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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 d2024 01 approbation du proces verbal du 14 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 13/02/2024
COMMUNE DE VOUGY Reçu en préfecture le 13/02/2024
Publié le 13/02/2024 S LGr
A Ve ID : 074-217403120-20240208-D2024_01-DE
Vougy SE on Ent
Délibération du conseil municipal du 8 février 2024- N°D2024 01
Publiée sur le site internet de la commune le : 13 février 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-quatre, le huit février, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle annexe
de la mairie, les membres du conseil municipal de la commune de Vougy, sous la présidence de
Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 29 janvier 2024
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 16
Absents : 3
Dont 1 absente ayant donné pouvoir :
AZZOPARDI Karen ayant donné procuration à DUCROUX Elisabeth
Votants : 17 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : CAPRI Brigitte
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X MENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice X
SCANU Stéphane
LAURENSON David | X Ouen x LEDRU Sindy x n°3- décisions prises par
le maire...)
DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda| X SIMONIN Marc X
VALENTINI Christian X GENOVA Antonio X VOTTERO Cédric X
PASQUALIN Martine X PEPIN Nathalie X GLIÈERE Emeline X
CAPRI Brigitte X AZZOPARDI Karen X DEPOISIER Mathieu X
TINJOUD Denis X
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 14 DÉCEMBRE 2023
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ;
CONSIDÉRANT le conseil municipal réuni en date du 14 décembre 2023 ;
Monsieur le maire propose au conseil municipal l’approbation du procès-verbal de la séance du 14
décembre 2023, dont chaque membre a été destinataire.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- APPROUVE le procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023.
La secrétaire de séance,
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que
dessus. Pour extrait conforme au registre des
délibérations du conseil municipal.
Brigitte CAPRI Yves MASSAROTTI
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