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Procès Verbal - 2.d2026 41 approbation du proces verbal du 16 avril 2026
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2.d2026 41 approbation du proces verbal du 16 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 09/06/2026
COMMUNE DE VOUGY Reçu en préfecture le 09/06/2026
Publié le 09/06/2026 S LGr
ID : 074-217403120-20260605-D2026 _41-DE
A < Vougy NE au Barae
Délibération du conseil municipal du 5 juin 2026 n°D2026 41
Publiée sur le site internet de la commune le : 9 juin 2026
MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy
L’an deux-mille-vingt-six le cinq juin à dix-neuf heures, les membres composant le conseil municipal de la commune de Vougy légalement convoqués le 28 mai 2026, conformément aux dispositions de l’article L.2121-10 du code général des collectivités territoriales, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie située 1 route de Genève à Vougy, sous la présidence de MASSAROTTI Yves.
Présents : 17
Quorum atteint
Absents : 2
Dont 1 absente ayant donné pouvoir :
e CAPRI Brigitte ayant donné procuration à MASSAROTTI Yves
Votants : 18
Secrétaire de séance : Mme CAPRI Brigitte, en conformité avec l’article L.2121-15 du CGCT, a été désignée par le conseil municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu’elle a acceptées.
NOM Prénom Présent | Absent | NOM Prénom Présent | Absent
MASSAROTTI Yves X GENOVA Antonio X
LAURENSON David X PEPIN Nathalie X CAPRI Brigitte X AZZOPARDI Karen X
DÉPOISIER Mathieu X DEPOISIER Fabrice X
PASQUALIN Martine X LEDRU Sindy X VALENTINI Christian X VOTTERO Cédric X
MENEGON Daniel X AKKAOUI Clémence X
SCANU Stéphane X DEBBICHE Frédérique X
DECROUX Elisabeth X JACQUARD Hervé X
BOUACHRAOUI Saïda X
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 16 AVRIL 2026
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ; CONSIDERANT les membres du conseil municipal qui se sont réunis en date du 16 avril 2026 ; Monsieur le Maire propose à l’assemblée l’approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2026, dont chaque membre a été destinataire.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
> APPROUVE le procès-verbal de la séance du 16 avril 2026.
Le CA
DUCROUX Elisabeth MASSAROTTI Yves
La secrétaire de séance
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait
conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
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