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Compte-Rendu - cr 01 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Gemme-en-Sancerrois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 01 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
ROA
SEANCE
DU
1er
FEVRIER
2023
Le
premier
février
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures,
le
conseil
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Gaëlle
LEFEBVRE.
Présents
: Mmes
et
Mrs,
BEAUJ
OIN
Thierry,
BEUCHON
Carole,
DI
ZAZZO
Nadine,
DOMENGER
Chantal,
MINAUD
Nathalie,
CROTTE
Nathanaël,
LEFEBVRE
Corentin
et
MAUDRY
Brigitte
Absents
excusés
: Mrs
ARCIGNI
Jérôme
et MONTAGU
Laurent,
Il est procédé
à l’appel
nominal
des
conseillers.
Le
quorum
est
constaté.
Monsieur
Thierry
BEAUJOIN
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Le
Procès-verbal
de
la réunion
de
conseil
précédente
a été
adopté
sans
observation.
Madame
le Maire
fait
part
aux
membres
du
conseil
municipal
qu'aucune
décision
n’a
été
prise
dans
le
cadre
de
ses
délégations.
2023-02-001
: DEROGATION
A
L'ORGANISATION
DE
LA
SEMAINE
SCOLAIRE
VU
le courrier
du
28
novembre
2022
du
directeur
académique
des
services
de
l’éducation
nationale
du
Cher
concernant
l’organisation
de
la semaine
scolaire
— rentrée
2023
VU
le décret
n°
2017-1108
du
27 juin
2017
relatif aux
dérogations
à l’organisation
de
la semaine
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et élémentaires
publiques
permettant
au
directeur
académique
des
services
de
l’Education
Nationale,
sur proposition
conjointe
d’une
commune,
d’un
EPCI
et d’un
ou
plusieurs
conseils
d’école
d’autoriser
des
adaptations
à l’organisation
de
la semaine
scolaire
ayant
pour
effet
de
répartir
les
heures
hebdomadaires
d’enseignement
sur
huit
demi-journées
réparties
sur
quatre
jours ; VU
la délibération
n°
2020-02-001
demandant
la reconduction
de
la dérogation
selon
les
mêmes
horaires ; CONSIDERANT
que
depuis
la rentrée
2017,
puis
2020
l’école
bénéficiait
d’une
dérogation
à
l’organisation
de
la semaine
scolaire.
CONSIDERANT
que
cette
dérogation
arrive
à échéance
en juin
2023 ;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- DECIDE
de
renouveler
la dérogation
acceptée
pour
la période
de
2020-2023
;
- DEMANDE
la reconduction
de
la dérogation
pour
les
trois
années
à venir,
selon
les
mêmes
horaires.
2023-02-002
: DEVIS
ELAGAGE
Madame
le
Maire
indique
que
des
travaux
d’élagage
des
arbres
dans
la
cour
de
l’ancienne
école
sont
nécessaires. Elle
présente
au
conseil
municipal
deux
devis.
L’un
de
Mr
MORIN
Valentin
pour
la taille
de
5 tilleuls,
broyage
et
évacuation
des
branches
pour
la
somme
de
940.00
€
HT ;
l’autre
De
la
Cime
aux
Racines
représentée
par
Mr
DAGLAN
pour
le même
travail
pour
la somme
de
340.00
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité : - VALIDE
le devis
de
la Cime
aux
Racines
pour
un
montant
de
340.00
€ HT
- AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Madame
le
Maire
informe
:
-
Un
rendez-vous
est
fixé
le
10/02
à
10
heures
en
mairie
avec
un
personnel
de
la
CDC
afin
de
répertorier
des
chemins
de
randonnées
sur
notre
commune ;
- Comice
2023
: une
subvention
de
3
€/habitant
a
été
demandée
à
chaque
commune.
Le
Comice
se
déroulera
sur
une
seule
journée
et
sera
axé
sur
l’agriculture.
Une
réunion
avec
les
Maires
du
canton
serait
souhaitable
avant
de
prendre
la décision
quant
à cette
demande
de
subvention
;
- Ancienne
école:
Présentation
des
travaux
à
effectuer
avant
de
pouvoir
mettre
à
disposition
ce
bâtiment
en
attente
du
rapport
de
l’audit.
Un
audit
a
été
effectué
par
la
société
SOCOTEC
en
vue
de
la
réouverture
du
bâtiment,
afin
de
déterminer
les
travaux
obligatoires
à réaliser
concernant
l’accessibilité
et la sécurité
;
- Correspondant
Incendie
et
Secours
: La
déléguée
fait
un
Compte-rendu
de
sa journée
d’information
qui
a eu
lieu
à Bourges.
-
Conseil
d’école:
Compte-rendu
du
conseil
d’école
par
les
délégués.
La
kermesse
aura
lieu
le
dimanche
2 juillet
dans
la cour
de
l’ancienne
école
de
Sainte-Gemme-en-Sancerrois
;
- SMICTREM
: Compte-rendu
de
la
dernière
réunion
du
SMICTREM :
La
collecte
du
tri
sélectif
en
porte
à porte
a été
validée.
Des
bacs
seront
distribués
dans
chaque
foyer
:
Délibéré
les jour,
mois
et an
susdits,
la séance
est
levée
à vingt-trois
heures.
Le
Secrétaire,
T.
BEAUJOIN
Le
Maire,
G.
GODON
pr