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Convocation - 1745588993 32 NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE DE LA BIL
Déliberation - DEL 2026 14 PJ AFFAIRES FINANCIERES Rapport d
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Déliberation - delib2024.10 grille tarifaire tournages
Arrêté - 2026 599
unknown - ar grille tarifaire tarif 2024 2
Déliberation - 2026 086
Séance - Grille Tarifaire au 01 09 2026 ok
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ermont.
Lien du pdf (Séance - Grille Tarifaire au 01 09 2026 ok)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Logement,
ue d ERMONT
Unité
Unique Ermontois Hors commune
Demi-journée 138,00 €
Journée 223,00 €
Demi-journée 322,00 €
Journée 515,00 €
Demi-journée 138,00 €
Journée 223,00 €
Demi-journée 322,00 €
Journée 515,00 €
Salle Foyer des Anciens Rue de Stalingrad Groupes politiques - Forfait 10 séances Forfait 60,00 €
Salle Foyer des Anciens Rue de Stalingrad - Associations de copropriétaires Journée 62,00 €
L'Eloge des Passerelles Associations et Syndics de copropriété Journée 64,00 €
Unique Ermontois Hors commune
1/3 de la salle 255 € 389 €
2/3 de la salle 526 € 783 €
Totalisté de la salle 675 € 1 004 €
1/3 de la salle 376 € 554 €
2/3 de la salle 752 € 1 087 €
Totalité de la salle 928 € 1 367 €
1/3 de la salle 553 € 752 €
2/3 de la salle 944 € 1 471 €
Totalité de la salle 1 425 € 1 911 €
Demi-journée 253 € 374 €
Journée 354 € 525 €
Soirée 545 € 758 €
Demi-journée 808 € 1 111 €
Journée 1 212 € 1 515 €
Soirée 1 818 € 2 121 €
Demi-journée 1 515 € 2 222 €
Journée 2 121 € 3 030 €
Soirée 3 232 € 4 040 €
Demi-journée (5h) 121 € 182 €
Journée ou soirée (10h) 242 € 354 €
Demi-journée (5h) 162 € 242 €
Journée ou soirée (10h) 323 € 485 €
Unique
15 ans 158 €
30 ans 407 €
50 ans 831 €
15 ans 158 €
30 ans 280 €
50 ans 455 €
15 ans 158 €
Prix unitaire 74 €
Prix unitaire 69 €
Mois 41 €
Jour 4 €
Unique
370 €
527 €
738 €
949 €
633 €
949 €
85 €
Demande d'attribution d'un emplacement ou renouvellement d'une concession funéraire
Plaque signalétique normalisée pour un dépôt d'urne dans une case du Colombarium, à partir du 1er dépôt d'urne. La gravue est à la charge de la famille,
Emplacement pour une cavurne (1m² par cavurne)
Caveau simple tête bêche 2 places
Caveau double tête bêche 4 places
Cavurne
Théâtre Pierre-Fresnay dans sa totalité
Arche - Autre utilisateurs (Ermontois)
Caveau traditionnel à quatre places
Mise à disposition Régisseur
Salle Yvonne Printemps (demi-journée)
Salle Yvonne Printemps (journée)
Raoul Dautry-Noël Seyssen - Associations et Syndics de copropriétés
Raoul Dautry-Noël Seyssen - Autres utilisateurs (Ermontois)
Arche Grande Salle - Associations et Syndics de copropriétés
Théâtre Pierre-Fresnay "location des salles"
Salle Yvonne Printemps (soirée)
Foyer
Salle Michel Serrault (la présence d'un régisseur est fortement conseillée)
TARIFS MUNICIPAUX - REGIE DE RECETTES CENTRALISEE DE LA VILLE AU 1er SEPTEMBRE 2026
Délibération n°2026/086 du 27 mai 2026 - Délibération n°2026/107 du 26 juin 2026
Prix unitaire
EVENEMENTIEL
SERVICE DE L'ETAT CIVIL : CIMETIERES
Locations
Location caveau provisoire
Location caveau provisoire jour complémentaire
Caveau traditionnel à une place
Caveau traditionnel à deux places
Tarifs
Concessions funéraires et cinéraires avec caveau
Concessions funéraires et cinéraires
Désignation
Redevance de dispersion des cendres postérieure aux obsèques (plaque signalétique normalisée incluse). La gravure est à la charge de la famille.
