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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c23 12 2015. ressources humaines creation d emplois temporaires
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c23 12 2015. ressources humaines creation d emplois temporaires)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Votants : 86
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 4 décembre 2015
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 15 décembre 2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 14 décembre 2015
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Carole BRUNETEAU, Jean- Romée CHARBONNEAU, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Bruno JUGE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Alain LECOINTE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Christelle CHASSAGNE à Jérôme BALOGE, Gérard EPOULET à Nathalie SEGUIN, Marie-Chantal GARENNE à Dominique SIX, Alain GRIPPON à Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie HOLTZ à Elmano MARTINS, Dominique JEUFFRAULT à Christine HYPEAU, Guillaume JUIN à Luc DELAGARDE, Gérard LABORDERIE à Alain LECOINTE, Simon LAPLACE à Romain DUPEYROU, Jacqueline LEFEBVRE à Marc THEBAULT, Alain LIAIGRE à Rabah LAICHOUR, Rose-Marie NIETO à Jeanine BARBOTIN, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Alain BAUDIN, Céline VALEZE à Stéphane PIERRON
Titulaires absents :
Amaury BREUILLE, Marcel MOINARD
Titulaires absents excusés :
Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Gérard EPOULET, Marie-Chantal GARENNE, Alain GRIPPON, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Simon LAPLACE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Rose-Marie NIETO, Sebastien PARTHENAY, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Céline VALEZE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20151214-c23-12-2015-DE
Date de télétransmission : 21/12/2015
Date de réception préfecture : 21/12/2015 C- 23-12-2015
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 14 DECEMBRE 2015
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article 3 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée ;
REGIE DES DECHETS MENAGERS
La Régie des déchets ménagers a besoin de recruter des agents temporaires pour accroissement temporaire d’activité, formation des agents de la RDM ou accroissement saisonnier d’activité
Collecte des déchets
A/ Accroissement saisonnier d’activités
Vacances été
18 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 1ère classe maximum.
Vacances noël
15 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 1ère classe maximum.
B/ Accroissement temporaire d’activités (polyvalence – formation – inaptitude d’agents - reprise de collectes supplémentaires)
5 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 1ère classe maximum
2 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 1ère classe maximum en attente des recrutements sur emplois permanents.
Traitement des déchets
A/ Accroissement saisonnier d’activités- Déchetteries
Vacances été
6 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 2ème classe.
Vacances noël
4 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 2ème classe
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20151214-c23-12-2015-DE
Date de télétransmission : 21/12/2015
Date de réception préfecture : 21/12/2015 B/ Accroissement temporaire d’activités- Dechetterie
2 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 2ème classe 1 emploi à temps non complet (30h00) rémunéré par référence au grade d’adjoint technique 2eme classe pour remplacer l’inaptitude de 2 agents en déchetteries
C/ Accroissement temporaire d’activités- TRAITEMENT
3 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 1ère classe maximum
2 conducteurs d’engins
1 chauffeur Poids lourd
D/ Accroissement temporaire d’activités- Secteur administratif
1 emploi rémunéré par référence au grade d’adjoint administratif 2ème classe
ASSAINISSEMENT
Afin de répondre à un accroissement d’activités (contrôles de bon fonctionnement des installations) :
Il convient de créer :
* 2 emplois rémunérés sur la base d’un technicien
* 1 emploi rémunéré sur la base d’un adjoint technique 1ère classe maximum
SERVICES DIVERS
Afin de répondre à un accroissement d’activités :
Il convient de créer :
* 1 emploi rémunéré sur la base d’un adjoint administratif de 2ème classe
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / NIORT TERMINAL – SMO
Dans le cadre du suivi administratif et comptable du service, il convient de renforcer les effectifs par la poursuite de l’emploi à 50% rémunéré sur la base d’un adjoint administratif de 2ème classe.
SPORTS D’EAU
Afin de préparer la mise en œuvre des ouvertures estivales des Piscines de Magné et Sansais, il convient de renforcer les équipes en place par 2 emplois, pour accroissement temporaire d’activités :
Piscine de Magné :
* 1 emploi rémunéré sur la base d’un adjoint administratif de 1ère classe maximum * 2 emplois rémunérés par référence au grade d’E.T.A.P.S.
Piscine de Sansais :
* 1 emploi rémunéré sur la base d’un adjoint administratif de 1ère classe maximum * 4 emplois rémunérés par référence au grade d’E.T.A.P.S.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20151214-c23-12-2015-DE
Date de télétransmission : 21/12/2015
Date de réception préfecture : 21/12/2015 ASSEMBLEES ET PATRIMOINE LOGISTIQUE ENERGIES
Afin de répondre à un accroissement d’activité, il convient de renforcer les effectifs par un mi- temps rémunéré sur la base d’un adjoint administratif de 2ème classe.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver les créations d’emplois temporaires.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 86
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jacques BROSSARD
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20151214-c23-12-2015-DE
Date de télétransmission : 21/12/2015
Date de réception préfecture : 21/12/2015