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Convocation - Convocation CM 25 juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Bohars.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 25 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Consommateurs,
MAIRIE - 1 rue Prosper Salaün – 29820 BOHARS – Tél. : 02.98.03.59.63.
Mail : communication@mairie-bohars.fr
Bohars, le 13 juin 2024
Le Maire de Bohars
à
Mesdames et Messieurs les membres du
Conseil Municipal de Bohars
Monsieur le Trésorier de Brest métropole
CONVOCATION
Chère Collègue, Cher Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira salle du Conseil Municipal en mairie le
Mardi 25 juin 2024 à 19 h 00
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2024.
I. RESSOURCES HUMAINES
I.1 Modification du tableau des emplois suite à une réaffectation et diminution du temps de travail, I.2 Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance,
I.3 Création de postes non permanent pour un accroissement temporaire d'activité (C), I.4 Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité (C),
II. ADMINISTRATION GENERALE
II.1 Approbation de la dissolution du SIMIF et des conditions de sa liquidation, II.2 Recours à la centrale d’achat RESAH dans le cadre de la démarche de mutualisation des achats avec Brest Métropole,
III. FINANCES
III.1 Participation 2023 de la commune de Bohars à la commune de Gouesnou concernant le fonctionnement du relais enfance intercommunal- modification de la délibération n°2024/0123-01, III.2 Subventions municipales versées aux associations – exercice 2024,
IV. URBANISME - TRAVAUX
IV.1 Présentation du bilan 2023 du dispositif de gouvernance de proximité de l’espace public et avis sur les programmes de travaux de proximité voirie et espaces verts pour l’année 2024, IV.2 Approbation du Contrat de Mixité Sociale 2023 / 2025 relative à l’atteinte des objectifs de production de logements locatifs sociaux,
IV.3 Dénomination du chemin menant au lieu-dit Mestanen,
IV.4 Dénomination du chemin menant au lieu-dit Kerléguer,
IV.5 Dénomination du chemin menant au lieu-dit Kerabiven,
IV.6 Dénomination du chemin menant au lieu-dit Kerboyer, MAIRIE - 1 rue Prosper Salaün – 29820 BOHARS – Tél. : 02.98.03.59.63.
Mail : communication@mairie-bohars.fr
V. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
VI. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Armel GOURVIL