Mise à disposition Agent de sécurité incendie et d'assistance à la personne
Caveau traditionnel à trois places
Achat ou renouvellement d'une case de Colombarium
1/3ue d'ERMONT
Unité
TARIFS MUNICIPAUX - REGIE DE RECETTES CENTRALISEE DE LA VILLE AU 1er SEPTEMBRE 2026
Délibération n°2026/086 du 27 mai 2026 - Délibération n°2026/107 du 26 juin 2026
Tarifs Désignation
Ermontois Tarif spécial - 3 ans Hors commune
Jour 4,00 € 5,00 €
Jour 5,00 € 5,00 €
Jour 7,00 € 4,00 € 10,00 €
Jour 10,00 € 13,00 €
Sortie à la mer Jour 10,00 € 13,00 €
Ermontois Tarif spécial - 3 ans Hors commune
Forfait 23,00 € 31,00 €
Ermontois Tarif spécial - 3 ans Hors commune
Adhésion du 1er septembre 2026 au 31 août 2027 Forfait 15,00 € 20,00 €
Tarif personne isolée / seniors (60 ans et plus) Forfait 8,00 € 10,00 €
Bénévoles porteurs de projets Gratuité Gratuité
Adhésion du 1er février 2027 (prorata) Forfait 7,50 € 10,00 €
Tarif personne isolée / seniors (60 ans et plus) Forfait 4,00 € 5,00 €
Bénévoles porteurs de projets Gratuité Gratuité
Ermontois Tarif spécial - 3 ans Hors commune
Week-end famille
Ermontois Tarif spécial - 3 ans Hors commune
A l'année 36,00 €
Soit par trimestre 12,00 €
A l'année 18,00 €
Soit par trimestre 6,00 €
Tranche 1 - QF de 0 € à 400 € 15,00 € 25,00 €
Tranche 2 - QF de 401 € à 650 € 20,00 € 30,00 €
Tranche 3 - QF à partir de 651 € 25,00 € 35,00 €
Tranche 1 - QF de 0 € à 400 € 8,00 € 13,00 €
Tranche 2 - QF de 401 € à 650 € 10,00 € 15,00 €
Tranche 3 - QF à partir de 651 € 13,00 € 18,00 €
Ermontois Hors commune
Sortie (% du coût de l'activité hors masse salariale) Jour 30%
Ermontois Hors commune
Stage découverte (5 demi journées) Forfait 20,00 €
Mini-séjour jeunesse moins de 5 jours Forfait 50,00 €
Séjour jeunesse 5 jours Forfait 100,00 €
Séjour thématique (ski, linguistique, etc.) Forfait 300,00 €
Sortie à la mer Forfait 5,00 €
Ermontois Hors commune
Session de formation BAFA CITOYEN 30% du coût de l'activité (soit 93 €) 100,00 €
Du 1er septembre 2026 au 31 août 2027
Ermontois Hors commune
JEUNESSE
Cycles d'activités
CLAS à partir du 2e enfant
CLAS
Sorties jeuneusse
A partir du 1er février 2027 (prorata)
Accompagnement à la scolarité pour élémentaires (à partir du CE1), collégiens et lycéens
Cycles d'activités (loisirs/culturels/sportifs/apprentissage...) - 8 à 12 séances
Sorties et week-end famille
10,00 € par jour et par personne
Sortie au parc d'attraction
Sortie avec transport et droits d'entrée
CENTRES SOCIO-CULTURELS
Sortie avec droits d'entrée (sans transport)
Sortie avec transport (sans droit d'entrée)
Adhésion "Jeunesse"
