Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c34 11 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c23 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c37 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c28 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c28 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c23 12 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c79 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c36 05 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c21 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c19 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c45 09 2012 ressources humaines creation d emplois temporaires
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c45 09 2012 ressources humaines creation d emplois temporaires)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
Votants : 94
Convocation du Conseil de Communauté :
le 14 septembre 2012
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 25 septembre 2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 24 septembre 2012
RESSOURCES HUMAINES– CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Titulaires présents :
Geneviève GAILLARD, Thierry DEVAUTOUR, Serge MORIN, Stéphane PIERRON, René MATHE, Pascal DUFORESTEL, Elisabeth MAILLARD, Jean- Jacques GUILLET, Joël BOURCHENIN, Jean-Luc CLISSON, Michel SIMON, Brigitte COMPETISSA, Gérard LABORDERIE, Jean-Luc MORISSET, Bernard JOURDAIN, Jacques MORISSET, Sylvie DEBOEUF, Jean-Michel TEXIER, Olivier MARIE, Christian BREMAUD, Nicole DAVID, Gérard GIBAULT, Gilbert GOLAZ, Robert GOUSSEAU, Bernard ADAM, Maryvonne ARDOUIN, Jacky AUBINEAU, Blanche BAMANA, Chantal BARRE, Alain BAUDIN, Elisabeth BEAUVAIS, Jean-Pierre BOUTHILLIER, Amaury BREUILLE, Annie COUTUREAU, Didier DAVID, Patrick DELAUNAY, Francis DUPONT, Michel GENDREAU, Emmanuel GROLLEAU, Michel GUIGNARD, Jacques GUILLOTEAU, Véronique HENIN-FERRER, Anita JAGOUEX, Guillaume JUIN, Patrice LAPLACE, Virginie LEONARD, Gaëlle MANGIN, Danielle NICORA, Rose-Marie NIETO, Frédérico PASTOR, Magdeleine PRADERE, Bernard RAIMOND, Philippe REY, Claire RICHECOEUR, Pierre RIGAUDEAU, Monique SAGOT, Alain SAUVIAC, Nathalie SEGUIN, Jean- Louis SIMON, Françoise TALBOT, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Francis THIBAUDAULT, Hüseyin YILDIZ, Gérard ZABATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jacques BROSSARD à Jean-Pierre BOUTHILLIER, Joël MISBERT à Brigitte COMPETISSA, Dominique VALLEE à Jacques MORISSET, Marie- Christelle BOUCHERY à Jean-Luc CLISSON, Rabah LAICHOUR à René MATHE, Pilar BAUDIN à Virginie LEONARD, Georges BERDOLET à Claire RICHECOEUR, Julie BIRET à Nathalie SEGUIN, Dominique BOUTIN-GARCIA à Michel GENDREAU, Elsie COLAS à Alain BAUDIN, Annick DEFAYE à Chantal BARRE, Jean-Pierre GAILLARD à Blanche BAMANA, Nicole GRAVAT à Amaury BREUILLE, Christian GRELIER à Bernard ADAM, Nicole IZORE à Annie COUTUREAU, Anne LABBE à Maryvonne ARDOUIN, Eliane LE MAITRE à Jean-Michel TEXIER, Jacqueline LEFEBVRE à Elisabeth BEAUVAIS, Alain MEMIN à Magdeleine PRADERE, Josiane METAYER à Jean-Louis SIMON, Franck MICHEL à Hüseyin YILDIZ, Gwénaëlle MIGNARD à Anita JAGOUEX, Delphine PAGE à Gaëlle MANGIN, Michel PAILLEY à Guillaume JUIN, Alain PIVETEAU à Jacques TAPIN, Christophe POIRIER à Pascal DUFORESTEL, Sylvette RIMBAUD à Rose-Marie NIETO, Jean-Claude SUREAU à Gérard ZABATTA, Denis THOMMEROT à Patrick DELAUNAY
Titulaires absents suppléés :
Patrick BERNACCHI par Michel GUIGNARD
Titulaires absents :
Alain PARROT, Jérôme BALOGE, Alain CHAUFFIER, Aurélien MANSART, Nicolas MARJAULT, Germain MEHL, Christiane PINEAU
Titulaires absents excusés :
Jacques BROSSARD, Joël MISBERT, Gilbert BARANGER, Dominique VALLEE, Marie-Christelle BOUCHERY, Rabah LAICHOUR, Pilar BAUDIN, Georges BERDOLET, Julie BIRET, Dominique BOUTIN-GARCIA, Elsie COLAS, Annick DEFAYE, Jean-Pierre GAILLARD, Nicole GRAVAT, Christian GRELIER, Nicole IZORE, Anne LABBE, Eliane LE MAITRE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain MEMIN, Josiane METAYER, Franck MICHEL, Gwénaëlle MIGNARD, Delphine PAGE, Michel PAILLEY, Alain PIVETEAU, Christophe POIRIER, Sylvette RIMBAUD, Jean-Claude SUREAU, Denis THOMMEROT
Président de séance : Geneviève GAILLARD
Secrétaire de séance : Gaëlle MANGIN
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20120924-C45-09-2012-DE
Date de télétransmission : 01/10/2012
Date de réception préfecture : 01/10/2012 C- 45-09-2012
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE NIORT
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 24 SEPTEMBRE 2012
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Madame Geneviève GAILLARD, Présidente, expose,
Après examen par le Bureau,
Sur Proposition de la Présidente,
ASSAINISSEMENT :
Le Syndicat des Eaux du Vivier et le service Assainissement de la C.A.N procèdent à la facturation de la redevance Assainissement.
Un arrêté préfectoral relatif aux captages du Vivier impose l’identification avant fin 2012 des abonnés qui doivent faire l’objet d’un raccordement au réseau d’assainissement. Cette identification (et le suivi) incombe à la C.A.N.
A partir de l’extraction de l’intervention informatique réalisée par le S.E.V, la C.A.N devra traiter manuellement les données ce qui permettra par ailleurs une mise à jour fine de la base de données des abonnés et du profil de facturation.
- Elimination de dossiers qui ne sont pas concernés par l’obligation : Le réseau existe seulement sur une partie de la rue
L’usager n’est pas raccordable gravitairement et son Assainissement Non Collectif est conforme.
- Pour les autres usagers, ils recevront un courrier pour indiquer leurs obligations : Répondre aux interrogations suscitées par cet envoi.
Il convient de renforcer les effectifs pour subvenir à cet accroissement temporaire d’activité par la création d’un emploi temporaire rémunéré sur la base d’un adjoint administratif.
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES :
Afin de préparer le déménagement des archives dans le cadre de l’aménagement du projet Pagnol, il convient de créer un emploi temporaire rémunéré par référence au grade d’assistant de conservation du patrimoine ou attaché de conservation du patrimoine selon l’expérience et les diplômes des agents recrutés.
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20120924-C45-09-2012-DE
Date de télétransmission : 01/10/2012
Date de réception préfecture : 01/10/2012 Il est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir :
- Créer ces emplois temporaires.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 94
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Geneviève GAILLARD
Présidente
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20120924-C45-09-2012-DE
Date de télétransmission : 01/10/2012
Date de réception préfecture : 01/10/2012