Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 121012 Compte rendu C M du 12 10 12
Compte-Rendu - 120629 Compte rendu C M du 29 06 12
Compte-Rendu - 120831 Compte rendu C M du 31 08 12
Compte-Rendu - Compte rendu C M du 23 11 12
Compte-Rendu - Compte rendu C M du 11 10 2019 2
Compte-Rendu - Compte rendu C M du 02 02 2018 2
Compte-Rendu - Compte rendu C M du 12 09 2014
Compte-Rendu - Compte rendu C M du 3 12 11
Compte-Rendu - Compte rendu C M du 30 03 12
Compte-Rendu - Compte rendu C M du 6 01 2017
Compte-Rendu - Compte rendu C M du 10 02 12
Document publié le Vendredi 10 février 2012 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 10 02 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2012 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 10 février 2012
Présents :
Christian BOSQUET, Annik HUGON, Nathalie RODRIGUES, Jean-François GUILBERT, Serge CAMPANA, Serge VILLARD Martine LE COZANNET, Alain RIVIER, Jérôme DIMEGLIO Jean-Luc PRAT. Eric BERNARD. Absents excusés :-
Ordre du jour :
1. Orientation budgétaire 2012.
2. Délibération pour les travaux de l’école.
3. Tarif repas cantine.
4. Travaux voirie quartier Le Freyssenet.
5. Délibération renouvellement contrat Yvon Laville.
6. Mise en place d’une commission des impôts intercommunale.
7. Adhésion SATESE.
8. Travaux bâtiments communaux.
9. Divers : Achat matériel d’entretien, Illumination festive, Projet RN102/RD 63, Signalétique intercommunale…
1. Orientation budgétaire 2012.
Dans le cadre d’un budget contraint, les orientations 2012 ont pour principal objectif le maintien des services existants, l’amélioration de la qualité de vie pour nos concitoyens et l’entretien des biens publics.
Les principaux travaux envisagés pour 2012 :
• Réfection de la route de la Mure,
• Aménagement d’une issue de secours pour la nouvelle classe au 1er étage,
• Entretien de la voirie et débroussaillage,
• Aménagement de l’aire de pique-nique,
• Travaux sur les réseaux d’eau notamment sur les dernières canalisations en fer et installation d’une pompe à chlore,
• Maison «Arnaud » : création d’ouvertures, installation d’une porte et d’un parvis, installation de l’électricité, • Aménagement des toilettes publiques du lavoir,
• Mise en place d’un portail au local technique,
• Aménagement de place de parking au village,
• Reprise du tableau électrique à la chaufferie de la mairie,
• Eclairage public pour la rue des arceaux et pour la place du village,
• Dénomination des voies et numérotation des habitations,
• Grille en fer forgé pour la porte de l’église.
2. Délibération pour les travaux de l’école.
La nouvelle salle de classe étant au 1er étage, nous souhaitons installer une issue de secours afin de renforcer la sécurité de l’école.
Nous avons deux devis pour :
• La création d’un escalier et d’une plateforme à la porte arrière,
• La création d’une ouverture et pose d’une porte à l’arrière,
La demande de subvention pour participer au financement de ces travaux est adoptée à l’unanimité. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2012 - 2 -
3. Tarif repas cantine.
Le prix des repas de la cantine est passé de 3,27 € à 3,32 € au premier janvier 2012. Pour rappel seul le prix du repas est réclamé aux parents, le coût du service et de la garde des enfants pendant l’interclasse du midi n’est pas facturé.
Il est proposé de répercuter cette augmentation à partir du 23 avril 2012, la commune prenant à sa charge l’augmentation entre le 1er janvier et cette date.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
4. Travaux voirie quartier Le Freyssenet.
Un passage d’eau s’est affaissé sur le chemin du Freyssenet, une buse de 40 cm sera installée sur la traversée d’eau, des travaux complémentaires de remise en forme et d’enrobé seront également nécessaires.
5. Délibération renouvellement contrat Yvon Laville.
Il est proposé de reconduire le contrat de Mr Yvon Laville, le contrat est reconduit pour la cinquième fois. La proposition est adoptée à l’unanimité.
6. Mise en place d’une commission des impôts intercommunale
Une commission est crée au niveau de l’intercommunalité.
Les membres proposés sont les suivants :
• Titulaires :
o Alain FLORIBERT
o Marie-Ange LADET
o Jean-François GUILBERT
• Suppléants :
o Raphaël GARCIA
o Serge CAMPANA
Les propositions sont adoptées à l’unanimité.
7. Adhésion SATESE.
Ce service propose le contrôle des stations d’épurations de la commune. L’adhésion se fait pour 3 ans de 2012 à 2014. Le coût de cette adhésion est de 360 € par an pour les deux stations.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
8. Travaux bâtiments communaux
Une demande d’autorisation a été acceptée pour les travaux envisagés sur la maison Arnaud. Deux fenêtres et une porte seront installées sur la façade .Les sols du RDC et de la cave seront refaits. Une demande de devis va être faite pour les fenêtres et la porte pour la fourniture des éléments et pour la pose. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2012 - 3 -
9. Divers : Achat matériel d’entretien, Illumination festive, Projet RN102/RD 63, Signalétique intercommunale
• Achat de matériel d’entretien : Un aspirateur a été acheté pour l’entretien de la salle e Préau, sa valeur est de 225 €.
• Illumination festive : Une guirlande et des décorations seront achetées pour les décorations de Noël, ces matériels font l’objet en début d’année de remises très conséquentes.
• Travaux aux gîtes communaux : Les fissures des enduits intérieurs ont été bouchées et la peinture a été refaite.
• Ecole : Le chauffe eau électrique a été changé.
• Projet RN102/RD 363 : Le projet de la Direction Interdépartementale nous a été remis,il prévoit :
o Un important élargissement de la plate forme sur la RN,
o La réalisation d’une voie de stockage pour les véhicules tournant à gauche pour venir au village en venant d’Alba,
o La création d’îlots séparateurs en saillie,
o La reconstitution du fossé d’écoulement des eaux.
o Le déplacement de l’arrêt de bus.
Ce projet offre un gain de sécurité pour les véhicules venant au village et permet un gain de visibilité. Nous pouvons regretter cependant que nous n’ayons aucune information sur le financement de ces travaux relevant de l’état s’agissant de travaux sur une route nationale.
• Signalétique : Le projet de signalétique intercommunal avance, des études sont publiées.
• Aide du Conseil Général : Cap Territoire n’existe plus, l’aide départementale est maintenant remplacée par une dotation de solidarité pour les collectivités défavorisées,elle est calculée en fonction de différents critères,la prévision pour notre commune est de 15 418€.
• Point déchets quartier Pignatelle : Le nouvel aménagement est en cours. Il faudrait démonter l’ancien abri en béton, nous avons une offre d’achat pour ce bâtiment.
Le prochain conseil municipal est fixé le vendredi 2 Mars 2012 à 20h30.
______________