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Document publié le Vendredi 11 octobre 2019 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 11 10 2019 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 11 octobre 2019 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2019
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Serge CAMPANA, Anne CHAUMAZ, Frédéric CHALANCON, Dominique LAVANDIER, Nathalie RODRIGUES, Serge VILLARD.
Absents excusés : Jean-François GUILBERT qui a donné pouvoir à Christian BOSQUET Jérôme DIMEGLIO qui a donné pouvoir à Frédéric CHALANCON
Absent :
Sébastien BRUN
______________________________
Ordre du jour :
Délibération pour le tarif de l’eau et assainissement de 2020
Délibération pour la non-application de pénalités « consommation eau été »,
Projet de Télé-alerte,
Rapport 2019 de la CLECT et délibération,
Révision des tarifs de concessions cimetière,
Règlement pour remplacement des compteurs d’eau vétustes,
Travaux en cours,
Demande de location d’un local pour microentreprise,
Divers :
* Cérémonie du 11 novembre,
* Repas des aînés du 14 décembre,
* Lutte frelons asiatiques,
* Demande d’Alba Danse
__________________________
Monsieur le maire introduit la séance par le compte rendu du dernier conseil qui est adopté à l’unanimité.
1) Délibération pour le tarif de l’eau et assainissement de 2020
Monsieur le maire introduit la discussion par le rappel des tarifs 2018
Eau Assainissement
Abonnement 60 € 55 €
Tarifs/m3 0.68 0.90
+ Taxes
Pas de changement pour le tarif de l’eau et de l’assainissement
Après discussion la délibération est adoptée à l’unanimité.
2) Délibération pour la non-application de pénalités « consommation eau été »,
Monsieur le maire nous fait état de la situation de consommation d’eau pour l’été 2019. Le règlement a été respecté et le niveau de consommation par habitant baisse. En conséquence de quoi la délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération adoptée à l’unanimité.
3) Projet de Télé-alerte
Une information et une démonstration ayant été faite par la compagnie Ciitélécom (filière AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 11 octobre 2019 - 2 -
de France télécom), le maire présente ce service d’informations d’urgence qui peut être mis en service sur la commune. Il s’agit de pouvoir informer très rapidement tous nos concitoyens soit par téléphone, SMS ou répondeur vocal. Actuellement la mairie ne peut assurer ce relais que par information papier dans les boites aux lettres ce qui est compliqué à mettre en place.
Tarifs selon l’offre spéciale : 420 € HT pour l’abonnement + 350 € de mise en service. Après discussion le conseil décide de répondre favorablement à cette proposition.
4) Rapport 2019 de la CLECT et délibération,
La Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) qui s’est réunie le lundi 30 septembre à Cruas propose :
- La révision de l’Attribution de compensation de toutes les communes de l’ancienne communauté de communes Barrès Coiron dans le cadre de l’élargissement de la compétence gestion des outils culturels et développement de la lecture publique. - La révision des Attributions de compensation des communes dans le cadre de la prise de compétences GEMAPI au 1er janvier 2018.
Après évaluation des conséquences budgétaires pour la commune d’Aubignas, le conseil décide d’accepter cette proposition.
Délibération adoptée à l’unanimité.
5) Révision des tarifs de concessions cimetière,
Cimetière : Pas de changement de tarif pour les concessions du cimetière
Columbarium : Après discussion
Concession de 30 ans, passage de 550 € à 400 €
Concession de 50 ans, passage de 900 € à 600 €
6) Règlement pour remplacement des compteurs d’eau vétustes,
La périodicité de changement des compteurs sera de 15 ans. Le remplacement sera pris en charge par la mairie.
Un règlement sera établi par la mairie.
7) Travaux en cours,
Voirie : chantier réalisé
Travaux des remparts faits
Façade de la placette faite
8) Demande de location d’un local pour microentreprise,
Une demande de location d’un local pour microentreprise a été faite par une personne de la commune.
Le seul local actuellement disponible pour une ½ journée par semaine est le local sous les gîtes du château.
Après discussion, le conseil donne un avis favorable à cette demande.
9) Divers
- Cérémonie du 11 novembre : RdV 11h devant la mairie
- Repas des aînés du 14 décembre : le choix du fournisseur a été fait ainsi que la forme de l’animation musicale.
- Lutte frelons asiatiques : la commune souhaite attendre la décision de la communauté de communes ARC avant de décider d’une prise en charge
éventuelle.
- Demande d’Alba Danse : demande pour l’intervention d’une formatrice Mercredi 17h30 salle indisponible. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 11 octobre 2019 - 3 -
Le conseil demande à l’association Alba Danse et la formatrice de prendre
contact avec l’association des ainés d’Aubignas pour une animation
éventuelle le mercredi matin.
- Intervention du Secours Populaire pour les petits déjeuners à l’école.
Vu la forte augmentation des tarifs due aux retraits des principaux
financeurs (ARS …), le conseil attend une éventuelle proposition de
l’association « Les écoliers d’Aubignas » en vue d’un cofinancement.
- Indemnité du trésorier : avis favorable du conseil pour le versement de cette indemnité.
- Bibliobus : demande d’un arrêté de stationnement de 9h à 12h30 pour
favoriser le retournement du bus de la BCP
Avis favorable du maire
La date du prochain conseil étant fixée, la séance est levée à 23h
Le secrétaire de séance