Sorties familiales
Gratuité pour :
Adhésion "Famille" annuelle
Lieux d'Accueil Parents-Enfants (LAEP)
Groupes de paroles
Accès espace multimédia
Animations de quartier
Activités
Formation BAFA CITOYEN
2/3"ue d ERMONT
Unité
TARIFS MUNICIPAUX - REGIE DE RECETTES CENTRALISEE DE LA VILLE AU 1er SEPTEMBRE 2026
Délibération n°2026/086 du 27 mai 2026 - Délibération n°2026/107 du 26 juin 2026
Tarifs Désignation
Ermontois Hors commune
Année 72,00 € 106,00 €
Jardin aquatique Année 84,00 € 127,00 €
Aquaphobie adultes Année 102,00 € 159,00 €
Perfectionnement de la natation - adultes Année 102,00 € 159,00 €
Ermontois Hors commune
Saison 38,50 € 54,00 €
Saison 64,00 € 85,00 €
Saison 101,00 € 137,50 €
Ermontois Hors commune
Année 46,50 € 64,00 €
Ermontois Hors commune
Activité 10,00 € 15,50 €
Ermontois Hors commune
Journée 9,15 €
Journée 10,15 €
Journée 11,30 €
Journée 13,15 €
Journée 15,00 €
Journée 16,00 €
Journée 17,30 €
Journée 19,30 €
Journée 21,30 €
Journée 23,30 €
Journée 25,30 €
Sport&culture de septembre à fin juin hors vacances scolaires - 1 activité
32,50 €
Activités sportives pour les enfants
Activités sportives
SERVICE DES SPORTS
Activités sportives pour les séniors
Activités Seniors de septembre à fin juin hors vacances scolaires - 1 activité
Stages multisports
Ecole de Natation ou perfectionnement ado
Activités Seniors de septembre à fin juin hors vacances scolaires - 2 activités
Activités Seniors de septembre à fin juin hors vacances scolaires - 3 activités
1
2
Séance d'activité sportive (non régulière)
Activités aquatiques
9
10
11
3
4
5
6
7
8
3/3VILLE M d ERMONT dd
VACANCES D'ÉTÉ
Mini Maxi
1 0 300 0,72 1,96 2,08 0,60 7,48 4,89 3,21 5,18 2,93 15,53
2 301 400 0,83 2,18 2,36 0,69 8,39 5,46 3,56 5,86 3,28 17,37
3 401 500 0,95 2,42 2,67 0,83 9,32 6,04 3,90 6,57 3,62 19,33
4 501 650 1,19 2,76 3,04 1,01 10,46 6,73 4,30 7,48 3,97 21,63
5 651 800 1,31 3,11 3,41 1,19 11,60 7,40 4,70 8,39 4,29 24,06
6 801 950 1,56 3,45 3,86 1,37 12,78 8,11 5,11 9,32 4,66 26,45
7 951 1150 1,67 3,92 4,31 1,56 14,14 9,08 5,57 10,13 5,16 29,34
8 1151 1350 1,78 4,38 4,77 1,78 15,53 9,90 6,03 11,27 5,52 32,10
9 1351 1550 1,92 4,83 5,21 2,03 16,92 10,71 6,49 12,42 5,88 34,98
10 1551 1750 2,03 5,29 5,71 2,27 18,30 11,50 6,95 13,57 6,21 37,86
11 2,14 5,75 6,42 2,49 19,67 12,31 7,41 14,74 6,57 40,73
HC*(T1 à T6) 0 950 2,36 6,32 7,09 2,75 21,63 13,52 8,10 16,21 7,20 44,76
HC*(T7 à T11) 951 > 1751 2,72 7,27 8,98 3,16 24,88 15,55 9,32 18,64 8,28 51,48
HC : La Caisse d'Allocations Familiales a imposé de scinder les tarifs hors commune en deux parties distinctes selon les tranches de quotient familial (1 à 6 et 7 à 11)
