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Conseil Municipal - OJ CM du 9 juillet 2025
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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Quiévrechain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 27 mars 2025 pour affichage)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 27 mars 2024 à 19 heures 00
Salle du Conseil provisoire
Rue de la Mine – Ecole Jean-Marie Brison
L’ORDRE DU JOUR PORTERA SUR LES POINTS SUIVANTS :
1. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT
CONSEIL MUNICIPAL
2. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE
2.1 Contrat de prêt avec le Crédit Agricole
2.2 Contrat de cession avec la société Live Tonight
SAS pour une représentation du spectacle
« The Britches »
2.3 Convention de partenariat avec l’Association Es-
pace Pasolini – Théâtre International
2.4 Contrat de cession avec Annguéléïa Spectacles
pour une représentation du spectacle « Un Noël
en chantier » à la bibliothèque municipale le mer-
credi 4 décembre 2025
2.5 Conventions de participation au dispositif
« Avance BAFA »
2.6 Contrat CSPS relatif à la rénovation de la cuisine
de la salle Céline Coquelet
2.7 Décision attributive du marché « Réhabilitation de
la cuisine de la salle Céline Coquelet »
3. AFFAIRES FINANCIÈRES
3.1 Délibération Budgétaire Modificative n°01
3.2 Remboursement des prestations encaissées par
régie
3.3 Protocole d’accord suite à un dégât des eaux
3.4 Vote des Taux d’Imposition
3.5 Demande de subvention FSIC (Fonds de Soutien
aux Investissements Communaux) pour la
restructuration de l’Hôtel de Ville
3.6 Demande de Subvention Aide à l’aménagement
des trottoirs le long des routes départementales
auprès du Conseil Départemental du Nord
3.7 Demande de Subvention au Conseil Départemen-
tal du Nord – Dispositif ASRDA - Catégorie H
3.8 Demande de Subvention au Conseil Départemen-
tal du Nord – Dispositif ASRDA - Catégorie J
3.9 Convention de reversement des parts quiévrechi-
noises du bonus territoire intégralement perçu par
la CAF
3.10 État annuel des indemnités des Élus – Information
3.11 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’as-
sociation Danses Aunelle
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Conditions de rémunération des CEE à partir du
1er mai 2025
4.2 Tableau des effectifs au 1er avril 2025
4.3 Recrutement d’un adjoint contractuel pour des be-
soins liés à un accroissement saisonnier d’activité
pour l’année 2025 – Service Enfance Jeunesse
4.4 Instauration d’une gratification des stagiaires de
l’enseignement supérieur
5. AFFAIRES IMMOBILIÈRES
5.1 Acquisition de deux parcelles à la ville par la SIGH
– résidence rue Aimé Césaire
5.2 Signature d’une convention tripartite d’occupation
de terrain et de servitude de passage pour le suivi
du doublet piézométrique et l’accès aux Puits n°2
et 2 bis rue du Quesnoy
5.3 Acquisition de foncier auprès de l'EPF – Ilot Equi-
part – Parcelle AK n°203
6. INTERCOMMUNALITÉS
6.1 Rapport d'évaluation de la Commission Locale
d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
en date du 11 décembre et relatif à la déclaration
d’intérêt communautaire du Musée des Beaux-
Arts de Valenciennes
7. CULTURE
7.1 Organisation de festivités de Printemps
7.2 Mise à jour du règlement intérieur de la biblio-
thèque municipale
8. POLITIQUE DE LA VILLE
8.1 Subvention au titre de la politique de la ville – AMI
contrat de ville « Engagement Quartiers 2030 » -
Programmation 2026