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Conseil Municipal - 1701681042 cm commissions remplacement conseiller decede
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1701681042 cm commissions remplacement conseiller decede)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214203184-20231127-D20232711-01-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 28/11/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extraît du registre des Délibération n° D20232711-01
nn délibérations Du 27 novembre 2023
De la commune COMMISSIONS COMMUNALES ET
USSON-EN-FOREZ D'USSON-EN-FOREZ INTERCOMMUNALES REMPLACEMENT CONSEILLER DÉCÉDE
Nombre de membres Date de la convocation 22.11.2023
Afférents au conseil municipal 15 Date d'affichage 22.11.2023
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 12 Pouvoir | 3
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept du mois de novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H - FOLLEAT-J - GALLON M - RIVAL N - DELORME D - MAILLET-BERT P — CHATAING P - BONNEVAUX-V - PITAWY
À — DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L — PAULET N - MAURICE-M - BOUREILLE C (12)
Absents : FOLLÉAT J — BONNEVAUX V - MAURICE M (3)
Secrétaire : Daniel DELORME
COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES
REMPLACEMENT CONSEILLER DÉCÉDÉ
Monsieur le Maire expose à l'assemblée que suite au décès de Mr Serge BRIAND, il convient de procéder à
la nomination de trois nouveaux représentants dans les commissions suivantes :
- _ CCAS Centre Communale d'action Sociale
Maison de retraite — conseil d'administration
L'ADTHF - Association Développement Touristique du Haut-Forez.
Il demande à l'Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouf cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres présents :
e Sont nommés en remplacement de Mr Serge BRIAND :
COMMISSION DÉSIGNATION DÉLÉGUÉ
CCAS Mme Sandrine DESSALCES - conseillère municipale
Mme Isabelle FRÉCON - infirmière coordinatrice ADMR Maison de retraite — conseil d'administration ne
— accueil de jour
Mr Tony DAURELLE - conseiller municipal délégué au ADTHF - ésent lé
: représentant suppléant brisé
e Autorise le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le 28 novembre 2023.
K
Hervé BÉAL, Mai