Tranche
de
quotient
familial
DIRECTION DE L'EDUCATION
TARIFS MUNICIPAUX - REGIE DE RECETTES CENTRALISEE DE LA VILLE AU 1er SEPTEMBRE 2026
Délibération n°2026/086 du 27 mai 2026
> 1751
Quotient en €
TEMPS PERISCOLAIRES DE LA JOURNEE
Matin Midi
Post-scolaire
maternel et
élémentaire
Midi
avec
panier repas
(PAI aliementaire)
Journée de séjour
MERCREDI ET VACANCES SCOLAIRES
Journée
Repas du midi
et goûter
inclus
Matin
Repas du midi
inclus
Après-midi
Goûter inclus
Journée
avec
panier repas
(PAI alimentaire)
Matin
avec
panier repas
(PAI alimentaire)
1/3TARIFS 2026-2027 Orcheste à L'ÉCOLE
T1
T2
T3
T4
T5
T6
T7
T8
T9
T10
T11
Hors commune
OAE
(Orchestre
à
l'Ecole)
Cycle 1]
127,50 €
133,00 €
138,50 €
144,00 €
149,50 €
160,50 €
172,00 €
183,00 €
194,00 €
205,00 €
216,00 €
282,50 €
Cycle 2]
183,00 €
191,00 €
199,50 €
208,00 €
219,00 €
230,00 €
235,50 €
246,50 €
263,00 €
274,50 €
285,50 €
349,00 €
délibérahgh
n°26|
ERMONT,
le.25.Ja5:}2 Le Maire,Vente de paniers de légumes du potager :
-
Petite
taille
: 5€
-
Moyenne
taille
8
€
-
Grande
taille
: 12€
pour
être
annexé
à
délibération
n°%la86..du.4{es|
25
ERMONT,
le
RA/e5/24
Le
Maire,THÉÂTRE PIERRE-FRESNAY Th TARIFS SAISON CULTURELLE
2026/2027 PIERRE RESNRS
SPECTACLES TOUT PUBLIC
Théâtre Pierre-Fresnay
Plein
ECS _Tarif réduit
Catégorie
B Visibilité réduite
Lycéens/Étudiants
Plein tarif
Dead _Tarif réduit
D a S re] D œ
Peine 1e Gatéporie 1 Tarifréduit |" 18€ 7 À | [Visibilité réduite 71 8€ |nummwse D et EE | __ Cartetbu | PE CRETE
Le tarif réduit concerne les publics suivants : - de 18 ans, demandeurs d'emploi,
groupes de 10 personnes et +, adhérents carte Tribu, personnes en situation de
handicap, bénéficiaires du revenu de solidarité active ou du minimum vieillesse et les
groupes de 3 ou 4 personnes incluant au moins une personne âgée de - de 18 ans
(tarif famille).
Le tarif « Visibilité réduite » concerne uniquement les places situées aux rangées P et
Q.
Le tarif « Lycéens/Étudiants » est réservé aux titulaires d'une carte lycéen où étudiant
en cours de validité. Les billets correspondants sont disponibles exclusivement à la
billetterie l'Escale.
La carte Tribu Conservatoire est accessible aux élèves du Conservatoire sur justificatif
de leur inscription. Le paiement et la délivrance de la carte devra s'effectuer à
l'Escale en même temps que la réservation des places de spectacle. Le montant de
Retrouvez-nous sur ermont.fr/culture.htmla carte est de 12 euros pour les élèves ermontois et 15 euros pour les élèves non
ermontois.
