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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c19 01 2015 ressources humaines creation d emplois temporaires)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Votants : 85
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 16 janvier 2015
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 27 janvier 2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 26 janvier 2015
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Jean-Claude BARRAUD, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie- Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Michel BOURUMEAU, Christian BREMAUD, Amaury BREUILLE, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Brigitte COMPETISSA, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Jean- François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Christelle CHASSAGNE à Simon LAPLACE, Pascal DUFORESTEL à Elodie TRUONG, Romain DUPEYROU à Florent SIMMONET, Anne-Lydie HOLTZ à Jeanine BARBOTIN, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Guillaume JUIN à Agnès JARRY, Rabah LAICHOUR à Brigitte COMPETISSA, Jacqueline LEFEBVRE à Marc THEBAULT, Michel PAILLEY à Marie-Chantal GARENNE, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Sylvette RIMBAUD à Christine HYPEAU, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Rose-Marie NIETO, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN
Titulaires absents excusés :
Dany BREMAUD, Christelle CHASSAGNE, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Michel PAILLEY, Sebastien PARTHENAY, Sylvette RIMBAUD, Nathalie SEGUIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20150126-C19-01-2015-DE
Date de télétransmission : 29/01/2015
Date de réception préfecture : 29/01/2015 C- 19-01-2015
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 26 JANVIER 2015
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Monsieur Jacques BROSSARD, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article 3 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée ;
SPORT D’EAU
Piscine MAGNE
Afin de préparer l’ouverture de la piscine de Magné, il convient de créer : • 3 emplois temporaires rémunérés sur la base d’un ETAPS pour effectuer 140 heures, • 1 emploi temporaire rémunéré sur la base d’un adjoint administratif 1ère classe maximum sur 6 mois à 0,25 ETP.
Piscine SANSAIS
• 1 emploi temporaire rémunéré sur la base d’un adjoint administratif 1ère classe maximum sur 6 mois à 0,25 ETP.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver les créations d’emplois temporaires citées ci-dessus pour le service concerné.
Les autres demandes d’emplois temporaires pour la période estivale seront présentées au printemps 2015.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 85
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jacques BROSSARD
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20150126-C19-01-2015-DE
Date de télétransmission : 29/01/2015
Date de réception préfecture : 29/01/2015