025-06-06
L'an deux mille vingt cinq le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la Salle du Conseil sous la présidence de Madame Valérie PONCET,
1ère Adjointe, par délégation du Maire.
Etaient présents :
Mine PONCET Valérie Mme SENDRA Valérie, Mme LECLOUX Aurélie, M. CARTERON Philippe, Mme LEROY Nadine, M. CHAUVE
Jean-Paul, Mme FERON Florence, M. THINARD Franck
M. DERORY Serge, M. DUBOST Pierre
Etai(ent) absent(s) :
M. FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie-Line
Etai(ent) excusé(s) :
M. DERORY Serge, M. ESSERTEL Cédric, M. CHEMINAL Carl,
M. DUBOST Pierre
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme SENDRA Valérie
Date de convocation
03/06/2025 CONTRAT DE TRAVAIL ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL ECOLE
Madame la Première Adjointe informe le Conseil Municipal que Priscilla FORGE, employée communale au sein de l'école aura effectué ses six ans en Contrat
à Durée Déterminée.
Madame la Première Adjointe présente aux deux propositions :
- proposer à Madame Priscilla FORGE de signer un Contrat à Durée Imdéterminée à compter du 26 Août 2025,
- la titulariser en prenant un arrêté pour la nommer stagiaire pendant un an puis qu'il devienne fonctionnaire,
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albleux mairie.bussy-albieux@wanadoo. frEnvoyé en préfecture le 17/06/2025
Reçu en préfecture le 17/06/2025
Nu ? S LOC Publié le Ps
ID : 042-214200305-20250610-20250606-DE
- de la remplacer et d'embaucher une autre personne en Contrat à Durée Déterminée
Après concertation, les élus décident :
- de proposer à Madame Priscilla FORGE, un Contrat à Durée Indéterminée à compter du 26 Août 2025,
- d'effectuer toutes les démarches nécessaires relatives à l'embauche de Madame Priscilla FORGE.
Copie certifiée conforme.
Fait à Bussy-Albieux,
le 10 Juin 2025
La Secrétairé de Séance Pour lie Maire et par Délégation \ La Première Adjointe
Valérie SEN Valérie PONCET
82 (Loi
2 3 JUN 2085 Affichage fait le ss numériquement
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albiéux@wanadco.fr