La carte Tribu Conservatoire permet :
- La gratuité pour assister à deux spectacles de la saison culturelle dans une liste de
cinq spectacles arrêtée par l'équipe du Théâtre Pierre-Fresnay :
- Le tarif réduit pour l'ensemble des spectacles de la saison culturelle avec 3
accompagnateurs maximum dans la limite des places disponibles.
Les gratuités s'appliquent exclusivement aux bénéficiaires et situations suivantes :
- Les spectacles de la saison culturelle explicitement mentionnés comme offerts ;
- Les détenteurs d'un bon pour une place de spectacle offerte ;
- Les détenteurs de la carte jeunes « Ermontois 11-25 ans »;
- L'accompagnateur de toute personne détentrice de la Carte Mobilité Inclusion
(CMI} mention « Invalidité » portant obligatoirement la sous-mention « besoin
d'accompagnement » ;
- Les gagnants des jeux-concours officiellement organisés par la Mairie d'Ermont ;
- Les enfants, les assistantes maternelles, ainsi que les agents et salariés de crèches
dans le cadre spécifique du spectacle annuel pour la petite enfance ;
- Les enfants bénéficiaires de l'opération « Avec ma famille » : après avoir assisté à une
représentation scolaire, l'enfant concerné bénéficie d'une place gratuite pour revenir
assister au spectacle accompagné de ses parents ou de sa famille proche ;
- Les ouvreurs contribuant au placement des spectateurs lors des représentations ;
- Les compagnies et les productions, dans la limite exacte du quota d'invitations
précisé au sein des contrats ;
- Les partenaires institutionnels ;
- Les officiels de la Mairie d'Ermont, selon l'allocation stricte suivante : Monsieur le Maire
(2 places), l'Adjoint(e) à la Culture (2 places), l'élu(e) d'astreinte (2 places) et la
direction générale d'astreinte (1 place).
SPECTACLES DANS LE CADRE SCOLAIRE
Théâtre Pierre-Fresnay Tarifs Tarifs 2025/2026 26/2027
[7 Scolaires] Montant | Montant | Le billet à l'unité |
Collèges et
Le billet à l'unité |
lycées
{groupe de 10
personnes minimum)
Les gratuités s'appliquent exclusivement aux bénéficiaires et situations suivantes :
- Les éducateurs, les enseignants et les parents accompagnant un groupe ou une
classe ;
- Les compagnies et les productions, dans la limite exacte du quota d'invitations
précisé au sein des contrats ;
- Les partenaires institutionnels ;
Retrouvez-nous sur ermont.fr/culture.htm- Les officiels de la Mairie d'Ermont, selon l'allocation stricte suivante : Monsieur le Maire
(2 places), l'Adjoint(e) à la Culture (2 places), l'élu{e) d'astreinte (2 places) et la
direction générale d'astreinte (1 place).
SELUE
re Pierre-Fresnay Tarifs Que EE —
re at réduit Ce |
Plein tarif
Printemps du Tarif national de la
cinéma FNCF
Uereme Tarif national de la
FNCF
Dans le cadre des
dispositifs
départementaux
d'Écrans VO/ Hors
parcours
Maternelle et
cinéma/École et
cinéma/Hors
parcours
Dans le cadre du
dispositif
départemental
« Collège au
Cinéma » /Hors
parcours
parcours
Lycéens et Dans le cadre du
apprentis au dispositif
cinéma/Hors ACRIF/Hors
parcours parcours
Le tarif réduit concerne les publics suivants :-de 18 ans, étudiants de - de 25 ans, + de
65 ans, demandeurs d'emploi, groupes de 10 personnes et +, adhérents carte Tribu,
CinéChèque, personnes en situation de handicap, bénéficiaires du revenu de
solidarité active où du minimum vieillesse.
