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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 3 12 11
Document publié le Samedi 3 décembre 2011 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 3 12 11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 3 décembre 2011 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 3 décembre 2011
Présents :
Christian BOSQUET, Annik HUGON, Nathalie RODRIGUES, Jean-François GUILBERT, Serge CAMPANA, Serge VILLARD Martine LE COZANNET, Alain RIVIER, Jérôme DIMEGLIO.
Absents excusés: Jean-Luc PRAT. Eric BERNARD (pouvoir à C Bosquet).
Ordre du jour :
1. Convention commune/Rhône-Hélvie pour mise à la disposition du local bibliothèque. 2. Libéralisation des droits de plantations de vignes.
3. Compte rendu du conseil d’école.
4. Réservoir d’eau potable.
5. Indemnité au trésorier.
6. Contrats des salariés communaux.
7. Devis remplacement éclairage public
8. Divers : Vœux du maire, repas du 3ième âge…
1. Convention commune/Rhône-Hélvie pour mise à la disposition du local bibliothèque.
Dans le cadre de la prise de compétence de la culture, le local bibliothèque sera mis à la disposition de la CCRH pour le même usage. La CCRH attribuera une subvention pour la bibliothèque d’Aubignas au moins égale à celle qui était versée par la commune. La subvention communale sera affectée aux charges communales du bâtiment. La proposition est adoptée à l’unanimité.
2. Libéralisation des droits de plantations de vignes.
Nous avons reçu un courrier de l’Association Nationale des Elus de la vigne et du vin. Il nous propose de prendre position contre la libéralisation des droits de plantations des vignes afin de favoriser une plantation de tradition dans les bassins historiques pour une production de vin de qualité. La proposition est adoptée à l’unanimité.
3. Compte rendu du conseil d’école.
D’une manière générale les parents d’élèves sont satisfaits des aménagements faits à la rentrée scolaire et notamment l’aménagement de la nouvelle classe.
Il a été abordé différents points:
• L’achat de 4 nouvelles couchettes et d’un bureau,
• L’augmentation des heures de ménage,
• Les travaux pour la création d’une issue de secours pour la nouvelle salle de classe.
Les achats de matériels sont faits, l’augmentation des heures de ménage est validée et la décision de mener les travaux pour l’issue de secours est actée pour l’année prochaine, nous devrons réserver un budget en 2012 pour cette opération.
4. Réservoir d’eau potable.
L’entreprise Audouard va procéder très prochainement aux travaux de remblayage du nouveau réservoir d’eau potable. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 3 décembre 2011 - 2 -
5. Indemnité au trésorier.
Le taux proposé est de 100%, l’indemnité sera d’un montant de 394.81 €.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
6. Contrats des salariés communaux
Pour le secrétariat de mairie, nous avons une augmentation importante de la charge de travail compte tenu de l’augmentation de la population et de la création de différents services municipaux. Chaque mois nous avons des heures complémentaires à prendre en compte .Il est proposé de passer le temps de travail hebdomadaire de Marie-Ange Ladet à 23 heures avec ½ journée de 3 heures et 5 ½ journée de 4 heures.
Pour Colette Ribet, la charge de travail a également beaucoup augmentée. Nous avons une classe supplémentaire à nettoyer, la cantine accueille plus d’élève et nous avons également la salle du Préau à entretenir. Il est proposé de passer le temps de travail hebdomadaire de Colette Ribet à 27 heures par semaine.
Les propositions sont adoptées à l’unanimité.
7. Devis remplacement éclairage public
La châtelaine de la placette est à remplacer, nous avons un devis de 633,36 €/ht, le SDE nous accordera une subvention de 50%.
8. Divers : Vœux du maire, repas du 3ième âge...
• Vœux du maire : Les vœux se dérouleront le 14 janvier à 17h00.
• Repas du 3ème âge : Le samedi 17 décembre.
• Mission Locale : Nathalie Rodriges est nommée titulaire en remplacement de Serge Villard. • Déclaration préalable de travaux présentée par Mr Alexandre Frénillot pour l’agrandissement d’une terrasse avec un pilier sur l’espace public. Le conseil donne son accord pour l’implantation du pilier. • Carrefour route nationale 102 : Un courrier a été aux services techniques et aux élus afin de relancer le projet de sécurisation du carrefour.
• ALVR : L’association a restructurée notamment au niveau de la masse salariale afin de revenir à l’équilibre. Il n’y a plus qu’un seul salarié qui assure la gestion courante des 82 logements.
Le prochain conseil municipal est fixé le vendredi 3 février 2012 à 20h30.
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