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Compte-Rendu - CM 17 03 2025 CR succin
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - 2 CM 17 12 2025 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2 CM 17 12 2025 ORDRE DU JOUR
Convocation - CM 17 12 2025 Convocation ordre du jour
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 06h26 par la commune de Mothern.
Lien du pdf (Convocation - CM 17 12 2025 Convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
10. 11.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
HAGUENAU-WISSEMBOURG
COMMUNE
DE
MOTHERN
67470
17,
Rue
de
la
Mairie
Téléphone :
03
88
54
60
22
mairie@mothern.fr
-
www.commune-mothern.eu
Mothern,
le
4
décembre
2025
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal.
Par
la présente,
j'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Mercredi
17
décembre
2025
à
19h15
à
la
Mairie
—
17
Rue
de
la
Mairie
—
67470
Mothern
ORDRE DU VOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
octobre
2025
Conservatoire
des
Sites
Alsaciens
: présentation
du
projet
GEMEINDEWEIDE
Intervenants
: Mme
LOULIER,
MM
PFRIMMER,
GOERTZ
et
RAUSCHER
Signature
d’un
bail
dérogatoire
pour
la
location
du
restaurant
A
l’Ancre
et
de
la
Licence
IV
Personnel
communal
- Adhésion
à
la
convention
de
participation
risque
santé
du
CDG
du
Bas-Rhin
2026-2031 Demandes
de
subventions :
a.
Ecole
élémentaire
de
Mothern
b.
Moto
Club
de
Mothern
Office
National
des
Forêts
: état
d’assiette
des
coupes
2027
Intervenant
: M.
HOLL
Syndicat
de
Lutte
contre
les
Moustiques
67
—
Nouveaux
statuts
SMICTOM
Nord
Alsace
—
Rapport
annuel
2024
Communauté
de
Communes
de
la
Plaine
du
Rhin :
a.
Rapport
d'activités
2024
b.
Modification
des
statuts
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
dans
le cadre
des
délégations
Diverses
communications
Le
Maire,
Isabelle
SCHMALTZ