Les gratuités s'appliquent exclusivement aux bénéficiaires et situations suivantes :
- L'accompagnateur de toute personne détentrice de la Carte Mobilité Inclusion
(CMI) mention « Invalidité » portant obligatoirement la sous-mention « besoin
d'accompagnement » ;
- Les détenteurs d'un bon pour une place de cinéma offerte ;
- Les enfants et les animateurs des Accueil de Loisirs Sans Hébergement d'Ermont :
- Les membres de la commission cinéma :
- Les partenaires institutionnels ;
- Les gagnants des jeux-concours officiellement organisés par la Mairie d'Ermont.CONFÉRENCES
= conférence Plein tarif
1 cycle de 4 Plein tarif conférences
Carte libre parcours : . À Plein tarif
10 conférences
Carte libre parcours : : » P Plein tarif
6 conférences
Les gratuités s'appliquent exclusivement aux bénéficiaires suivants :
- L'accompagnateur de toute personne détentrice de la Carte Mobilité Inclusion
(CMI) mention « Invalidité » portant obligatoirement la sous-mention « besoin
d'accompagnement »;
- Les conférenciers et guides-conférenciers invités par le Théâtre Pierre-Fresnay.
EOPSPAANTEONS
ent 2026
| ____ Consommations |
son chaude (café, thé et chocolat 1 ie — € en fraîche et canette sans alcoo!__ | 2€ |
Verre de vin [2€ J nr
Retrouvez-nous sur ermont.fr/culture.htmTARIFS SERVICE VIE ASSOCIATIVE ET SPORTS
Ermontois Hors Ermont
01/09/2026
fesscine 5 E
Entrée gratuite * Entrée Gratuit nouveauté Entrée É Entrée 3,50 Entrée vafréduie Enrée | 230€
[Entrée enfant de moins de 4 ans É
Éccompagné d'un sduite payant © | 76e | Gratuit
support carte 1er achat ou perte nouveauté
[Cartes de 10 Entrées valable 1 ans 20,00 € 31,50€
cartes de 10 Entrées tarif réduit **
pe Entrée | 1225€ 21,00€
arerscctemmne aude | Lui | 42506 00e
de 25 ans
cartes accès limité +de 25ans | entrée | 96,50€ 157,00 €
[ACTIVITES AQUATIQUES = = Ecole de Natation / Lerfectionement ado Année 71,00€ 105,00 €
[Jardin aquatique Année 83,00€ 126,00 €
lAquaphobie adultes Année 101,00 € 157,00€
Porn de NON © | année | 102,00€ 157,00 €
Vacation college Vocotion | 17.15€
[Séance d'aquabike Activité 13,50 €
(carte 10 cours aquebike Activité | 108,00 €
Location squabike -45 minutes pal Lion | 500€
SENIORS
trie es soson | 800€ | a838€ 53,00€
[Act.Séniors septembre à fin juin | eut Sason | 6300€ | 6363€ 84,00€
ÉRetSéniors septembre à fnjuin
De Gusl à culs Saison | 10000€ | 01,00€ 136,00€
[ACTIVITES SPORTIVES POUR LES ENFANTS
Sport&cult. septembre à fin juin FE [hors vac.Scol. 1 activité - Année 630€
SPORTIVES
[Séance d'activité sportive (non
réguiière)
séances dispositif sport santé + nouveauté
ateliers santé
[Séances dispositif sport santé pendant 12 15e (12 nouveauté amer | seances)
[STAGES MULTISPORTS
1 Journée | 5,00€
2 Journée 10,00 €
3 Journée 1120€
4 Journée | 13,00€
5 Journée | 14,50€
G Journée | 15,50€
L Journée 17,00 €
8 Journée 19,00 €
9 Journée | 21,00€
EL Journée | 23,00€
Li Journée _| 25,00€
Hors Ermontois 320€] 3232€
Entrée gratuite piscine
Services ville (service Jeunesse, CSC, accueil de loisirs, service des sports)
Amicale du personnel de la ville (lundi 12h-13h30 hors vacances scolaires) Vu bour nnexé à Nouveaux agents dela ville : 1 entrée délivrée par agent dans la limite de 50 entrées par an “délibération Rk.du2 Has,24 Problème technique logiciel de caisse 26 Dispositif ville (Carte jeunes, récompenses Com...). ERMO, .94/e57
Bon loterie: lot de 10 entrées individuelles (association, école) par an et par structure
Gratuité à l'occasion du déclenchement du plan canicule
Association Sportive du Commissariat Ermont {lundi 11h30-13h30 et mercredi 9h-10h15 hors vacances scolaires)
L
**Tarif réduit piscine, sur
Jeunes de moins de 18 ans
Personnes âgées de plus de 60 ans
Carte demandeur d'emploi
Carte famille nombreuse (à partir de 3 enfants de moins de 18 ans)
Carte d'invalidité
Carte d'étudiantLe ‘nu TARIFS MUNICIPAUX - PRESTATIONS GENERALES -
AU 1er SEPTEMBRE 2026
ES
(Garages communaux (location)
[Droits de places marchands ambulants maxi 15 m
[Barem (énblissement ou modification) par faction de 3.5 M Fort
[Echafaudage le m*jour m?
