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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 approbation du proces verbal du 11 decembre 2025 d2026 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 02/02/2026
Reçu en préfecture le 02/02/2026 CS L n
Publié le 03/02/2026
ID : 074-217403120-20260129-D2026 01-DE
COMMUNE DE VOUGY
AK Vou NE Hate Faro
Délibération du conseil municipal du 29 janvier 2026 n°D2026 01
Publiée sur le site internet de la commune le : 3 février 2026
MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-six, le vingt-neuf janvier à dix-neuf heures, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, maire de la commune de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 20 janvier 2026
Présents : 12
Quorum atteint
Absents : 7
Dont 1 absente ayant donné pouvoir :
e BOUACHRAOUI Saïda ayant donné procuration à PEPIN Nathalie Votants : 13
Secrétaire de séance : CAPRI Brigitte
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Vves X MENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice X LAURENSON David X SCANU Stéphane X LEDRU Sindy X DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda X ISIMONIN Marc X VALENTINI Christian X IGENOVA Antonio X VOTTERO Cédric X PASQUALIN Martine X PEPIN Nathalie X GLIERE Emeline X CAPRI Brigitte X AZZOPARDI Karen X DEPOISIER Mathieu X
TINJOUD Denis X |
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ; CONSIDERANT les membres du conseil municipal qui se sont réunis en date du 11 décembre 2025 ;
Monsieur le Maire propose à l’assemblée l’approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025, dont chaque membre a été destinataire.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE le procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Yves MASSAROTTI Brigitte CAPRI
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait
conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
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