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Ordre du Jour - ordre du jour du 24 juin 2025 3054
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 24 juin 2025 3054)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
REUNION
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
KKOHKOKOK
KO
OK
HA OK
KO OK AK OK OK OK HE OK OK OK
2
KR OK
MARDI
24 JUIN 2025 À 18H30
ALLEMOND
EN MAIRIE D’ALLEMOND
=>
Approbation
compte-rendu
séance précédente
D 2) 3) 4 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15)
Approbation
dossiers
Commission
d’Appel
d'Offres
(CAO) ;
Approbation
dossiers
Consultation
Commission
Interne
(CCD) ;
Subvention
Budget
Eau
d’Olle
Express
2025
;
Autorisation
de
signer
la
convention
de
mandat
avec
l’exploitant
de
l’Eau
d’Olle
Express
;
Autorisation
de
signer
le protocole
d’accord
avec
l’exploitant
de
l’Eau
d’Olle
Express ; Garanties
emprunts
à AIH
: 50
%
pour
projet
Croix
Gayloup
et
100
%
pour
rénovation
des
bâtiments
des
Grands
Champs
;
Enquête
publique
SCOT
— contribution
de
la commune ;
Cession
en
volumes
parcelle
cadastrée
section
AD
n°244
à la commune
d’Oz
;
Modification
du
règlement
des
services
accueils
périscolaires,
pause
méridienne
avec
repas
et transport
scolaire
pour
la rentrée
scolaire
2025/2026
;
Renouvellement
convention
de
prestation
de
service
avec
la
commune
de
Bourg
d’Oisans
concernant
les
accueils
périscolaires
et/ou
extrascolaires
;
Tarifs
préférentiels
entrées
piscine
pour
les
centres
de
loisirs
de
l’Oisans
;
Occupations
du
domaine
public
en
vue
d’une
exploitation
économique:
montant
des
redevances
et approbation
des
conventions
;
Convention
d’analyse
de
la
pratique
professionnelle
pour
les
agents
de
la
micro-crèche
;
Recrutement
de
d’un
agent
contractuel
de
remplacement
—
services
périscolaires
;
Recrutement
d’un
agent
saisonnier
aux
services
techniques
-
ménage
des
locaux
et propreté
urbaine.
Questions
diverses