[Echafmdage le m°/mois m
[Barrières ou palissades provisoires hors alisnement Unité
(Création de tranchée mbjour
Installation de grue mois
[Dépôt de benne/ monte charge hors emprise de chantier jour
[Dépôt de benne/ monte charge hors emprise de chantier semaine [Emprise partielle sur chaussée avec circulation maintenue dans le même sens de circulation Ia journée [Emprise nécessitant un barrage de rue ou avec circulation alternée La journée [Emprise sur stationnement limité à 1h00 /jour place par jour [Emprise sur stationnement limité à 2h00 /jour place par jour fEmprise sur stationnement limité à 4h00 jour place par jour [Emprise sur stationnement à durée non réglementée/jour place par jour [Palissade de chantier mmois Emprise sur trottoir ou voire (Chantier) mvmois [Emprise sur trottoir ou voirie (chantier) m/semaine Bulles de ventes immobilieres par m?mois Bulles de ventes immobilières a" Support alimentation aérienne électrique provisoire de chantier Par support/mois Éentaton sé ; oi ; Par support/ Support alimentation aérienne électrique provisoire de chantier ni qu
[Branchement électrique provisoire mVsemsine
Ts inatériels ou équipements déposés sur le domaine publie, tels que baraques de chanter, Par joue de
matériaux, conteneurs, benne à gravats (minimum de 6m), bétonnières, compresseurs, bennes à 30 stationnement gravats
Ts matériels ou équipements déposés sur le domaine public, tels que baraques de chantier, Pts
Imatériaux, conteneurs, benne à gravats (minimum de 6m’), bétonnières, compresseurs etc...
[Réservations de stationnement pour véhicule de chantier Place/jour
[Réservations de stationnement pour véhicule de chantier Place/semaine
[Barrage de rue Par jour
Installation structure type manège m?mois
Propreté /Sécurhé
Notes ui ds Bas Agora AV na pe de copropnité on par born ct par intervention
Déplacement de lastreinte init
Heure d'une personne d'streinte (heure mdnAsibIe) heure
[Déplacement des services techniques pour intervention pendant 1es heures ouvrées unité
Déplacement d'un agent des services techniques pendant les heures ouvrées heure
[Prêt de matériel de sécurité (barrière, pont léger, enrobé à froid, panneaux...) pour sécurisation | :
en lieu et place du concessionnaire ou de l'entreprise ou du gestionnaire de la voie ou du jour ten aa (particulier, au-delà de 48h nité de mate
—— ee = COMMERÇANTS
Droits d'occupation du domaine publie
Installation terrasse ouverte sur domaine public le m° Mois
[Installation terrasse fermée sur domaine public le m? Mois
Installation d'un étalasc sur domaine public le m°
[Autres installations sur domaine public le m? Mois
[Taxi : droits de places Année
ERMON